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Correspondances dans les titres des pages
Fichier:Dossier de presse 13 février 2017.odt (117 Kio) - 2 mars 2017 à 22:10- ==Le dossier pour l'investiture devrait comprendre==4 Kio (623 mots) - 29 mars 2014 à 19:01
Correspondances dans le texte des pages
- ==Dossier CT-004 : Code de fonctionnement== :leonhfr: https://discourse.partipirate.org/t/dossier-ct-004-code-de-fonctionnement/15373/2?u=farlistener1 Kio (140 mots) - 6 octobre 2019 à 20:30
- ==Dossier CRS 2019-03 A== …ibunal des Pirates. <br></div><div><br></div><div>Les conversations sur le dossier ne seront pas reportées dans les minutes pour préserver l'anonymat de la2 Kio (283 mots) - 25 juillet 2019 à 21:11
- …Assurer d’un droit d’installation n’importe où en Europe pour ceux dont le dossier est accepté, * Promouvoir la possibilité d’un regroupement familial pour ceux dont le dossier a été accepté,872 octet (138 mots) - 31 octobre 2019 à 12:40
Fichier:Consultation Parti Pirate demiBN 07 06 13.odt Dossier n° BC0750(30 Kio) - 26 janvier 2014 à 00:27
Fichier:CONSEILLERS-CONSULAIRES-francaisdespaysbas.pdf Ce dossier essaie de répondre dès maintenant à toutes les questions que l’on peut(236 Kio) - 26 janvier 2014 à 23:33- == Dossier antisémitisme == Deux individus sont mis en cause dans le dossier qui a été transmis par Clément :2 Kio (376 mots) - 15 avril 2014 à 03:15
- ==Dossier éléments de communication de l'équipage Bulletin Unique==2 Kio (321 mots) - 7 octobre 2018 à 21:42
- * [https://elections.pad.partipirate.org/dossier-Auch dossier] * [[dossier]]6 Kio (767 mots) - 29 mars 2014 à 19:00
- == Dossier de presse == Il y a un pad dossier sur les MEP de cette législature3 Kio (412 mots) - 31 mars 2014 à 02:14
- ==Dossier TdP 2-A== …;<br>Vu la décision du Conseil réglementaire et statutaire de présenter le dossier au Tribunal des Pirates ;<br>Vu la défense préalable présentée par Bibo8 Kio (1 385 mots) - 9 septembre 2019 à 22:16
- * Dossier Hervé B. ==== Dossier Hervé B. ====5 Kio (732 mots) - 5 février 2014 à 04:20
- Le plaignant construit un dossier à soumettre à la CODEC : …u des plaintes. Il restera 8 jours à l’accusé(le défendeur) pour finir son dossier de défense.2 Kio (315 mots) - 3 février 2018 à 14:46
- * Relancer le dossier vote par Internet (Alix) …de guide pour préparer le dossier : https://elections.pad.partipirate.org/Dossier-type-municipales3 Kio (540 mots) - 5 décembre 2013 à 00:42
- ==Dossier de farlistener à mettre à l'ordre du jour en AP== {{CC|@npetitdemange prend en charge le dossier et écrira l'avis. Après validation par le Conseil Règlementaire et Statu5 Kio (809 mots) - 25 octobre 2018 à 20:58
- * Impression d'un dossier "élus".2 Kio (187 mots) - 12 avril 2021 à 20:24
- * Dossier Romain D. * Dossier Hervé B.7 Kio (1 075 mots) - 5 février 2014 à 04:19
- …ossier comptable par an, je réécris les ANs qui sont petit dans un nouveau dossier tout les ans) - Pour les demandes, une règle simple : une dépense = un vo …atutaire afin d'engager une poursuite disciplinaire. La transmission d'un dossier par le Conseil de trésorerie et de comptabilité au Conseil réglementaire4 Kio (596 mots) - 11 février 2021 à 22:46
- ===Dossier Codec M.=== :npetitdemange: Concernant ce dossier, je demande un rappel au règlement intérieur avant toutes discussions sur7 Kio (984 mots) - 16 mars 2018 à 19:45
