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- Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion du 29/11/2019 du 29/11/2019
- Conseil Transitoire - Semaine 3 - 22 Juillet 2018
- Conseil Transitoire : Session Avril 2018 - Semaine 1 du 08/04/2018
- Conseil de quartier
- Conseil des Relations Publiques - Code de fonctionnement
- Conseils:Conseil de Vie Interne/Code de fonctionnement
- Conseils:Règlementaire et Statutaire/Code de fonctionnement
- Conseils:Technique/Code de fonctionnement
- Conseils pour la rédaction à l’écran
- Consolidation
- Constitution 1789 (french 1789 consitution)
- Constitution 1789 (french 1789 constitution)
- Contrôler les Services de Renseignement
- Convocation à l'Assemblée Générale 2013/2014
- Coordination Nationale - Don à "Le Refuge" - 22/12/2017
- Coordination du collage d affiche et de la distribution de tracts
- Creations/agir pour la liberte culturelle
- Creations/associations1901
- Creations/cannabis
- Creations/creations
- Creations/enjeux evaluation art
- Creations/licences libres
- Creations/maisons d editions et litterature numerique
- Creations/parti pirate et ecologie
- Creations/prog
- Creations/questionnaire
- Creations/socialisme
- Creations/une reponse aux pseudo-liberaux d ici ou d ailleurs
- Croissance du PIB
- Création de label valorisant les économies d’usage et de coopération
- Créer des organisations régionales
- Créer un délit de plagiat indépendant du droit d'auteur
- Créer un impôt européen sur les bénéfices des entreprises
- Créer un livret d'épargne dédié au financement de l'économie de la coopération
- Créer un statut juridique de la famille distinct du mariage
- Créer une licence de gestion collective sur Internet
- Créer une procédure simple d'action en justice collective
- Cvi
- Debrief EP2014
- Departementales 2015
- Diem25.org
- Diffusion/diffusion 2.0
- Diffusion/diffusion peer to peer
- Directeur de Campagne
- Discriminer des migrants de travail depuis plusieurs générations est inhumain
- Discussions irc
- Dolibarr
- Donner un pouvoir décisionnaire au parlement européen
- Draft Charte Communication
- Droit de se couvrir le visage
- Droit à la mobilité : gratuité des transports en commun
- Droits référendaires
- Déclaration de Principe (2016)
- Déclaration de Principe du Parti Pirate France (2009)
- Déclaration de Principe du Parti Pirate France (amendement CN pré-AG)
- Déclaration de Principe du Parti Pirate Suédois (2006)
- Défense nationale
- Délégué
- Démarrage de l'équipage démocratie liquide du 12/06/2018
- Démocratisation des établissements d'enseignement
- Déployer un accès à haut débit sur l'ensemble du territoire
- ELECTIONS:Droit d’ouverture de compte bancaire
- EU:Ouest/Candidatures:Europennes2014
- EU:Ouest/Outils
- EU:Ouest:CR:20140423
- Elections:Mailing List
- Elections:Portes-les-Valence
- Elections:organisation
- Elections 2022 - Réunion asynchrone - Vote des défis du 08/12/2021
- Elections 2022 Stratégie du 07/07/2021
- Elections 2022 Stratégie du 14/07/2021
- Elections 2022 du 30/06/2021
- Elections législatives 2012
- Empêcher l'appropriation du domaine public
- Empêcher la limitation de l’interopérabilité
- Empêcher le fichage abusif
- Empêcher le traçage abusif
- En cas d'inégalités de salaire constatées entre hommes et femmes
- En route vers une société Pirate
- Encadrer le marché boursier
- Encadrer le système de crédit
- Encadrer le système monétaire international
- Encadrer strictement toute mesure dégradante
- Encourager la diffusion des œuvres
- Energie et protection climatique en Europe
