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- =Listes des candidat-e-s aux Européennes de 2014= …lques détails concernant la mise a jour de ces pages (celle-ci n'est qu'un cadre genre 'mode plan' <br>5 Kio (559 mots) - 10 mai 2014 à 01:16
- …favorisant l'obtention du droit d'asile à toute personne rentrant dans le cadre du 'droit d'asile pour les lanceurs d'alerte internationaux"586 octet (78 mots) - 5 novembre 2019 à 10:34
- {{Cadre stylisé}} : La personne qui a associé une œuvre à cet acte a dédié l’œuvre au {{S|{{Sur|domaine public}}}} en renonçant dans le monde entier à ses droits s14 Kio (1 640 mots) - 12 décembre 2016 à 15:53
- …nitiation à la communication publique, et d'une série d'amendements proposés au Règlement Intérieur. …te, ce qui est une prérogative de l'Assemblée Générale. Toutefois, dans le cadre des positions prises par les adhérents en Assemblée Générale, cette c4 Kio (733 mots) - 2 mars 2014 à 20:03
- {{Cadre stylisé}} …n (mais dont le créateur de l’œuvre et la licence utilisé doivent être cités) ==23 Kio (2 358 mots) - 12 décembre 2016 à 16:04
- …st celui du local, avec la gouvernance des communes et des intercommunalités, l'échéance de 2020 étant proche. …on de préambule quand à la gouvernance des communes et des intercommunalités.4 Kio (712 mots) - 6 novembre 2019 à 12:12
- Les DVI (Délégués à la Vie Interne) {{note|Nommés par la [[Coordination Nationale]], ils sont membres du [[Bureau National]].2 Kio (336 mots) - 29 novembre 2016 à 08:45
- …France''' ('''expat''') et une section '''des sans sections''' sont ajoutés à ces 18 régions administratives.__TOC__ {{Cadre S}}18 Kio (2 262 mots) - 20 novembre 2016 à 17:36
- …vifier leurs territoires la possibilité d'accorder à titre gratuit dans le cadre de baux emphytéotique, l'utilisation de foncier appartenant a la collectiv …alablement définis par les associations, syndicats et coopérative intéressés à la démarche.1 Kio (179 mots) - 5 novembre 2019 à 10:46
- {{Remarque|Après avoir claqué la porte de l’UDI, ('''Jean-Christophe Fromantin''') le dé …égislatives, le député-maire de Neuilly-sur-Seine mettait sur orbite les {{S|'''« 577 pour la France »'''}}.4 Kio (517 mots) - 7 mars 2017 à 18:22
- …treprises et associations de 10 salariés et plus doivent, pour leurs entités situées en France, publier des statistiques anonymisées présentant pour …fications au titre des externalités positives du prestataire) ; 3) Dans le cadre des aménagements au droit du travail promus par les conventions collective1 Kio (201 mots) - 11 avril 2014 à 19:40
- …rôle politique central. La société citoyenne envisagée par le Parti Pirate s'établit sur les principes de la démocratie participative. Le Parti Pirate s'appuie sur des valeurs fortes :7 Kio (1 024 mots) - 14 janvier 2016 à 01:37
- …ope dépend de la promotion et l'utilisation des compétences et des capacités de tous les citoyens qui vivent ici. …née dans le monde entier, les pays européens doivent permettre à chacun de s'installer ici, afin qu'il contribue à la réussite économique de l'Europe2 Kio (249 mots) - 17 juillet 2014 à 17:50
- …t leur consommation et destiné à traiter leurs effets indésirables). Il ne s'agit pas de nier ou de minorer le combat de la police en la matière. Avantages exposés de la légalisation en 9 points (développés plus longuement dans le sujet) :6 Kio (947 mots) - 30 décembre 2012 à 22:46
- {{Cadre ektek * De s'assurer de l'intégrité des outils de prise de décision2 Kio (279 mots) - 21 septembre 2019 à 13:16
- …sente les valeurs pirates, et accorder l'investiture à l'un de ses membres s'il est membre du Parti Pirate. A l'inverse, c'est la liste toute entière q * Liste éco citoyenne '''LIB.R.E.S'''6 Kio (767 mots) - 29 mars 2014 à 19:00
