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Correspondances dans le texte des pages

  • ==Dossier CT-004 : Code de fonctionnement== :leonhfr: https://discourse.partipirate.org/t/dossier-ct-004-code-de-fonctionnement/15373/2?u=farlistener
    1 Kio (140 mots) - 6 octobre 2019 à 20:30
  • ==Dossier CRS 2019-03 A== …ibunal des Pirates. <br></div><div><br></div><div>Les conversations sur le dossier ne seront pas reportées dans les minutes pour préserver l'anonymat de la
    2 Kio (283 mots) - 25 juillet 2019 à 21:11
  • …Assurer d’un droit d’installation n’importe où en Europe pour ceux dont le dossier est accepté, * Promouvoir la possibilité d’un regroupement familial pour ceux dont le dossier a été accepté,
    872 octet (138 mots) - 31 octobre 2019 à 12:40
  • == Dossier antisémitisme == Deux individus sont mis en cause dans le dossier qui a été transmis par Clément :
    2 Kio (376 mots) - 15 avril 2014 à 03:15
  • ==Dossier éléments de communication de l'équipage Bulletin Unique==
    2 Kio (321 mots) - 7 octobre 2018 à 21:42
  • * [https://elections.pad.partipirate.org/dossier-Auch dossier] * [[dossier]]
    6 Kio (767 mots) - 29 mars 2014 à 19:00
  • == Dossier de presse == Il y a un pad dossier sur les MEP de cette législature
    3 Kio (412 mots) - 31 mars 2014 à 02:14
  • ==Dossier TdP 2-A== …;<br>Vu la décision du Conseil réglementaire et statutaire de présenter le dossier au Tribunal des Pirates ;<br>Vu la défense préalable présentée par Bibo
    8 Kio (1 385 mots) - 9 septembre 2019 à 22:16
  • * Dossier Hervé B. ==== Dossier Hervé B. ====
    5 Kio (732 mots) - 5 février 2014 à 04:20
  • Le plaignant construit un dossier à soumettre à la CODEC : …u des plaintes. Il restera 8 jours à l’accusé(le défendeur) pour finir son dossier de défense.
    2 Kio (315 mots) - 3 février 2018 à 14:46
  • * Relancer le dossier vote par Internet (Alix) …de guide pour préparer le dossier : https://elections.pad.partipirate.org/Dossier-type-municipales
    3 Kio (540 mots) - 5 décembre 2013 à 00:42
  • ==Dossier de farlistener à mettre à l'ordre du jour en AP== {{CC|@npetitdemange prend en charge le dossier et écrira l'avis. Après validation par le Conseil Règlementaire et Statu
    5 Kio (809 mots) - 25 octobre 2018 à 20:58
  • * Dossier Romain D. * Dossier Hervé B.
    7 Kio (1 075 mots) - 5 février 2014 à 04:19
  • …ossier comptable par an, je réécris les ANs qui sont petit dans un nouveau dossier tout les ans) - Pour les demandes, une règle simple : une dépense = un vo …atutaire afin d'engager une poursuite disciplinaire. La transmission d'un dossier par le Conseil de trésorerie et de comptabilité au Conseil réglementaire
    4 Kio (596 mots) - 11 février 2021 à 22:46
  • ===Dossier Codec M.=== :npetitdemange: Concernant ce dossier, je demande un rappel au règlement intérieur avant toutes discussions sur
    7 Kio (984 mots) - 16 mars 2018 à 19:45
  • …taxes et les textes, les gouvernements successifs n'ont pu avancer sur ce dossier.
    964 octet (144 mots) - 18 juillet 2014 à 18:16
  • == Absence de contrôle lors du dossier ==
    3 Kio (542 mots) - 30 janvier 2013 à 23:11
  • * '''Responsable Dossier ''': Égalité des chances (Homme - Femme) : [[Utilisateur:Sophia|Sophia]] * '''Responsable Dossier ''': Diversité dans les Sections Locales : [[Utilisateur:Ensemble|Ensemble
    7 Kio (892 mots) - 14 décembre 2013 à 09:57
  • * Relancer le dossier vote par Internet (Alix) * Relancer le dossier vote par Internet (Alix)
    3 Kio (443 mots) - 23 novembre 2013 à 11:37
  • * Dossier SI ** Pièce du dossier
    6 Kio (1 029 mots) - 26 juin 2014 à 22:36
  • …s établis hors de France est plutôt complexe mais tout est expliqué sur le dossier [[http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/vivre-a-l-etranger/vivre-a-l-etranger-vo
    1 Kio (158 mots) - 26 novembre 2013 à 18:35
  • …, la décision de communication de l'équipage, le(s) Pirate(s) en charge du dossier. …évaluation des éléments de communication et discussion avec le porteur du dossier lors d'une réunion du Conseil.
    7 Kio (1 103 mots) - 2 avril 2019 à 18:51
  • ===Dossier CODEC=== :npetitdemange: Dossier transmis à la CN mercredi aux coordinateurs, un peu tard pour en discuter
    7 Kio (1 045 mots) - 6 mars 2018 à 13:03
  • …êt à centraliser les différents messages du monsieur afin de constituer un dossier de plainte :farlistener: Une fois le dossier prêt tu donneras ça au bureau ?
    4 Kio (605 mots) - 6 février 2018 à 23:37
  • ==== Dossier "unlimited-tracker"==== …tions à la CN. Il est également invité à venir s'exprimer et présenter son dossier lors de la prochaine réunion de la CN.'''
    8 Kio (1 156 mots) - 15 juillet 2015 à 08:22
  • …es alliances avec d'autres partis peuvent le faire. Ils devront déposer un dossier à l'équipe élections pour investiture officielle de la CN. L'équipe élections peut vous accompagner pour préparer votre dossier mais surtout négocier avec d'autres partis ou construire une liste citoyen
    4 Kio (647 mots) - 27 octobre 2013 à 05:34
  • …une durée limitée (en général quelques jours, ensuite les dvi remontent le dossier pour sanction si les agissements continuent ce qui n'est pour l'heure jamai
    2 Kio (276 mots) - 14 août 2015 à 14:42
  • === Dossier “lois liberticides” === …les membres du PP sur web et innovations politiques. Occasion de faire un dossier sur les diverses initiatives testées par le PP.