- …taxes et les textes, les gouvernements successifs n'ont pu avancer sur ce dossier.964 octet (144 mots) - 18 juillet 2014 à 18:16
- == Absence de contrôle lors du dossier ==3 Kio (542 mots) - 30 janvier 2013 à 23:11
- * '''Responsable Dossier ''': Égalité des chances (Homme - Femme) : [[Utilisateur:Sophia|Sophia]] * '''Responsable Dossier ''': Diversité dans les Sections Locales : [[Utilisateur:Ensemble|Ensemble7 Kio (892 mots) - 14 décembre 2013 à 09:57
- * Relancer le dossier vote par Internet (Alix) * Relancer le dossier vote par Internet (Alix)3 Kio (443 mots) - 23 novembre 2013 à 11:37
- * Dossier SI ** Pièce du dossier6 Kio (1 029 mots) - 26 juin 2014 à 22:36
- …s établis hors de France est plutôt complexe mais tout est expliqué sur le dossier [[http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/vivre-a-l-etranger/vivre-a-l-etranger-vo1 Kio (158 mots) - 26 novembre 2013 à 18:35
- * '''Responsable Dossier''' : Égalité des chances (Homme - Femme) : [[Utilisateur:Sophia|Sophia]] * '''Responsable Dossier''' : Diversité dans les Sections Locales : [[Utilisateur:Ensemble|Ensemble12 membres (1 sous-catégorie, 0 fichier) - 17 mars 2015 à 22:23
- …, la décision de communication de l'équipage, le(s) Pirate(s) en charge du dossier. …évaluation des éléments de communication et discussion avec le porteur du dossier lors d'une réunion du Conseil.7 Kio (1 103 mots) - 2 avril 2019 à 18:51
- …ne repeat scroll 0% 0% #FFF9E9; border: 1px solid #8814CC; color: #333;"}}>Dossier OK</td>6 Kio (754 mots) - 14 janvier 2016 à 01:04
- …ne repeat scroll 0% 0% #FFF9E9; border: 1px solid #8814CC; color: #333;"}}>Dossier OK</td>7 Kio (858 mots) - 2 juin 2016 à 21:49
- ===Dossier CODEC=== :npetitdemange: Dossier transmis à la CN mercredi aux coordinateurs, un peu tard pour en discuter7 Kio (1 045 mots) - 6 mars 2018 à 13:03
- …êt à centraliser les différents messages du monsieur afin de constituer un dossier de plainte :farlistener: Une fois le dossier prêt tu donneras ça au bureau ?4 Kio (605 mots) - 6 février 2018 à 23:37
- ==== Dossier "unlimited-tracker"==== …tions à la CN. Il est également invité à venir s'exprimer et présenter son dossier lors de la prochaine réunion de la CN.'''8 Kio (1 156 mots) - 15 juillet 2015 à 08:22
- …es alliances avec d'autres partis peuvent le faire. Ils devront déposer un dossier à l'équipe élections pour investiture officielle de la CN. L'équipe élections peut vous accompagner pour préparer votre dossier mais surtout négocier avec d'autres partis ou construire une liste citoyen4 Kio (647 mots) - 27 octobre 2013 à 05:34
- …une durée limitée (en général quelques jours, ensuite les dvi remontent le dossier pour sanction si les agissements continuent ce qui n'est pour l'heure jamai2 Kio (276 mots) - 14 août 2015 à 14:42
- === Dossier “lois liberticides” === …les membres du PP sur web et innovations politiques. Occasion de faire un dossier sur les diverses initiatives testées par le PP.8 Kio (1 208 mots) - 20 janvier 2015 à 18:29
- L'équipe élections peut vous accompagner pour préparer votre dossier mais surtout vous aider à négocier avec d'autres partis ou construire une5 Kio (675 mots) - 12 novembre 2013 à 17:14
- …isé pour suivre une demande de bout en bout, mais aussi pour discuter d'un dossier particulier et ponctuel. Il permet donc de former un groupe de discussion…3 Kio (398 mots) - 10 janvier 2017 à 02:01