- Equipage bretagne - Réunion du 31/05/2021
- Equipe Technique - Point Migration du 21/09/2020
- Equipe graphiste/senior-1
- Equipe internationale - Budget 2020 du 02/12/2019
- European Pirates Manifesto (Warsaw 2013)
- Européennes 2014 - Nord-Ouest - Projet de campagne
- Européennes 2019 : Proposition d’accord Décidemos - Parti Pirate du 14/04/2019
- Expat:Lectures
- Expat:Questionnaire aux candidats pour les élections consulaires 2014
- Expat:Règlement interieur
- Expat:Réunion:Modèle
- Expat:Réunion:jeudi 20 février 2014
- Expat:Réunion:lundi 6 janvier 2014
- Expat:Réunion:mardi 12 novembre 2013
- Expat:Réunion:mardi 3 decembre 2013
- FAQ:Financement campagne officielle
- Faire rentrer dans le domaine public les enregistrements d'anciennes œuvres non exploités
- Favoriser les alternatives au nucléaire et les énergies renouvelables
- Favoriser l’existence de formes coopératives d’habitat
- Fichage
- Fiche de lecture:Frapper aux portes
- Financement campagne Farlistener
- Fiscalité/Droits de succession
- Form:Utilisateur
- Formatage Réseau Sociaux
- Formation professionnelle
- Forum
- Fournir l'asile contre la persécution et la guerre
- Garantir la neutralité des réseaux de communication
- Garantir le droit d'exercer les exceptions au droit d'auteur
- Garantir un accès aux soins équitable
- Graphismes/stickers et pochoirs
- Guide de l'adhérent
- Géolocalisation des pirates
- HADOPI
- Haute-Normandie:Réunion:Réunion du 14/03/2013
- Haute-Normandie:Réunion:Réunion du 18/01/2013
- Haute-Normandie:Réunion:Réunion du 21/02/2013
- Hauts-de-France:Rapport Moral 2018
- HowToVPN
- IDF:Contacts
- IDF:Rapport Moral 2018
- IDF:Reunion:AG du 2012 10 24
- IDF:Reunion:AG du 2013 02 22
- IDF:Reunion:Apero du 2012 11 07
- IDF:Reunion:Municipales IDF reunion 2013 07 04
- IDF:Reunion:Municipales IDF reunion 2013 07 10
- IDF:Reunion:Municipales IDF reunion 2014 01 15
- IDF:Reunion:Reunion 404 du 2013 03 10
- IDF:Reunion:Reunion Mumble du 2013 02 04
- IDF:Reunion:Reunion du 2012 03 12
- IDF:Reunion:Reunion du 2012 04 12
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- IDF:Reunion:Reunion du 2012 05 09
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- IDF:Reunion:Reunion du 2012 06 07
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- IDF:Reunion:Reunion du 2012 09 11
- IDF:Reunion:Reunion du 2012 12 18
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- IDF:Reunion:Reunion mumble du 2013 07 09
- IDF:Reunion:Reunion mumble du 2013 08 14
- IDF:Règlement Intérieur
- IDF:Réunion:Réunion du 03/07/2013
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- IRC
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- Idées histoire/sources/bibliotheque
- Idées histoire/sources/sources juridiques
- Imposer des garanties contre l'interruption de service
- Imposer des garanties contre l'interruption de service d'internet
- Imposer la déclaration d’une œuvre pour qu’elle soit sous droit d’auteur
- Imposer le passage par un juge avant toute atteinte à la vie privée
- Imposer une indexation en valeur réelle de tous les engagements sur l’avenir
- Impressions
- Impressions/drafts
- Infos Twitter
- Initiative Citoyenne
- Instauration d'un statut professionnel légal de travailleur du sexe
- Instaurer un "cadastre" des loyers d'habitation et encadrer strictement l'évolution (miroir modèle allemand)
- Interdiction de l'usage des drones dans l'Union européenne
- Interdire aux grandes banques de spéculer pour leur propre compte sur les changes, les actions, et les produits dérivés