    8 Kio (1 208 mots) - 20 janvier 2015 à 18:29
  • L'équipe élections peut vous accompagner pour préparer votre dossier mais surtout vous aider à négocier avec d'autres partis ou construire une
    5 Kio (675 mots) - 12 novembre 2013 à 17:14
  • …isé pour suivre une demande de bout en bout, mais aussi pour discuter d'un dossier particulier et ponctuel. Il permet donc de former un groupe de discussion…
    3 Kio (398 mots) - 10 janvier 2017 à 02:01
  • …l'avocate) de parler de nos arguments mais il serait possible de faire un dossier qui se concentre sur les aspects techniques du vote internet qui le rendent Alix va essayer de relancer ce dossier avec les personnes qui y avait participé.
    6 Kio (970 mots) - 27 décembre 2013 à 10:46
  • == Relancer le dossier du vote par internet== Les candidats expat avaient en 2012 concoté un dossier de presse assez complet pour mettre en avant le fait que le vote électroni
    8 Kio (1 344 mots) - 20 mai 2014 à 00:54
  • …copie du dossier complet à QQ », il faut comprendre « Envoyer une copie du dossier complet '''à l'actuel trésorier de l'AFPP''' »}} …cette année = pour un caissier AFPP: date à laquelle le caissier a reçu le dossier complet
    7 Kio (1 259 mots) - 11 mai 2015 à 23:19
  • …équipe élection demande au BN de mettre plus d'énergie si possible, sur ce dossier pour faciliter la mise en service de cette plateforme.
    5 Kio (814 mots) - 24 octobre 2013 à 04:56
  • '''Un ticket = un dossier ou une demande à suivre''' …isé pour suivre une demande de bout en bout, mais aussi pour discuter d'un dossier particulier. Il permet donc de former un groupe de discussion temporaire et
    7 Kio (1 144 mots) - 6 mai 2014 à 16:56
  • …ge a bien reçu le dossier envoyé par R., A. et Y. contre M. et a étudié ce dossier au regard des articles suivants :
    5 Kio (783 mots) - 26 février 2018 à 11:04
  • …t les règles s’y attachant.</li><li>Estime que les actions décrites par le dossier ne permettent pas de caractériser un abus de</li><li>pouvoir.</li></ul></d …e Conseil réglementaire et statutaire approuve la synthèse rédigée pour le dossier CRS 2019-03 / TdP 2-A
    28 Kio (4 586 mots) - 13 août 2019 à 10:06
  • === Dossier Hervé B. === Harpalos a envoyé le dossier d'instruction à transmettre à la CODEC. Ce dossier a été envoyé par mail à la CN pour lecture avant la réunion.
    20 Kio (2 841 mots) - 12 septembre 2014 à 14:32
  • :Thomas_ast: Presentation du dossier sur les elections 2022. Avec une introduction sur les différents pads et l
    3 Kio (338 mots) - 30 juin 2021 à 21:40
  • Après examen du patient, étude de son dossier et, s’il y a lieu, consultation de l’équipe soignante, le médecin doi …ns du décès. A ce rapport sont annexés les documents qui ont été versés au dossier médical en application du présent article ; la commission contrôle la va
    14 Kio (2 542 mots) - 23 décembre 2019 à 10:40
  • Le rapporteur soumet son dossier à l'approbation des autres membres de la Codec.
    2 Kio (423 mots) - 22 juillet 2016 à 07:13
  • ==Dossier pour les alliances== …te d'alliance pour les municipales : https://elections.pad.partipirate.org/Dossier-type-municipales
    11 Kio (1 694 mots) - 12 décembre 2013 à 07:11
  • …li>Le PP participera-t-il à la transmission des informations concernant ce dossier via ses reseaux sociaux ?</li></ul><div><font face="Lucida Grande, Verdana, …n|title=Le PP participera à la transmission des informations concernant ce dossier via ses réseaux sociaux
    12 Kio (1 734 mots) - 30 septembre 2017 à 10:44
  • …notamment ne doit plus se refaire dans les mêmes conditions. Le dépôt des dossier est réalisable, le reconstitution au dernier moment moins. …mandé à la section de se positionner sur l’opportunité de l’ouverture d’un dossier CODEC à l’encontre de ces deux personnes.
    9 Kio (1 588 mots) - 16 juin 2014 à 20:16
  • …te en préfecture au moins un mois avant la date. Il faudrait donc avoir le dossier prêt fin fèvrier (pour se donner un peu de marge. En particulier, le dossier doit comporter un "plan d'implantation", c'est à dire un plan de l'endroit
    7 Kio (1 148 mots) - 19 juillet 2013 à 22:44
  • …En l’absence de preuves solides, le Tribunal des Pirates devra rejeter le dossier, toutes poursuites pour les mêmes faits devenant alors impossible.
    3 Kio (511 mots) - 26 avril 2021 à 15:19
  • 6. "trackiste" https://pad.partipirate.org/dossier-ju [enquete de yann avec tom?] Dossier "Unlimited Tracker"
    13 Kio (2 014 mots) - 6 avril 2020 à 15:07
  • * Retrouver notre dossier candidat sur notre blog de campagne [http://legislatives.partipirate.org/20
    5 Kio (706 mots) - 7 février 2013 à 21:40
  • …isé ? sinon chiffrement PGP. Uniquement aux gens qui s'impliqueront sur le dossier. * Dossier déposé à la CODEC
    6 Kio (980 mots) - 3 décembre 2014 à 23:27
  • * LambdaNONYME travail depuis le Pirate Camp 2014, sur le dossier de la Codec
    3 Kio (416 mots) - 17 septembre 2014 à 03:02
  • …accord du Conseil réglementaire et statutaire sous condition de déposer un dossier disciplinaire dans un délai de 72 heures.</li><li>Fermer ou invisibiliser
    9 Kio (1 541 mots) - 9 octobre 2020 à 15:31
  • {{CC|On va ouvrir un pad dans le dossier framapad de l'équipage qui recensera les 16 mesures de l'AVF, et où on ve …s propositions de l'AVF : ceux qui ont envie (pensez à demander l'accès au dossier de l'équipage sur framapad en envoyant un message à @Ouzbek ou @Phokopi)}
    7 Kio (1 122 mots) - 14 avril 2019 à 13:58
  • …nsitoire désigne en son sein trois personnes en charge de l'instruction du dossier avant de le transmettre au Tribunal des Pirates
    3 Kio (511 mots) - 23 mars 2018 à 20:42
  • Redmine est un service de suivi de ticket. '''Un ticket = un dossier ou une demande à suivre.''' …isé pour suivre une demande de bout en bout, mais aussi pour discuter d'un dossier particulier. Il permet donc de former un groupe de discussion temporaire et
    13 Kio (1 832 mots) - 21 février 2019 à 20:15
  • Constitution d'un dossier de presse : Fred
    3 Kio (412 mots) - 4 février 2014 à 04:52
  • …ue : http://politiquedunetz.sploing.be/wp-content/uploads/2012/06/20120601-Dossier-de-Presse-Vote-Internet-corr-xav.pdf Ce dossier est tourné à charge, voir à faire un doc plus prospectif et constructif
    11 Kio (1 803 mots) - 19 juin 2014 à 00:39
  • …oujours en co-coordinateur en cas de defaillance (et faire la passation de dossier, doucement :D)
    4 Kio (601 mots) - 30 avril 2015 à 01:29
  • === Dossier Flecointre / Larose === …es vices de respect du RI -> il faut récolter les infos pour constituer un dossier dans le cadre d'une procédure disciplinaire. Mistral insiste sur la néces
    22 Kio (3 410 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
  • …communiqué de presse, penser à joindre le CP et les coupures de presse au dossier (au cas où)
    5 Kio (741 mots) - 28 janvier 2019 à 12:59
  • …les 2020 concernant la campagne Municipales 2020<br><div><br></div><div>Le dossier adressé au Conseil est le suivant :</div><span style="font-style: italic;"
    4 Kio (706 mots) - 24 janvier 2020 à 10:51
  • '''Article 28-7 :''' Pour les adhésions, si le dossier est complet, la date d’adhésion sera celle du cachet de la poste pour le Dans les autres cas, la date d’adhésion est celle à laquelle le dossier est reçu complet par le secrétariat.