- …l'avocate) de parler de nos arguments mais il serait possible de faire un dossier qui se concentre sur les aspects techniques du vote internet qui le rendent Alix va essayer de relancer ce dossier avec les personnes qui y avait participé.6 Kio (970 mots) - 27 décembre 2013 à 10:46
- == Relancer le dossier du vote par internet== Les candidats expat avaient en 2012 concoté un dossier de presse assez complet pour mettre en avant le fait que le vote électroni8 Kio (1 344 mots) - 20 mai 2014 à 00:54
- …ne repeat scroll 0% 0% #FFF9E9; border: 1px solid #8814CC; color: #333;"}}>Dossier OK</td>7 Kio (940 mots) - 24 février 2018 à 13:48
- …copie du dossier complet à QQ », il faut comprendre « Envoyer une copie du dossier complet '''à l'actuel trésorier de l'AFPP''' »}} …cette année = pour un caissier AFPP: date à laquelle le caissier a reçu le dossier complet7 Kio (1 259 mots) - 11 mai 2015 à 23:19
- …équipe élection demande au BN de mettre plus d'énergie si possible, sur ce dossier pour faciliter la mise en service de cette plateforme.5 Kio (814 mots) - 24 octobre 2013 à 04:56
- '''Un ticket = un dossier ou une demande à suivre''' …isé pour suivre une demande de bout en bout, mais aussi pour discuter d'un dossier particulier. Il permet donc de former un groupe de discussion temporaire et7 Kio (1 144 mots) - 6 mai 2014 à 16:56
- …ge a bien reçu le dossier envoyé par R., A. et Y. contre M. et a étudié ce dossier au regard des articles suivants :5 Kio (783 mots) - 26 février 2018 à 11:04
- …t les règles s’y attachant.</li><li>Estime que les actions décrites par le dossier ne permettent pas de caractériser un abus de</li><li>pouvoir.</li></ul></d …e Conseil réglementaire et statutaire approuve la synthèse rédigée pour le dossier CRS 2019-03 / TdP 2-A28 Kio (4 586 mots) - 13 août 2019 à 10:06
- === Dossier Hervé B. === Harpalos a envoyé le dossier d'instruction à transmettre à la CODEC. Ce dossier a été envoyé par mail à la CN pour lecture avant la réunion.20 Kio (2 841 mots) - 12 septembre 2014 à 14:32
- Le dossier extrêmement sensible. Un mail d'info a été fait sur la ml discussion aux Priorité est donnée au dossier cnccfp. La suite sera à voir en réunion ektek6 Kio (888 mots) - 15 septembre 2015 à 12:01
- :Thomas_ast: Presentation du dossier sur les elections 2022. Avec une introduction sur les différents pads et l3 Kio (338 mots) - 30 juin 2021 à 21:40
- Après examen du patient, étude de son dossier et, s’il y a lieu, consultation de l’équipe soignante, le médecin doi …ns du décès. A ce rapport sont annexés les documents qui ont été versés au dossier médical en application du présent article ; la commission contrôle la va14 Kio (2 542 mots) - 23 décembre 2019 à 10:40
- Le rapporteur soumet son dossier à l'approbation des autres membres de la Codec.2 Kio (423 mots) - 22 juillet 2016 à 07:13
- ==Dossier pour les alliances== …te d'alliance pour les municipales : https://elections.pad.partipirate.org/Dossier-type-municipales11 Kio (1 694 mots) - 12 décembre 2013 à 07:11
- Le dossier est officiellement passé à la CN qui doit statuer et recontacter le gars Merci à Mistral pour le travail sur le dossier.<br>8 Kio (1 302 mots) - 8 janvier 2016 à 00:06
- Banque PP : Dossier Crédit coopératif envoyé il y a une semaine <br> Elle souhaite que le BN démêle. Le dossier est transmis à la CN.6 Kio (972 mots) - 24 février 2015 à 12:12