- Interdire la suppression autoritaire d'un fichier par un prestataire technique
- Interdire le droit d'auteur sur l'information
- Interdire le filtrage d'un site Internet par tout intermédiaire
- Interdire le financement de prêt par un emprunt à plus court terme
- Interdire les arrêtés « anti-mendicité »
- Interdire les brevets sur le vivant
- Interdire les brevets sur les idées
- Interdire les dispositifs anti-jeune à ultrason en tant que droit fondamental
- Interdire les dispositifs permettant de suivre sans leur accord
- Interdire les prélèvements ADN injustifiés
- Interdire toute dévaluation compétitive
- Interdire à l’État d’enregistrer le sexe des citoyens
- Interdire à un opérateur d'être à la fois fournisseur de contenu et fournisseur d'accès / trafic
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- Légaliser la copie, diffusion, présentation d'une œuvre, copie ou dérivée hors but lucratif
- Législatives 2012
- ML Contact
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- Manifeste du Parti Pirate Islandais pour les élections parlementaires (2016)
- Manifeste du Parti Pirate Vaudois (2015)
- Manuel du candidat aux éléctions
- Mettre en place et soutenir de nouveaux modèles de soutien ou de financement
- Miroirs
- Mise en vente des sites de productions définitivement arrêtes
- Mission:Délégation à la Vie Interne
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- Modification des règles d'urbanisme pour transposer l'obligation légale de logements sociaux aux promoteurs
- Modifier la durée légale des baux d'habitation
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- Municipales 2014
- Mémento du candidat
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- NPDC:Outils
- NPDC:Règlement Intérieur
- Ne pas contraindre un membre du corps médical à pratiquer cette opération contre sa volonté
- New Page
- Nomenclature programme
- Notre conscience politique
- Nouveau site
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- Nucléaire civil
- Négocier un vrai Traité de l’Europe sociale
- OLD - Rétablir l'indépendance de la Justice
- Occitanie:Rapport Moral 2018
- Offrir des lieux physiques et virtuels locaux aux débats politiques
- OpenTweetBar
- Open Edition/pdfTribute
- Opensondage
- Ordre du jour de l age d octobre 2010
- Orientations 2012
- Outils
- OutilsPPMP
- Outils de debats structures
- Outils de la section alsace Serveur vocal
- Outils de l’appareil judiciaire
- Outils de l’appareil législatif
- Outils participatifs du parti pirate
- Ouverture des droits afférents à ces activités
- PACA:Communiqué Presse
- PACA:Règlement Intérieur:En Vigueur
- PP-eu
- PPFR GA 2012
- PPI Conference 2015
- PV de l'Assemblée Générale de la section Nord Pas-de-Calais
- PV de l'Assemblée Générale de la section Nord Pas-de-Calais 2014
- PV du 1er mai
- Paris Pirate - Novembre du 21/11/2018
- Paris Pirate - Octobre du 15/10/2018
- Paris Pirate du 24/09/2018
- Parodies
- Parti Pirate International (PPI)
- Participation de l'équipage à l'opération
- Permettre le changement de genre
- Picardie:Règlement Intérieur
- Pilotage des européennes : Communication etc. du 25/04/2019
- Pirate Camp 2014
- Points Programme
- Positionnement Education
- Presse.partipirate.org
- Principales echeances de la campagne du candidat
- Principe de Robert Hedrock
- Priorité aux salariés lors de la cession d’une entreprise
- Prise en charge des enfants
- Procedure CODEC
- Procedure evenement
- Procédure:Enregistrer un Don
- Procédure accélérée - Municipales - Archipel Citoyen - Toulouse du 24/07/2019