    31 Kio (4 972 mots) - 12 mars 2018 à 16:46
  • ==Le dossier pour l'investiture devrait comprendre==
    4 Kio (623 mots) - 29 mars 2014 à 19:01
  • Le dossier de création est ensuite soumis à : == Du dépot de notre dossier à la CN ==
    15 Kio (2 491 mots) - 29 mai 2013 à 10:56
  • 2 - créer un dossier dedié pirate avec les droits privés et mot de passe 3 - créer les pads souhaités sur le dossier en question en tenant compte de :
    9 Kio (1 273 mots) - 11 août 2016 à 18:49
  • …igne principale de communication dans les trois domaines présentés dans le dossier de presse: Conquête et défense des droits fondamentaux, Partage du savoir ==Point sur la transmission à la CODEC du dossier sur l'antisémitisme==
    22 Kio (3 506 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
  • …roblème c'est que la mise en place et l'absence d'orientation forte sur le dossier, c'est un peu au point mort a cause de la gestion COVID.
    4 Kio (653 mots) - 18 octobre 2020 à 00:23
  • * Le besoin est mis au débat qui est animé par les élu-e-s en charge du dossier, qui doivent, notamment collationner les différents arguments, argumentair
    4 Kio (712 mots) - 6 novembre 2019 à 12:12
  • …on. Seul le Conseil réglementaire et statutaire saisit en instruction d'un dossier peut maintenir la suspension au delà du délai de sept (7) jours conformé
    5 Kio (853 mots) - 23 octobre 2020 à 20:10
  • ==== Dossier CODEC Yadlajoie ==== La CODEC a instruit le dossier avec le rapport accessible ici http://forum.partipirate.org/ressources/file
    18 Kio (2 578 mots) - 5 mai 2016 à 10:36
  • …e la CN doit constituer une commission d'investiture (like) sur la base de dossier préparés (etape 2), assortie de la signature d'un engagement de la part d
    5 Kio (677 mots) - 15 juillet 2013 à 01:44
  • ==Dossier Urgent==
    13 Kio (2 111 mots) - 10 novembre 2021 à 23:10
  • …ussi été traversé de troubles importants (de même Larose75 a plus suivi le dossier que moi), cela semble s'être un peu calmé aussi.
    5 Kio (697 mots) - 11 mars 2016 à 02:32
  • …pie en local ainsi que sur l'espace partagé des trésoriers (pour l'instant dossier partagé « Trésorerie du Parti Pirate » sur GDrive).
    5 Kio (885 mots) - 11 mai 2015 à 23:12
  • …En l’absence de preuves solides, le Tribunal des Pirates devra rejeter le dossier, toutes poursuites pour les mêmes faits devenant alors impossible.
    6 Kio (938 mots) - 26 avril 2021 à 15:55
  • …engager dans ce dossier. Cela passera par la formation d'une équipe sur le dossier.
    14 Kio (2 073 mots) - 30 mai 2016 à 22:37
  • ===Point sur le dossier CODEC suite au pad LO "Crevons l'abcès=== François V. (thufir), représentant la CODEC, nous informe que le dossier n'a toujours pas été traité. La date de leur réunion de délibération
    20 Kio (3 097 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
  • …an style="text-decoration: underline;"><span style="font-weight: bold;">Le dossier adressé au Conseil est le suivant :</span></span></div>Je connais un membr …pluralité du terme renvoie très clairement à l’hypothèse dans laquelle le dossier émane de minimum trois pirates pris en tant qu’individu distinct de tout
    25 Kio (4 235 mots) - 10 octobre 2019 à 20:53
  • …travail était nécessaire avant de pouvoir communiquer sur l'avancée de ce dossier. Les juristes qui ont déjà travaillé contre le vote électronique, notam L'équipe International va monter un nouveau dossier, sur la base de celui réalisé en décembre dernier.