- ==Convoqués== …en CN pour donner le go final.<div>Il est donc demandé au Bureau National s'il accepte de donner mandat à @florie pour effectuer ces démarches.</div>2 Kio (242 mots) - 8 décembre 2017 à 13:29
- Les adhérents et son action sont surtout situés dans le cadre de la MEL ( Mêtropole Européenne Lilloise ). Pour les législatives de 2017, un candidat s'est présenté pour le Parti Pirate :3 Kio (522 mots) - 24 février 2018 à 14:04
- {{Début cadre|écarlate|fond=#ffcccc}} {{Fin cadre}}5 Kio (757 mots) - 28 janvier 2019 à 12:59
- …pour permettre à tout à chacun de se dépatouiller au mieux avec ces satanés truc... …apier peint, et en avant la ballade... Attention à respecter les lieux, le cadre de vie, et la loi en matière d'affichage.2 Kio (243 mots) - 15 juillet 2016 à 22:06
- …lation d'un nouveau service, ou site internet, est une tache complexe, qui s'intègre dans un univers pré existant. Dans ce cadre, le planning est le suivant (cela peut idéalement se faire à l'aide d'un2 Kio (374 mots) - 7 juillet 2019 à 11:29
- {{Début cadre|écarlate|fond=#ffcccc}} {{Fin cadre}}5 Kio (741 mots) - 28 janvier 2019 à 12:59
- ==Convoqués== …e procédait déjà à des fusions de catégorie à même de limiter les ambiguïtés de classement. Ca me semblait une bonne base de travail.4 Kio (574 mots) - 27 septembre 2019 à 20:56
- ==Convoqués== …ou sur le rôle des membres du « board », ses membres étant souvent présentés comme représentant d’un parti (par exemple ici : <span class="MsoHyperl15 Kio (2 352 mots) - 5 janvier 2019 à 23:31
- L'idée est à la fois de se retrouver dans un cadre informel et en IRL mais aussi de réfléchir et de travailler un peu ensemb ==Comment s'inscrire ?==3 Kio (476 mots) - 17 septembre 2014 à 03:18
- Concrètement on doit s'engager à ce que l'AFD : * Recentre son action au service de la lutte contre les inégalités et la pauvreté dans les pays les plus pauvres en:4 Kio (717 mots) - 5 novembre 2019 à 10:31
- Abrogation de tous les arrêtés interdisant ou réprimant l'activité des travailleuses et des travailleurs Restitution des biens confisqués aux personnes prostituées par les pouvoirs publics et réparation des pré6 Kio (893 mots) - 7 novembre 2019 à 11:58
- ==Convoqués== - De s’assurer de la conformité des décisions prises par les différents organ16 Kio (2 412 mots) - 25 octobre 2018 à 20:59
- ==Convoqués== …ire. Le fait que ces propos soient tenus par des<br>membres du CVI dans le cadre de leur charge de modération est clairement<br>contraire à leurs attribut14 Kio (2 106 mots) - 20 janvier 2019 à 17:50
- Après quelques minutes d'échanges, j'ai vite compris que l'éducation nationale Comme preuve, des exemples contraires existent dans les professions "à succès".4 Kio (597 mots) - 17 avril 2014 à 22:01
- …'assurer le bon déroulement des débats, de l'assemblée permanente et l'accès des pirates aux outils de prise de décision. …Section 1 : Du contrôle des débats, de l'assemblée permanente et de l'accès aux outils ==5 Kio (819 mots) - 6 mai 2020 à 13:40
- <u>Excusés</u> : …rement de votre section locale ! Je vous rappelle que vous êtes tous conviés à la réunion hebdomadaire des '''mercredis''' soirs à 21h00, en tant qu'4 Kio (601 mots) - 30 avril 2015 à 01:29
- …revue de presse[http://presse.partipirate.org/], pour qu'ils soient publiés sur notre Planète Pirate[https://www.partipirate.org/spip.php?rubrique12]. …inimum de collaborateurs issus de " publics fragilisés " (jeunes, handicapés, personnes âgées) ou discriminées8 Kio (1 302 mots) - 28 décembre 2012 à 21:13
- === Désignation d'un(e) secrétaire de séance === …ines associatif. J'ai eu plus ou moins des contacts avec des jeunes engagés au niveau politique mais je pense trop éloigné de l'esprit du Parti Pirat5 Kio (789 mots) - 14 février 2015 à 22:19
- …peine privative de liberté. Des soins doivent par ailleurs lui être proposés. …glementée dans des commerces spécialisés où ils peuvent aussi être consommés.6 Kio (905 mots) - 5 novembre 2019 à 10:39