- personnel et pas un don ...). Je vais cependant me renseigner sur le dossier avec les CACS ou la CNCCFP. Nicop avance sur le dossier.6 Kio (1 029 mots) - 8 janvier 2016 à 00:13
- …li>Le PP participera-t-il à la transmission des informations concernant ce dossier via ses reseaux sociaux ?</li></ul><div><font face="Lucida Grande, Verdana, …n|title=Le PP participera à la transmission des informations concernant ce dossier via ses réseaux sociaux12 Kio (1 734 mots) - 30 septembre 2017 à 10:44
- …notamment ne doit plus se refaire dans les mêmes conditions. Le dépôt des dossier est réalisable, le reconstitution au dernier moment moins. …mandé à la section de se positionner sur l’opportunité de l’ouverture d’un dossier CODEC à l’encontre de ces deux personnes.9 Kio (1 588 mots) - 16 juin 2014 à 20:16
- …te en préfecture au moins un mois avant la date. Il faudrait donc avoir le dossier prêt fin fèvrier (pour se donner un peu de marge. En particulier, le dossier doit comporter un "plan d'implantation", c'est à dire un plan de l'endroit7 Kio (1 148 mots) - 19 juillet 2013 à 22:44
- …En l’absence de preuves solides, le Tribunal des Pirates devra rejeter le dossier, toutes poursuites pour les mêmes faits devenant alors impossible.3 Kio (511 mots) - 26 avril 2021 à 15:19
- 6. "trackiste" https://pad.partipirate.org/dossier-ju [enquete de yann avec tom?] Dossier "Unlimited Tracker"13 Kio (2 014 mots) - 6 avril 2020 à 15:07
- nicop est missionné pour gérer le dossier, quand natouille aura donné l'info sur les types de certif et renouvelleme Après débat, le bureau demande que la cn soit saisie de ce dossier pour connaître son avis.<br>7 Kio (1 093 mots) - 19 mai 2015 à 19:27
- * Retrouver notre dossier candidat sur notre blog de campagne [http://legislatives.partipirate.org/205 Kio (706 mots) - 7 février 2013 à 21:40
- * Produire un dossier/article de fond par mois gna va se charger du dossier. Il a une liste de gens à démarcher.<br>7 Kio (1 063 mots) - 7 janvier 2016 à 23:52
- …isé ? sinon chiffrement PGP. Uniquement aux gens qui s'impliqueront sur le dossier. * Dossier déposé à la CODEC6 Kio (980 mots) - 3 décembre 2014 à 23:27
- * LambdaNONYME travail depuis le Pirate Camp 2014, sur le dossier de la Codec3 Kio (416 mots) - 17 septembre 2014 à 03:02
- Personne pour le moment, prend en charge le dossier.3 Kio (438 mots) - 30 avril 2019 à 22:46
- …accord du Conseil réglementaire et statutaire sous condition de déposer un dossier disciplinaire dans un délai de 72 heures.</li><li>Fermer ou invisibiliser9 Kio (1 541 mots) - 9 octobre 2020 à 15:31
- …us du pp australien, des pirates anglais,... position du pp france sur ce dossier ? qui est notre relais ? …s du pp australien, des pirates anglais,... position du pp France sur ce dossier ? qui est notre relais ? ==11 Kio (1 729 mots) - 5 janvier 2015 à 21:53
- {{CC|On va ouvrir un pad dans le dossier framapad de l'équipage qui recensera les 16 mesures de l'AVF, et où on ve …s propositions de l'AVF : ceux qui ont envie (pensez à demander l'accès au dossier de l'équipage sur framapad en envoyant un message à @Ouzbek ou @Phokopi)}7 Kio (1 122 mots) - 14 avril 2019 à 13:58
- …nsitoire désigne en son sein trois personnes en charge de l'instruction du dossier avant de le transmettre au Tribunal des Pirates3 Kio (511 mots) - 23 mars 2018 à 20:42