- Productions publiques sous licence publique
- Programme:Sécurité
- Programme:agriculture:compatible
- Programme:economie:compatible
- Programme:education:proposition
- Programme:immigration:proposition
- Programme:logement:proposition
- Programme:retraites:proposition
- Programme Commun Élections Européennes 2014
- Programme Nature
- Programme du Parti Pirate Allemand
- Programme politique du Parti Pirate Genevois (2013)
- Programme politique du Parti Pirate Vaudois (2015)
- Projets/coordination cantonales 2011 rhone-alpes
- Projets/ppkey/dev
- Projets/ppkey/ppkey
- Projets/rp bookmarklet ie
- Projets geles
- Promouvoir les sources d'énergies sans lobbys
- Proposition n°1
- Proposition n°2
- Protection de la production artistique
- Protection du lanceur d'alerte, sanction du délateur
- Préparons la Propagande Pirate (Réunion Com' Hebdomadaire) du 29/06/2021
- Préserver le droit à l'interruption volontaire de grossesse
- Préserver le droit à l’anonymat et au « pseudonymat »
- Préserver le droit à l’interruption volontaire de grossesse
- Président du bureau
- Présidentielle 2017
- Prévenir la surveillance abusive et systématique
- Prévoir que toute révision constitutionnelle passe par une assemblée constituante
- Pseudonymat
- Pénaliser les dérives de type clones et semences stériles
- RI IDF
- Rallonger ce délai si l'auteur – ou la loi – laisse plus de libertés par rapport au droit d'auteur actuel.
- Rapport Moral 2012 de la Section Locale Lorraine du Parti Pirate
- Rapport d'activité 2012 Aquitaine
- Rapport d'activité 2012 Bretagne
- Rapport d'activité 2012 Haute-Normandie
- Rapport d'activité 2012 Lorraine
- Rapport d'activité 2012 Midi-Pyrénées
- Rapport d'activité 2012 PACA
- Rapport d'activité 2012 Poitou-Charentes
- Rapport d'activité 2012 Rhône-Alpes
- Rapport d'activité 2012 Île-de-France
- Rapport d'activité 2013 Midi-Pyrénées
- Rapport financier 2010-b
- Rapport financier 2010-c
- Rapport financier 2011-a
- Rapport financier budget 2011
- Rapport moral 2011
- Rapport moral 2012 de la section Nord-Pas de Calais
- Rapport moral de la section Nord-Pas de Calais
- Rapport president pp 2011
- Reconnaître au citoyen les mêmes droits sur Internet qu’ailleurs
- Reconnaître et encadrer le droit au suicide digne
- Reconnaître l'accès à Internet comme un droit fondamental
- Redmine:Groupes
- Redéfinition des délits de proxénétisme
- Refonte de la gestion des logements sociaux
- Refonte site
- Regionales 2014
- Rendre effectif le droit d'accès et de modification aux fichiers de police
- Rendre effectif le droit de garder le silence
- Rendre et limiter la création monétaire aux seuls États
- Rendre facultative toute signature d'un Contrat de Licence Utilisateur Final
- Rendre impossible le financement d’opérations boursières par des moyens de paiement créés ex nihilo par le système bancaire
- Rendre le Défenseur des droits indépendant du Président de la République
- Rendre lisible et simple les textes
- Renforcement du contrôle des institutions financières dans l'Union européenne
- Renforcement du pouvoir législatif dans l'Union européenne
- Renforcer la loi contre la vente liée
- Renforcer la pratique et le fonctionnement démocratique au sein des organisations productives non-coopératives
- Renforcer le droit de contrôle de ses données personnelles
- Renoncer au fichage des citoyens honnêtes
- Renoncer à punir la consommation de drogue
- Representation des français à l'étranger
- Reseaux sociaux:OpenTweetBar
- Ressaisir le pouvoir réellement démocratique des peuples européens dans le cadre des institutions européennes et nationales