    19 Kio (2 902 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
  • …taxes et les textes, les gouvernements successifs n'ont pu avancer sur ce dossier. Le Parti Pirate appelle donc à une refonte totale du logement social en F
    5 Kio (776 mots) - 20 avril 2014 à 05:13
  • …iv><div><br></div><div>Le Conseil des Relations Publiques est en charge du dossier.<font face="Times New Roman, serif"><font face="Times New Roman, serif"><br
    5 Kio (874 mots) - 25 novembre 2018 à 22:15
  • …te en préfecture au moins un mois avant la date. Il faudrait donc avoir le dossier prêt fin fèvrier (pour se donner un peu de marge. En particulier, le dossier doit comporter un "plan d'implantation", c'est à dire un plan de l'endroit
    11 Kio (1 864 mots) - 19 juillet 2013 à 22:47
  • …iale, phénomène répandu en France. Au lieu de devoir remplir dossier après dossier, souvent en ayant besoin de se faire assister par des associations pas touj
    11 Kio (1 804 mots) - 8 avril 2020 à 10:50
  • …entes réunions, et complétée à l'aide des informations recueillies pour le dossier de candidature pour recevoir l'AG du PPI (informations sur les transports)
    5 Kio (831 mots) - 11 juillet 2013 à 15:54
  • Un long et vif débat s'engage sur ce dossier. Certains participants regrettent une forte insuffisance de concertation.… |text=La Coordination Nationale, après étude du dossier de candidature sur la ville de Toulouse, accorde l'investiture de tout adh
    18 Kio (2 859 mots) - 30 mai 2016 à 22:34
  • Ce mémo fait partie d'un dossier de planification des urgences réalisé par l'ONU et l'Union africaine (UA
    5 Kio (769 mots) - 12 février 2016 à 13:52
  • Mistral : Il faudrait monter un dossier "Ce qu'on ferait pour monter cette fabrique" (5-6articles). C'est un boulot {{Todo|contenu=Suivre de loin la FabCitoyenne + monter un dossier "Ce qu'on ferait pour monter cette fabrique" |Mistral}}
    10 Kio (1 637 mots) - 12 janvier 2015 à 00:23
  • Préparation d'un dossier sur l'Europe
    7 Kio (987 mots) - 3 octobre 2013 à 01:31
  • …ossible par mail au groupe élections puis à la CN. C'est sur la base de ce dossier que la CN se prononcera sur l'opportunité de soutenir toute la liste ou de …ion de sources d'extrême droite. Clément Beckert transmettra à la CODEC un dossier présentant la situation avec le nom des personnes concernées. La CODEC po
    23 Kio (3 715 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
  • * <strike>ma 07/05/2012 soir minuit : date limite de proposition de salle (dossier complet)</strike> Le dossier était attendu complet, et devant contenir le descriptif de l'ensemble de l
    25 Kio (3 794 mots) - 29 décembre 2012 à 23:45
  • …onnes methodiques qui rassemblerons toutes ces informations pour monter un dossier bien complet contenant les elements qui permettront à la section de tranch
    5 Kio (797 mots) - 19 juillet 2013 à 23:17
  • *Retrouver notre dossier candidat[http://legislatives.partipirate.org/2012/]
    10 Kio (1 325 mots) - 12 août 2013 à 23:26
  • …une page WIKI howto s'engager pour les municipales Que doit comprendre le dossier que la CN devra valider. (Voir exemple si dessous)
    6 Kio (972 mots) - 13 octobre 2013 à 15:30
  • Concernant la note/élément indicateur de non solicitation, le dossier est à l'étude mais ne sera, par manque de temps, sans doute pas aborder a
    7 Kio (1 004 mots) - 21 septembre 2017 à 22:30
  • * Dossier Romain D * Dossier Romain D
    36 Kio (5 583 mots) - 26 décembre 2015 à 04:08
  • …orce de propositions et de compétences. Ils peuvent être responsables d'un dossier par attribution express du bureau de la section.
    6 Kio (1 071 mots) - 7 juillet 2019 à 11:46
  • …s d’accord pour dire qu’ils remueront ciel et terre pour faire avancer le dossier.
    6 Kio (967 mots) - 22 février 2015 à 22:27
  • Clemage est le plus au fait de ce dossier. Le pad de la réunion : https://pad.partipirate.org/Kg6blOAAgD
    6 Kio (924 mots) - 15 juillet 2013 à 01:42
  • …ur la nécessité d'une charte. Il est possible d'investir les candidats sur dossier. Le choix a été fait sur base***??? d'une stratégie à Toulouse par exem …n cas de démission, maladie etc... et l'information préalable, l’accès aux dossier (à rendre publics!) et surtout bien sur a participation de droit au BM ses
    13 Kio (2 000 mots) - 5 septembre 2013 à 04:26
  • * La validation technique du dossier (financement, respect de la législation, respect de la parité...) est du Antigone prend en charge le dossier.
    14 Kio (2 128 mots) - 30 mai 2016 à 22:33
  • La transmission d'un dossier par le Conseil de trésorerie et de comptabilité au Conseil réglementaire …En l'absence de preuves solides, le Tribunal des Pirates devra rejeter le dossier, toutes poursuites pour les mêmes faits devenant alors impossible.
    56 Kio (8 798 mots) - 24 mars 2018 à 00:21
  • …is en plus permets le partage des accès entre compte de la même structure (dossier mail, accréditations pour envoyer au nom de, partage de calendrier, contac
    6 Kio (958 mots) - 15 août 2014 à 14:54
  • **Effacer -Dossier Y-2 chez (obsolète) Dossier Y-2 chez (obsolète)
    14 Kio (2 334 mots) - 26 juillet 2014 à 12:23
  • …ge de l’AFPP sur l’infrastructure comptable du Parti Pirate (OpenConcerto, dossier comptable indépendant) (Fait en 2015). Une dette a été enregistrée comptablement en 2015, le dossier est en cours de traitement et sera résolu avant la fin du 1<sup>er</sup> t
    23 Kio (3 135 mots) - 14 janvier 2016 à 01:31
  • -> A remplir : https://elections.pad.partipirate.org/Dossier-type-municipales? * Solarus devra remplir le dossier à envoyer à la CN -> à faire d'ici fin de semaine
    7 Kio (977 mots) - 16 janvier 2014 à 00:48
  • …an style="text-decoration: underline;"><span style="font-weight: bold;">Le dossier addressé au Conseil est le suivant :</span></span></div>Bonjour,<br>Suite …<h3 style=" text-align: center;">Décision concernant l’administration d’un dossier</h3><h3 style="text-align: center;">Rapporteur : Aurifex</h3><div><br></div
    48 Kio (8 103 mots) - 29 novembre 2019 à 21:41
  • …urrier envoyé par EELV. Avant d'accepter une rencontre, il faut étudier le dossier à fond pour pouvoir se positionner clairement. La proposition a été fait
    7 Kio (1 104 mots) - 3 janvier 2013 à 00:27
  • …Agriculture. (Responsable Zid). Préparation de fiches de lecture et d'info dossier sur les sujets. Préparation via ce pad https://pad.partipirate.org/Program
    7 Kio (1 118 mots) - 4 mai 2015 à 17:38
  • '''ACTION''' : Relancer le dossier vote par Internet (Alix)
    9 Kio (1 304 mots) - 15 mai 2014 à 20:27
  • …artement de la préfecture de gestion des évènements festifs précise que le dossier se retire en février. Nous avons intérêt à avoir un plan d’ici là.
    6 Kio (1 018 mots) - 19 juillet 2013 à 23:20
  • …la poste. Dans les autres cas, la date d’adhésion est celle à laquelle le dossier est reçu complet par le Secrétariat. Le plaignant soumet son dossier de plainte au Conseil réglementaire et statutaire :
    70 Kio (11 353 mots) - 6 juin 2021 à 19:15
  • …e-rendu_de_la_r%C3%A9union_du_CAP_du_17_septembre_2012#Questions_diverses (Dossier 17) * Dossier 15 de la même réunion.