- Redmine est un service de suivi de ticket. '''Un ticket = un dossier ou une demande à suivre.''' …isé pour suivre une demande de bout en bout, mais aussi pour discuter d'un dossier particulier. Il permet donc de former un groupe de discussion temporaire et13 Kio (1 832 mots) - 21 février 2019 à 20:15
- Constitution d'un dossier de presse : Fred3 Kio (412 mots) - 4 février 2014 à 04:52
- …l ne semble pas avoir l'intention de faire avancer le dossier. De plus, un dossier devait être monté contre Alda par Romain D. Sans plus de nouvelles. …le dossier rapidement. Le Bureau National n'assurera donc pas le suivis du dossier.15 Kio (2 468 mots) - 10 avril 2013 à 22:20
- …ue : http://politiquedunetz.sploing.be/wp-content/uploads/2012/06/20120601-Dossier-de-Presse-Vote-Internet-corr-xav.pdf Ce dossier est tourné à charge, voir à faire un doc plus prospectif et constructif11 Kio (1 803 mots) - 19 juin 2014 à 00:39
- Dossier CNCCFP signé par les deux CaC va être envoyé par Mr Caffier dans la sema4 Kio (560 mots) - 23 juillet 2016 à 09:38
- …oujours en co-coordinateur en cas de defaillance (et faire la passation de dossier, doucement :D)4 Kio (601 mots) - 30 avril 2015 à 01:29
- === Dossier Flecointre / Larose === …es vices de respect du RI -> il faut récolter les infos pour constituer un dossier dans le cadre d'une procédure disciplinaire. Mistral insiste sur la néces22 Kio (3 410 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
- …communiqué de presse, penser à joindre le CP et les coupures de presse au dossier (au cas où)5 Kio (741 mots) - 28 janvier 2019 à 12:59
- ==== Dossier sur le vote électronique ==== ==== Dossier sur un membre poursuivi en justice ====20 Kio (3 037 mots) - 24 février 2014 à 18:23
- Réception des consignes du dossier de la CNCCFP pour l'année 2015 …ement pour semaine prochaine et ce jusqu'au 22/04 pour ensuite clôturer le dossier comptable au mieux le 26/04.8 Kio (1 288 mots) - 23 juillet 2016 à 09:07
- …les 2020 concernant la campagne Municipales 2020<br><div><br></div><div>Le dossier adressé au Conseil est le suivant :</div><span style="font-style: italic;"4 Kio (706 mots) - 24 janvier 2020 à 10:51
- '''Article 28-7 :''' Pour les adhésions, si le dossier est complet, la date d’adhésion sera celle du cachet de la poste pour le Dans les autres cas, la date d’adhésion est celle à laquelle le dossier est reçu complet par le secrétariat.31 Kio (4 972 mots) - 12 mars 2018 à 16:46
- …ant à interdire les abus de ceux qui engagent des dépenses au sein du PP, dossier n°10 de la commixte, est valide. ==== Dossier 8 : Calendrier des AG ====27 Kio (4 453 mots) - 25 septembre 2012 à 23:56
- ==Le dossier pour l'investiture devrait comprendre==4 Kio (623 mots) - 29 mars 2014 à 19:01
- '''Article 28-7 :''' Pour les adhésions, si le dossier est complet, la date d’adhésion sera celle du cachet de la poste pour le Dans les autres cas, la date d’adhésion est celle à laquelle le dossier est reçu complet par le secrétariat.32 Kio (5 120 mots) - 6 février 2018 à 11:17
- Le dossier de création est ensuite soumis à : == Du dépot de notre dossier à la CN ==15 Kio (2 491 mots) - 29 mai 2013 à 10:56
- 2 - créer un dossier dedié pirate avec les droits privés et mot de passe 3 - créer les pads souhaités sur le dossier en question en tenant compte de :9 Kio (1 273 mots) - 11 août 2016 à 18:49
- …igne principale de communication dans les trois domaines présentés dans le dossier de presse: Conquête et défense des droits fondamentaux, Partage du savoir ==Point sur la transmission à la CODEC du dossier sur l'antisémitisme==22 Kio (3 506 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