- ==Convoqués== …lations publiques pour nommer leiopar porte-parole du Parti Pirate dans le cadre de cet évènement, soit sur la période du 22 au 24 février 2019 sur le l3 Kio (509 mots) - 26 décembre 2018 à 21:52
- L'assemblée générale Bretagne s'est tenue le 3 juillet 2016 à Rennes. …aines Assemblées Générales soient organisées avec plus de sérieux et décalés en cas d'impossibilité. D'autres points étaient plus positifs comme la po7 Kio (1 116 mots) - 9 novembre 2017 à 09:28
- …de vote pour permettre à chacun de prendre connaissance des motions et de s'exprimer. Il est possible de voter par correspondance (courrier et mail),… …ste L. ayant remis sa démission au cours du premier semestre 2015, Aurifex s'est retrouvé seul à occuper le poste de coordinateur, personne n'ayant é8 Kio (1 248 mots) - 9 novembre 2017 à 09:27
- …tis de l'enfance, et leur ouvre le champ des libertés et des responsabilités. …ignature de leurs parents des associations, des coopératives ou des sociétés, et d'y participer en tant que membres ou en tant que responsables.3 Kio (560 mots) - 7 novembre 2019 à 11:57
- …et de protection aux frontières, permet d'assurer la stabilité des quantités produites et des prix à la production. …érences historiques sur l'ensemble du territoire de l'Union européenne après 2013. Ces primes doivent couvrir toute la surface agricole utile (SAU https15 Kio (2 474 mots) - 17 octobre 2020 à 07:28
- …ans une logique internationale, les tournois sont de plus en plus développés. Les plus importants se jouent dans des salles multi-disciplines comme la… …-et a entraîné- des abus de la part de managers, sponsors, et équipes. Le cadre légal assimilait les compétitions aux jeux d'argent les rendant ainsi ill7 Kio (1 061 mots) - 6 novembre 2019 à 12:25
- …s sur certains sujets, voir des lacunes sur des sujets qui ne seront traités par aucune équipe. …ordé et sera transmis à l'équipe rédacteurs pour suite des actions. Sophia s'en charge.14 Kio (2 275 mots) - 15 juillet 2013 à 01:42
- {{Cadre stylisé}} …candidats et mandataires financiers une Foire aux questions (FAQ), dans le cadre des élections législatives. Il est cependant conseillé de consulter le {20 Kio (3 237 mots) - 13 mars 2017 à 21:21
- …Certaines utilisations ne sont que des rumeurs, d'autres sont des cas avérés. À ce jour, aucune plainte n'a aboutit mais nous ne manquerons pas de le l …pour newsletter, offrant des pack de vacances aux Français du Benelux. Après avoir contacté l'envoyeur, la société qui a envoyé le message nie avoir10 Kio (1 591 mots) - 5 juin 2017 à 15:35
- Le champ d’action va définir l’objectif de l’équipage et le cadre dans lequel il va agir. Un équipage Les équipages thématiques sont amenés à travailler sur la construction du programme, mais pas uniquement.6 Kio (900 mots) - 28 avril 2021 à 10:51
- ==Convoqués== Les propositions doivent être sérieuses7 Kio (1 185 mots) - 2 août 2019 à 18:23
- '''Article 2 :''' Modalités du droit à l'initiative Si nécessaire, le vote s'effectue via un outil du type framadate (http://framadate.org) ou opensonda7 Kio (1 065 mots) - 12 juin 2014 à 23:12
- ==Convoqués== …4 votants<br>Équipage "Pilotage des Assises de l'Écologie et des Solidarités" : validé (oui : 93.2 %, non : 6.8 %) - 24 votants<br>Équipage "Lectures5 Kio (726 mots) - 2 juillet 2018 à 09:21
- Le présent règlements s'applique aux adhérents du Parti Pirate, membre de la Section Locale. === c) Invités ===11 Kio (1 965 mots) - 9 décembre 2017 à 15:56
- …té reconnus lors de la quatrième conférence européenne de recherche sur la sécurité à Stockholm, les 29 et 30 septembre en 2009. …nelle, comme le trafic humain et le crime organisé qui pourrait affecté la sécurité des citoyens.4 Kio (624 mots) - 29 décembre 2012 à 00:28
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