    42 Kio (6 489 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
  • …cement de votre certificat (Le mieux est de le mettre sur votre pc dans un dossier caché).
    9 Kio (1 407 mots) - 5 janvier 2017 à 01:53
  • 3. On relance coté Team Julia Reda, voir si le dossier avance de leur coté<br>
    8 Kio (1 207 mots) - 14 mai 2015 à 21:32
  • Si le dossier est complet, le secrétariat du PP demandera à avoir un entretien téléph …s complet, il sera précisé les éléments manquants et il faudra renvoyer le dossier complet dès que tous les éléments seront en place (retour au .1).
    23 Kio (3 858 mots) - 28 janvier 2019 à 12:59
  • L'équipe International va monter un nouveau dossier, sur la base de celui réalisé en décembre dernier (où notre offre étai
    8 Kio (1 309 mots) - 11 juillet 2013 à 15:59
  • * [[:Fichier:2 Information composition du dossier de candidature-2013.pdf]]
    10 Kio (1 297 mots) - 13 mars 2017 à 21:22
  • -> DA doit nous fournir les billes pour avoir un bon dossier. Voir avec Pouhiou / Sploinga (livre Réforme du Droit d'Auteur)
    9 Kio (1 133 mots) - 3 octobre 2013 à 01:32
  • La Codec a statué sur le dossier disciplinaire N°2 concernant Véronique Bover Sayous. N'ayant pas pu avoi Ces questions sont traitées dans le cadre du dossier de la mise à jour récente des dossiers des sections
    44 Kio (6 969 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
  • **presse : dossier, contacter
    8 Kio (1 247 mots) - 21 septembre 2019 à 13:24
  • Alors afin de continuer à constituer un Dossier de Défense en Béton, nous vous demandons de remplir une attestation de so
    8 Kio (1 221 mots) - 7 septembre 2014 à 18:48
  • {{CC|@florie est en charge du dossier}}
    10 Kio (1 430 mots) - 3 décembre 2017 à 21:59
  • Le BN a voté la cloture du dossier Seeraiwaer lors de sa dernière réunion: farlistener signale que nous n'avons pas de CODEC et qu'ajouter ce dossier ne fera qu'alourdir la charge de la prochaine et perdre du temps.
    32 Kio (5 116 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
  • …mes d'information afin d'assurer la mise en oeuvre complète et efficace du dossier électronique du justiciable, permettant aussi de réduire le délai de tra …: left;">[[Image:Left_pointing_double_angle_quotation_mark.svg|9px]] '''Un dossier médical sous haute surveillance'''<br>
    71 Kio (10 617 mots) - 14 décembre 2016 à 11:47
  • …> spip/sites internet : 648 eldy après validation sauvegarde regardera ce dossier...<br> pad : nordine regarde pour prochaine réunion<br> 4) admin5, droit …<br> 2) Admin5, point sur l'équipe et les droits attribués<br> >>Sur le "dossier Aurelien", pour l'opération "democraty not found du 04 04" l'équipe n'a
    58 Kio (9 711 mots) - 17 janvier 2016 à 11:10
  • …es personnes mises en cause par le dossier n'approuvent pas à l'accord, le dossier est renvoyé devant le Tribunal des Pirates. Le non respect de cet accord e …uellement, difficulté à rassembler les membres nécessaires pour traiter le dossier...
    94 Kio (13 677 mots) - 22 septembre 2019 à 20:24
  • organiser la passation des dossier avec Harpalos …PP on doit mettre le financement. (QQ a le contact, Harpalos également un dossier de correspondance et un PAD récapitulatif du CAP à consulter, accessible
    19 Kio (2 923 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
  • …État, arrêtée par notre avocate et acceptée par les personnes en charge du dossier jusqu'à ce jour ; Il n'a notamment pas accès au dossier à charge contre lui. Par conséquent on ne sait pas exactement les risques
    26 Kio (4 036 mots) - 30 mai 2016 à 22:32
  • '''ACTION''' : Relancer le dossier vote par Internet (Alix)
    9 Kio (1 455 mots) - 15 mai 2014 à 20:27
  • Thomas a fait passer un dossier de presse rédigé pour les municipales qui est pas mal.
    10 Kio (1 481 mots) - 21 septembre 2019 à 13:24
  • …dministratives supplémentaires (création d'une association de financement, dossier à la CNCCFP, certification des comptes, restriction dans les recettes et l
    10 Kio (1 548 mots) - 28 janvier 2019 à 13:00
  • …solue des membres.</p> <h5 id="article523">Article 5-2-3</h5> <p>Lorsqu’un dossier est adressé au CRP, il est ajouté à l'ordre du jour de la réunion la pl
    48 Kio (7 599 mots) - 26 novembre 2018 à 20:37
  • …rapporteur des décrets attaqués par le PP, et les lois en rapport avec ce dossier ainsi que la demande du PP d’annulation des décrets pour excès de pouvo …e''' http://politiquedunetz.sploing.be/wp-content/uploads/2012/06/20120601-Dossier-de-Presse-Vote-Internet-corr-xav.pdf
    24 Kio (3 689 mots) - 7 mars 2017 à 10:36
  • ===Point sur le dossier CODEC suite au pad LO "Crevons l'abcès=== François V. (thufir), représentant la CODEC, nous informe que le dossier n'a toujours pas été traité. La date de leur réunion de délibération
    36 Kio (5 588 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
  • {{Todo|contenu=<strike>Suivre de loin la FabCitoyenne + monter un dossier "Ce qu'on ferait pour monter cette fabrique"</strike> |Mistral}}
    8 Kio (1 306 mots) - 12 janvier 2015 à 00:20
  • === La justice laisse fermé le dossier d'un massacre de tirailleurs sénégalais === …-dossier-dun-massacre-de-tirailleurs-senegalais La justice laisse fermé le dossier d'un massacre de tirailleurs sénégalais]
    32 Kio (4 968 mots) - 10 janvier 2016 à 19:41
  • *Retrouver notre dossier candidat sur notre blog de campagne] [http://legislatives.partipirate.org/2
    11 Kio (1 678 mots) - 18 janvier 2013 à 21:32
  • *Retrouver notre dossier candidat sur notre blog de campagne] [http://legislatives.partipirate.org/2 *Retrouver notre dossier candidature notre blog de campagne[http://legislatives.partipirate.org/2012
    30 Kio (4 612 mots) - 15 juillet 2013 à 10:22
  • * Responsable Dossier : * Oui le dossier de L'UAG, du CHUM mérite transparence.