- …roblème c'est que la mise en place et l'absence d'orientation forte sur le dossier, c'est un peu au point mort a cause de la gestion COVID.4 Kio (653 mots) - 18 octobre 2020 à 00:23
- * Le besoin est mis au débat qui est animé par les élu-e-s en charge du dossier, qui doivent, notamment collationner les différents arguments, argumentair4 Kio (712 mots) - 6 novembre 2019 à 12:12
- * En l'état du dossier, le recours est lancé. Il peut être joint par des tiers jusqu'au démarra …pendante]]), suite délégation mission (à solarus de mémoire), évolution du dossier ?23 Kio (3 681 mots) - 13 octobre 2012 à 22:54
- …on. Seul le Conseil réglementaire et statutaire saisit en instruction d'un dossier peut maintenir la suspension au delà du délai de sept (7) jours conformé5 Kio (853 mots) - 23 octobre 2020 à 20:10
- ==== Dossier CODEC Yadlajoie ==== La CODEC a instruit le dossier avec le rapport accessible ici http://forum.partipirate.org/ressources/file18 Kio (2 578 mots) - 5 mai 2016 à 10:36
- Je suis sur le dossier et le rapport vous parviendra sous peu. Date limite de retour du dossier fin avril.10 Kio (1 547 mots) - 19 mai 2015 à 19:21
- …ervent les monnaies virtuelles (Facebook Credits, Bitcoins, Twollars...) ? Dossier http://t.co/rhwU4nKk …ervent les monnaies virtuelles (Facebook Credits, Bitcoins, Twollars...) ? Dossier http://j.mp/oRNTn09 Kio (1 438 mots) - 30 janvier 2013 à 20:20
- …e la CN doit constituer une commission d'investiture (like) sur la base de dossier préparés (etape 2), assortie de la signature d'un engagement de la part d5 Kio (677 mots) - 15 juillet 2013 à 01:44
- ==Dossier Urgent==13 Kio (2 111 mots) - 10 novembre 2021 à 23:10
- …ussi été traversé de troubles importants (de même Larose75 a plus suivi le dossier que moi), cela semble s'être un peu calmé aussi.5 Kio (697 mots) - 11 mars 2016 à 02:32
- …mande "Pourquoi Pirate" : Johndifool via lists.partipirate.org 18/08/2016 "Dossier dans le dernier Ça M’INTÉRESSE. "Saviez-vous qu’au XVIIIe siècle, le5 Kio (753 mots) - 14 janvier 2017 à 16:11
- …pie en local ainsi que sur l'espace partagé des trésoriers (pour l'instant dossier partagé « Trésorerie du Parti Pirate » sur GDrive).5 Kio (885 mots) - 11 mai 2015 à 23:12
- …En l’absence de preuves solides, le Tribunal des Pirates devra rejeter le dossier, toutes poursuites pour les mêmes faits devenant alors impossible.6 Kio (938 mots) - 26 avril 2021 à 15:55
- …engager dans ce dossier. Cela passera par la formation d'une équipe sur le dossier.14 Kio (2 073 mots) - 30 mai 2016 à 22:37
- ===Point sur le dossier CODEC suite au pad LO "Crevons l'abcès=== François V. (thufir), représentant la CODEC, nous informe que le dossier n'a toujours pas été traité. La date de leur réunion de délibération20 Kio (3 097 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
- …an style="text-decoration: underline;"><span style="font-weight: bold;">Le dossier adressé au Conseil est le suivant :</span></span></div>Je connais un membr …pluralité du terme renvoie très clairement à l’hypothèse dans laquelle le dossier émane de minimum trois pirates pris en tant qu’individu distinct de tout25 Kio (4 235 mots) - 10 octobre 2019 à 20:53