- Resultats-euro-2014
- Resultats Assemblee Generale 2014
- Resultats Assemblee Generale 2015
- Resultats Assemblee Generale 2017
- Resultats Assemblee Generale 2018/minutes
- Retraite : principe de la pension de base
- Reunion Bulletin Unique du 16/10/2017
- Reunion du Bureau du 20/07/2017
- Rubriques Budgétaires
- Règlement Intérieur de la section
- Règlement intérieur
- Réaffirmer que le pouvoir constituant ne doit pas se confondre avec le pouvoir législatif
- Rédiger un article en Midi-Py
- Réduire le délai avant entrée d'une œuvre dans le domaine public
- Réformer et assouplir le droit des marques
- Réformer le financement de la recherche médicale
- Références Pantone
- Réorientation de la politique européenne de gestion de l'immigration et des frontières
- Résultats Européennes 2014
- Résultats Municipales 2014
- Résultats législatives 2012
- Résultats élections
- Réunion 1 Conseil de Vie Interne du 02-10-2018
- Réunion 1 de l'équipage Condition animale du 2019-04-13
- Réunion 2 Equipage Wiki du 09/08/2019
- Réunion 3 Equipage Wiki du 06/09/2019
- Réunion 4 Equipage Wiki du 27/09/2019
- Réunion Asynchrone du CRS du 06/10/2020 du 06/10/2020
- Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire du 03/01/2019
- Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire du 09/01/2019
- Réunion CVI / Equipage Tutos du 22/02/2021
- Réunion Conseil Technique du 08/11/2019
- Réunion Conseil Technique du 14/03/2020 du 14/03/2020
- Réunion Démocratie Liquide du 03/07/2018
- Réunion Equipage Agriculture du 29/06/2020
- Réunion Equipage Diversités - 24/02/2020 du 24/02/2021
- Réunion Equipage Diversités - 27/10/2021 du 27/10/2021
- Réunion Equipage Diversités - 30/04/2021 du 30/04/2021
- Réunion Equipage Hackathon - 31/08/2020 du 31/08/2020
- Réunion Equipage Radio Parti Pirate du 01/03/2019
- Réunion Equipage Radio Parti Pirate du 22/03/2019
- Réunion Equipage Wiki 5 du 11/10/2019
- Réunion Parti Pirate Occitanie du 03/07/2019
- Réunion Tech - Projet Migration du 08/06/2021
- Réunion actualisation et relance du projet Bulletin Unique du 06/06/2019
- Réunion asynchrone - Équipage Français de l'étranger du 11/03/2021
- Réunion asynchrone du Conseil de Trésorerie et De Comptabilité du 01/11/2020
- Réunion d'organisation dui conseil Trésorerie et Comptabilité du 11/02/2021
- Réunion d'équipage Radio Parti Pirate du 07/06/2019
- Réunion de l'Équipe Technique - Août 2020 - Migration du 09/08/2020
- Réunion de l'équipage Ile-de-France du 19/09/2019
- Réunion de l'équipage Municipale 2020 du 05/09/2019
- Réunion de l'équipage Municipale 2020 du 07/08/2019
- Réunion de l'équipage Municipale 2020 du 13/11/2019
- Réunion de l'équipage Municipale 2020 du 18/09/2019
- Réunion de l'équipage Municipale 2020 du 31/07/2019
- Réunion de l'équipage Municipales 2020 du 16/10/2019
- Réunion de l'équipage Radio Parti Pirate du 23-11-2018
- Réunion de l'équipage Radio Parti Pirate du 26/10/2018
- Réunion de l'équipage municipales consacrée au programme du 23/10/2019
- Réunion de l'équipage municipales du 25/09/2019
- Réunion de l'équipage Élections 2022 du 01/09/2021
- Réunion de l'équipage Élections 2022 du 04/03/2021
- Réunion de l'équipage Élections 2022 du 09/12/2020
- Réunion de l'équipage Élections 2022 du 10/11/2021
- Réunion de l'équipage Élections 2022 du 14/10/2020
- Réunion de l'équipe technique du 03/01/2019
- Réunion de travail Conseil Règlementaire et Statutaire du 25/07/2019
- Réunion du 11 juillet 2012
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