    20 Kio (3 099 mots) - 19 décembre 2013 à 14:03
  • …es personnes mises en cause par le dossier n'approuvent pas à l'accord, le dossier est renvoyé devant le Tribunal des Pirates. Le non respect de cet accord e …uellement, difficulté à rassembler les membres nécessaires pour traiter le dossier...
    99 Kio (14 127 mots) - 27 juin 2021 à 23:39
  • Dossier H.B. : on reporte. Il est nécessaire de revoir le dossier afin de s'assurer que sa rédaction est correcte.
    22 Kio (3 336 mots) - 30 mai 2016 à 22:33
  • …t un sujet d'actualité au niveau européen, et sera probablement le premier dossier important abordé par le Parlement européen lors de la prochaine mandature
    10 Kio (1 689 mots) - 12 août 2013 à 23:10
  • …l’impression de tracts"</h3></div></div><div><ul><li>Pas d'urgence sur le dossier, est remis à l'assemblée permanente du mois d'octobre.</li></ul><div><h3>
    15 Kio (2 414 mots) - 9 septembre 2018 à 22:25
  • propostion de flct de regarder ce dossier sur le forum …nt protégées de la même manière. donc a priori, pas de souci sur ce pan du dossier sauf si j'ai raté un truc ;-)
    70 Kio (11 640 mots) - 23 janvier 2016 à 14:28
  • Ce message fait suite au dossier du problème de quorum en IDF. Nous en avions parlé par exemple ici : …, il serait bon d'avoir pris une décision suffisamment à l'avance sur ce dossier pour permettre l'éventuelle rédaction et adoption d'un amendement au Rè
    31 Kio (4 940 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
  • La transmission d'un dossier par le Conseil de trésorerie et de comptabilité au Conseil réglementaire …En l'absence de preuves solides, le Tribunal des Pirates devra rejeter le dossier, toutes poursuites pour les mêmes faits devenant alors impossible.
    29 Kio (4 700 mots) - 12 mars 2018 à 15:19
  • <strike>'''ACTION''' : Vote Internet : Relancer le dossier vote par Internet (Alix) en cours</strike>
    11 Kio (1 756 mots) - 15 mai 2014 à 20:27
  • …ka0Wk7LkOSLb5FJY1OyXuRx1Fgg= [[:File:dossier de presse 13 février 2017.odt|dossier de presse 13 février 2017]]
    31 Kio (5 032 mots) - 7 mars 2017 à 18:22
  • Nous avons constitué un dossier sur la base des éléments que nous avions, et soumis celui-ci au Board du
    11 Kio (1 754 mots) - 11 juillet 2013 à 16:13
  • …ifier le texte d'aujourd'hui et donc le voter en l'état quitte à ouvrir un dossier plus tard sur la question …Rappel de l'affaire Romain D pour laquelle Marou a participé au montage du dossier pour la CODEC
    24 Kio (3 859 mots) - 19 juillet 2013 à 23:02
  • **Faire de la veille, de dossier brulant, '''Proposition de Timeline : Finaliser le dossier pour fin juin, pour un recrutement à la rentrée (Septembre)'''
    24 Kio (3 972 mots) - 8 juillet 2015 à 04:42
  • |text=La CN juge recevable le dossier d'investiture déposé par Freddy Vasseur,et l'invite avec une des têtes d
    13 Kio (1 945 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
  • Maxime demande ce qu'il doit advenir du dossier contre le vote électronique.
    13 Kio (1 959 mots) - 30 mai 2016 à 22:32
  • …sécurisée TOUT vos fichiers pour ne laisser aucunes traces. Créez vous un dossier « Poubelle » dans laquelle vous mettrez vos fichiers à supprimer. Dans un terminal, rendez vous dans le dossier contenant votre dossier « Poubelle » (avec les commandes cd)
    51 Kio (8 358 mots) - 7 août 2013 à 20:52
  • Année de la saisine Numéro du dossier dans l'année Nature de la saisine 2019-03-TdP - dossier 2-A
    84 Kio (11 749 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
  • …solue des membres.</p> <h5 id="article523">Article 5-2-3</h5> <p>Lorsqu’un dossier est adressé au CRP, il est ajouté à l'ordre du jour de la réunion la pl
    54 Kio (8 188 mots) - 27 juin 2021 à 23:35
  • …solue des membres.</p> <h5 id="article523">Article 5-2-3</h5> <p>Lorsqu’un dossier est adressé au CRP, il est ajouté à l'ordre du jour de la réunion la pl
    54 Kio (8 188 mots) - 27 juin 2021 à 23:35
  • * Dossier de presse
    11 Kio (1 788 mots) - 7 mars 2017 à 18:21
  • La transmission d’un dossier par le Conseil de trésorerie et de comptabilité au Conseil réglementaire …En l’absence de preuves solides, le Tribunal des Pirates devra rejeter le dossier, toutes poursuites pour les mêmes faits devenant alors impossible.
    34 Kio (5 705 mots) - 26 avril 2021 à 18:15
  • -> DA doit nous fournir les billes pour avoir un bon dossier. Voir avec Pouhiou / Sploinga (livre Réforme du Droit d'Auteur)
    15 Kio (2 161 mots) - 3 octobre 2013 à 01:32
  • …oopération duboard PPI et il vaudrait mieux qu'eux reprennent en charge le dossier.
    12 Kio (1 867 mots) - 11 juillet 2013 à 16:08
  • * Dossier de candidature: https://redmine.partipirate.org/issues/777 …a CN n'est pas celui d'un tribunal et que la Codec peut être chargée de ce dossier.
    49 Kio (7 671 mots) - 12 septembre 2014 à 14:29
  • …comme Mattias), qui connait généralement tout aussi bien (voire mieux) le dossier que le député et a plus de disponibilités.''
    14 Kio (2 335 mots) - 9 février 2013 à 12:08
  • …t pas avancé sur le dossier. Il veut bien se charger de mettre en forme le dossier pour la CODEC, mais quelqu'un doit se charger de réunir les éléments à Il a aussi promis se charger de porter à la CODEC le dossier de Romain D. .
    36 Kio (5 779 mots) - 12 septembre 2014 à 14:29
  • Maxime a envoyé le 24/12 un dossier de candidature. Il y demande un délai pour compléter les informations ma Nos chances pour être retenu si nous déposons le dossier au PPI sont raisonnablement fortes. La question qui va poser le plus prob
    55 Kio (8 978 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
  • …pirate.org/wiki/Cat%C3%A9gorie:%C3%89quipe_Programme]] a pris en charge ce dossier.
    15 Kio (2 310 mots) - 26 août 2014 à 11:09
  • …in. Qu'est-ce qu'on va leur dire? Preparation du discours, de slides, d'un dossier de presse.