- …travail était nécessaire avant de pouvoir communiquer sur l'avancée de ce dossier. Les juristes qui ont déjà travaillé contre le vote électronique, notam L'équipe International va monter un nouveau dossier, sur la base de celui réalisé en décembre dernier.19 Kio (2 902 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
- …taxes et les textes, les gouvernements successifs n'ont pu avancer sur ce dossier. Le Parti Pirate appelle donc à une refonte totale du logement social en F5 Kio (776 mots) - 20 avril 2014 à 05:13
- * sur la numérisation des données relatives à la santé et aux patients (dossier médical partagé, communication sécurisée, télé-médecine...)5 Kio (794 mots) - 14 août 2019 à 16:43
- Le dossier sur le vote électronique, préparé par Le Tahoo, a été relu par plusie …rovision de 538,20 euros TTC préalablement au travail de l'avocate sur le dossier.10 Kio (1 639 mots) - 3 septembre 2014 à 13:54
- Evidemment, il est tenu à la stricte confidentialité quant au contenu du dossier. (***cf procédure habituelle interne d'engagement de confidentialité [lie13 Kio (2 100 mots) - 8 janvier 2014 à 19:54
- …iv><div><br></div><div>Le Conseil des Relations Publiques est en charge du dossier.<font face="Times New Roman, serif"><font face="Times New Roman, serif"><br5 Kio (874 mots) - 25 novembre 2018 à 22:15
- …te en préfecture au moins un mois avant la date. Il faudrait donc avoir le dossier prêt fin fèvrier (pour se donner un peu de marge. En particulier, le dossier doit comporter un "plan d'implantation", c'est à dire un plan de l'endroit11 Kio (1 864 mots) - 19 juillet 2013 à 22:47
- …iale, phénomène répandu en France. Au lieu de devoir remplir dossier après dossier, souvent en ayant besoin de se faire assister par des associations pas touj11 Kio (1 804 mots) - 8 avril 2020 à 10:50
- …entes réunions, et complétée à l'aide des informations recueillies pour le dossier de candidature pour recevoir l'AG du PPI (informations sur les transports)5 Kio (831 mots) - 11 juillet 2013 à 15:54
- Un long et vif débat s'engage sur ce dossier. Certains participants regrettent une forte insuffisance de concertation.… |text=La Coordination Nationale, après étude du dossier de candidature sur la ville de Toulouse, accorde l'investiture de tout adh18 Kio (2 859 mots) - 30 mai 2016 à 22:34
- Ce mémo fait partie d'un dossier de planification des urgences réalisé par l'ONU et l'Union africaine (UA5 Kio (769 mots) - 12 février 2016 à 13:52
- Mistral : Il faudrait monter un dossier "Ce qu'on ferait pour monter cette fabrique" (5-6articles). C'est un boulot {{Todo|contenu=Suivre de loin la FabCitoyenne + monter un dossier "Ce qu'on ferait pour monter cette fabrique" |Mistral}}10 Kio (1 637 mots) - 12 janvier 2015 à 00:23
- Préparation d'un dossier sur l'Europe7 Kio (987 mots) - 3 octobre 2013 à 01:31
- …ossible par mail au groupe élections puis à la CN. C'est sur la base de ce dossier que la CN se prononcera sur l'opportunité de soutenir toute la liste ou de …ion de sources d'extrême droite. Clément Beckert transmettra à la CODEC un dossier présentant la situation avec le nom des personnes concernées. La CODEC po23 Kio (3 715 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
- * <strike>ma 07/05/2012 soir minuit : date limite de proposition de salle (dossier complet)</strike> Le dossier était attendu complet, et devant contenir le descriptif de l'ensemble de l25 Kio (3 794 mots) - 29 décembre 2012 à 23:45