    12 Kio (2 112 mots) - 14 mars 2014 à 05:32
  • * Copier les fichier avec l’extension '''.p12''' et '''.ovpn''' dans le dossier '''"\config"''' du répertoire d'installation d'OpenVPN (pour moi ''C:\Prog
    14 Kio (2 192 mots) - 29 octobre 2014 à 17:24
  • traitement du dossier. Le dossier n'a à ce jour pas avancé.
    37 Kio (5 787 mots) - 12 septembre 2014 à 14:29
  • Kadcom s'engage à relancer et à faire avancer le dossier.
    16 Kio (2 401 mots) - 30 mai 2016 à 22:32
  • …u nom de la personne autorisée, les frais financiers y afférents (frais de dossier, intérêts) pourront figurer au compte de campagne sous réserve qu’ils
    16 Kio (2 613 mots) - 13 mars 2017 à 20:40
  • -> DA doit nous fournir les billes pour avoir un bon dossier. Voir avec Pouhiou / Sploinga (livre Réforme du Droit d'Auteur)
    17 Kio (2 517 mots) - 3 octobre 2013 à 01:32
  • -> DA doit nous fournir les billes pour avoir un bon dossier. Voir avec Pouhiou / Sploinga (livre Réforme du Droit d'Auteur)
    17 Kio (2 546 mots) - 3 octobre 2013 à 01:32
  • …chargement/SnW11//Scenario_negaWatt_2011-Dossier_de_synthese-v20111017.pdf Dossier de synthèse] - [http://www.negawatt.org/telechargement/SnW11//negaWatt_sce Le dossier du monde diplomatique du mai 2013 : http://www.monde-diplomatique.fr/2013/0
    32 Kio (4 748 mots) - 5 juillet 2015 à 18:19
  • …sérieux, le travail sur le contenu étant préparé par Stratcom... encore un dossier qui mériterait un mail entier )
    16 Kio (2 337 mots) - 15 juillet 2015 à 08:23
  • …l du 27 de sa difficulté à motiver les adhérents Midi-Py et à présenter un dossier dans les temps. Il précise dans sa dernière correspondance que le dossier avance.
    43 Kio (6 537 mots) - 19 décembre 2014 à 23:34
  • …te impérative assortie d'une clause de désistement (dans ce cas, passer le dossier à l'équipe des collecteurs qui peuvent demander aux intéressés le maint
    15 Kio (2 304 mots) - 9 août 2013 à 15:50
  • *suivi du dossier de changement de banque avec les trésoriers
    14 Kio (2 341 mots) - 3 décembre 2014 à 15:10
  • …ecrétaire National, a reçu confirmation de la part de la préfecture que le dossier était en cours de traitement.
    19 Kio (2 835 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
  • Kadcom s'engage à relancer et à faire avancer le dossier.
    20 Kio (3 036 mots) - 30 mai 2016 à 22:32
  • …age au sort pour un poste de la commission, il ne pourra statuer sur aucun dossier tant que la nouvelle Codec n'aura pas rendu de décision concernant son cas …e sont nommés par la Coordination Nationale pour enquêter et constituer un dossier dans les procédures disciplinaires et d'exclusion.
    101 Kio (17 137 mots) - 11 avril 2013 à 20:00
  • …r. C’est également à la tête de liste que revient la charge de déposer le dossier de candidature en préfecture, elle peut mandater quelqu’un pour le faire
    18 Kio (2 988 mots) - 15 avril 2021 à 19:34
  • …ue Janus - responsable des reseaux sociaux - commence la constitution d'un dossier sur ce sujet. Les adhérents peuvent le contacter pour aider à ce travail.
    19 Kio (2 925 mots) - 30 mai 2016 à 22:34
  • …ue Janus - responsable des reseaux sociaux - commence la constitution d'un dossier sur ce sujet. Les adhérents peuvent le contacter pour aider à ce travail.
    19 Kio (2 950 mots) - 30 mai 2016 à 22:34
  • …que c'est aux secrétaires nationaux et au bureau national d'avancer sur le dossier pour préciser la date de fin de l'appel et où les adhérents qui n'ont pa Le dossier secrétariat contient pour l'instant pour chaque Section un ticket auquel l
    41 Kio (6 380 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
  • …es candidats pour les municipales. Le premier travail est de constituer un dossier, contacter les personnes pour faire des alliances/intégrer/participer à u
    20 Kio (3 277 mots) - 9 août 2013 à 22:06
  • Ces modifications au niveau civil n'ont pas d'influence sur la tenue du dossier médical et pour les organismes ou le sexe de biologique est une informatio
    18 Kio (2 842 mots) - 1 juillet 2019 à 13:52
  • …en vue des législatives. Il a participé à 90 % des réunions concernant ce dossier, tant coté Parti Pirate que coté Caisse Claire, secondé et soutenu par u
    20 Kio (3 063 mots) - 9 mars 2018 à 23:43
  • …s membres de la CN (incluant les coordinations absentes) pour soumettre un dossier à la Codec : cette mesure n'étant pas critique puisqu'il y a un second vo …rne un membre de la CN, seulement seule la CN peut saisir la Codec pour le dossier initial. Cela n'apporte pas grand chose de faire voter par la Codec la déc
    96 Kio (15 067 mots) - 29 novembre 2014 à 16:32
  • …de droits d’auteur. Notre député Pierre-Yves le Borgn’ s’est penché sur ce dossier. Cf. …s favorable au vote par internet et ai beaucoup travaille sur la question (dossier), fâcheusement l’administration construit à chaque fois une usine à ga
    66 Kio (10 595 mots) - 23 mai 2014 à 12:41
  • …<li>sur la numérisation des données relatives à la santé et aux patients (dossier médical partagé, communication sécurisée, télé-médecine...)</li> <li
    29 Kio (4 457 mots) - 21 juillet 2019 à 21:16
  • Thomas a fourni le dossier au CAP.
    20 Kio (3 311 mots) - 19 juillet 2013 à 22:58
  • …iale, phénomène répandu en France. Au lieu de devoir remplir dossier après dossier, souvent en ayant besoin de se faire assister par des associations pas touj
    48 Kio (7 265 mots) - 1 décembre 2019 à 21:39
  • Thomas s'occupe du dossier de presentation pour lundi.
    20 Kio (3 321 mots) - 19 juillet 2013 à 22:59
  • * De contacter les ministres en charge du dossier (Intérieur, Premier ministre, président du sénat et de l'Assemblée nati
    29 Kio (4 352 mots) - 31 mai 2020 à 21:44
  • Après examen du patient, étude de son dossier et, s’il y a lieu, consultation de l’équipe soignante, le médecin doi …ns du décès. A ce rapport sont annexés les documents qui ont été versés au dossier médical en application du présent article ; la commission contrôle la va
    118 Kio (18 818 mots) - 22 juin 2016 à 08:09
  • Cet amendement fait suite au dossier de la section Martinique/Antilles-Guyane pour laquelle la Codec s'est réce
    27 Kio (4 245 mots) - 26 juin 2014 à 03:18
  • …on au ministère des affaires étrangères pour le cas échéant constituer un dossier de contestation.
    25 Kio (4 251 mots) - 19 juillet 2013 à 22:42
  • Thomas a fourni le dossier au CAP.
    22 Kio (3 725 mots) - 19 juillet 2013 à 22:54
  • …s, s’être assuré de l’accord d’un autre praticien et lui avoir transmis le dossier. Des listes départementales de médecins volontaires seront tenues par la
    202 Kio (29 072 mots) - 6 juillet 2016 à 09:29
  • Pour l'afpp le dossier n'est pas créé pour l'heure. ou en est ce dossier ?
    158 Kio (25 107 mots) - 17 décembre 2016 à 21:23
  • …iale, phénomène répandu en France. Au lieu de devoir remplir dossier après dossier, souvent en ayant besoin de se faire assister par des associations pas touj
    53 Kio (7 736 mots) - 27 juin 2021 à 23:38
  • Ces modifications au niveau civil n'ont pas d'influence sur la tenue du dossier médical et pour les organismes ou le sexe de biologique est une informatio
    25 Kio (4 100 mots) - 13 mars 2014 à 04:42
  • …<li>sur la numérisation des données relatives à la santé et aux patients (dossier médical partagé, communication sécurisée, télé-médecine...)</li> <li
    34 Kio (4 921 mots) - 27 juin 2021 à 23:32
  • …s, s’être assuré de l’accord d’un autre praticien et lui avoir transmis le dossier. Des listes départementales de médecins volontaires seront tenues par la
    216 Kio (31 422 mots) - 14 juillet 2016 à 11:44
  • * De contacter les ministres en charge du dossier (Intérieur, Premier ministre, président du sénat et de l'Assemblée nati
    34 Kio (4 870 mots) - 27 juin 2021 à 23:32
  • …accord du Conseil réglementaire et statutaire sous condition de déposer un dossier disciplinaire dans un délai de 72 heures. Fermer ou invisibiliser définit …vant répondre à ses demandes (déposer un formulaire, faire le point sur un dossier en cours).</p> <p>Dans le cadre de petite commune, il serait envisageable…
    93 Kio (12 858 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
  • [11:20] (Salon) farlistener : fluflu dit que ca depend des dossier<BR>
    70 Kio (9 965 mots) - 22 mars 2014 à 01:00
  • …</li> <li>Le besoin est mis au débat et animé par les élu-e-s en charge du dossier, qui doivent collationner les différents arguments, argumentaires, preuves
    49 Kio (7 153 mots) - 27 juin 2021 à 23:34
  • …r. C’est également à la tête de liste que revient la charge de déposer le dossier de candidature en préfecture, elle peut mandater quelqu’un pour le faire
    48 Kio (7 158 mots) - 28 mars 2021 à 21:01
  • *** Dossier droit d'auteur *** Dossier Revenu de base
    147 Kio (22 114 mots) - 21 janvier 2016 à 01:05
  • …it, qui se fâche au parlement européen contre l'attentisme européen sur le dossier israèlo-palestinien (vidéo, sympa à regarder) http://www.pcinpact.com/news/77188-blocage-dereferencement-et-hadopi-dossier-allostreaming-ira-au-fond.htm
    119 Kio (15 420 mots) - 4 janvier 2016 à 18:10
  • …vision constitutionnelle)</li> <li>De contacter les ministres en charge du dossier (Intérieur, Premier ministre, président du sénat et de l'Assemblée nati …s, s’être assuré de l’accord d’un autre praticien et lui avoir transmis le dossier. Des listes départementales de médecins volontaires seront tenues par la
    178 Kio (25 092 mots) - 24 juin 2019 à 22:45
  • Ces modifications au niveau civil n'ont pas d'influence sur la tenue du dossier médical et pour les organismes ou le sexe de biologique est une informatio
    52 Kio (8 266 mots) - 29 septembre 2013 à 14:30
  • …r. C’est également à la tête de liste que revient la charge de déposer le dossier de candidature en préfecture, elle peut mandater quelqu’un pour le faire
    53 Kio (7 640 mots) - 27 juin 2021 à 23:37
  • Ces modifications au niveau civil n'ont pas d'influence sur la tenue du dossier médical et pour les organismes ou le sexe de biologique est une informatio
    51 Kio (8 555 mots) - 1 juillet 2019 à 13:54
  • …vision constitutionnelle)</li> <li>De contacter les ministres en charge du dossier (Intérieur, Premier ministre, président du sénat et de l'Assemblée nati …s, s’être assuré de l’accord d’un autre praticien et lui avoir transmis le dossier. Des listes départementales de médecins volontaires seront tenues par la
    182 Kio (25 522 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
  • Il y a eu un 1er dossier disciplinaire: on ne peut pas défendre la vie privée et publier des
    63 Kio (10 948 mots) - 27 avril 2014 à 13:25
  • …on. Seul le Conseil réglementaire et statutaire saisit en instruction d'un dossier peut maintenir la suspension au delà du délai de sept (7) jours conformé
    104 Kio (15 780 mots) - 2 août 2020 à 21:01
  • …on. Seul le Conseil réglementaire et statutaire saisit en instruction d'un dossier peut maintenir la suspension au delà du délai de sept (7) jours conformé
    105 Kio (15 899 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
  • …potentiels. Les textes actuels sur les copyrights limite l'évolution de ce dossier, car basés sur des concepts dépassés de "propriété intellectuelle", qu
    90 Kio (14 406 mots) - 5 juillet 2013 à 22:38
  • …arité en fonction des représentations sociales de la personne en charge du dossier (modèle familial, ...). Il faut donc élaborer avec ces professionnels la
    123 Kio (19 120 mots) - 30 décembre 2012 à 00:22
  • …ait de la loi Engagement dans la vie locale et action publique ([lien vers dossier législatif](http://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/dossiers/engagement_v
    136 Kio (20 968 mots) - 27 juin 2021 à 23:25
  • …e la présence de l’avocat tout au long de la procédure ; {{Gris|L’accès au dossier et notamment aux éléments justifiant la privation de liberté (mais pas c
    141 Kio (22 083 mots) - 10 avril 2017 à 15:47