- …onnes methodiques qui rassemblerons toutes ces informations pour monter un dossier bien complet contenant les elements qui permettront à la section de tranch5 Kio (797 mots) - 19 juillet 2013 à 23:17
- *Retrouver notre dossier candidat[http://legislatives.partipirate.org/2012/]10 Kio (1 325 mots) - 12 août 2013 à 23:26
- …les papiers pour fin de semaine. Il faut qu'un pirate sur Paris dépose le dossier à la CNCCFP.6 Kio (942 mots) - 15 septembre 2015 à 11:43
- …is l'avocate estime à deux heure le temps de réévaluer les pièces de notre dossier et prendre en considération notre projet de réplique. Suite à cela, elle Le Bureau invite les adhérents pouvant apporter un travail effectif sur ce dossier à se faire connaitre. Plusieurs personnes seront contactées, de plus. Y c17 Kio (2 814 mots) - 1 août 2013 à 00:58
- …une page WIKI howto s'engager pour les municipales Que doit comprendre le dossier que la CN devra valider. (Voir exemple si dessous)6 Kio (972 mots) - 13 octobre 2013 à 15:30
- Concernant la note/élément indicateur de non solicitation, le dossier est à l'étude mais ne sera, par manque de temps, sans doute pas aborder a7 Kio (1 004 mots) - 21 septembre 2017 à 22:30
- * Dossier Romain D * Dossier Romain D36 Kio (5 583 mots) - 26 décembre 2015 à 04:08
- …orce de propositions et de compétences. Ils peuvent être responsables d'un dossier par attribution express du bureau de la section.6 Kio (1 071 mots) - 7 juillet 2019 à 11:46
- …s d’accord pour dire qu’ils remueront ciel et terre pour faire avancer le dossier.6 Kio (967 mots) - 22 février 2015 à 22:27
- Clemage est le plus au fait de ce dossier. Le pad de la réunion : https://pad.partipirate.org/Kg6blOAAgD6 Kio (924 mots) - 15 juillet 2013 à 01:42
- …ur la nécessité d'une charte. Il est possible d'investir les candidats sur dossier. Le choix a été fait sur base***??? d'une stratégie à Toulouse par exem …n cas de démission, maladie etc... et l'information préalable, l’accès aux dossier (à rendre publics!) et surtout bien sur a participation de droit au BM ses13 Kio (2 000 mots) - 5 septembre 2013 à 04:26
- …ganisation,...) et font feed back bureau prochaine réunion. Il faut que ce dossier soit traité avec les trésoriers|DVI|init|date=08/09/2014}} Ce dossier avance bien grâce à npetitdemange (https://redmine.partipirate.org/issues13 Kio (2 200 mots) - 10 septembre 2014 à 19:17
- * La validation technique du dossier (financement, respect de la législation, respect de la parité...) est du Antigone prend en charge le dossier.14 Kio (2 128 mots) - 30 mai 2016 à 22:33
- La transmission d'un dossier par le Conseil de trésorerie et de comptabilité au Conseil réglementaire …En l'absence de preuves solides, le Tribunal des Pirates devra rejeter le dossier, toutes poursuites pour les mêmes faits devenant alors impossible.56 Kio (8 798 mots) - 24 mars 2018 à 00:21
- …is en plus permets le partage des accès entre compte de la même structure (dossier mail, accréditations pour envoyer au nom de, partage de calendrier, contac6 Kio (958 mots) - 15 août 2014 à 14:54
- **Effacer -Dossier Y-2 chez (obsolète) Dossier Y-2 chez (obsolète)14 Kio (2 334 mots) - 26 juillet 2014 à 12:23
- …ge de l’AFPP sur l’infrastructure comptable du Parti Pirate (OpenConcerto, dossier comptable indépendant) (Fait en 2015). Une dette a été enregistrée comptablement en 2015, le dossier est en cours de traitement et sera résolu avant la fin du 1<sup>er</sup> t23 Kio (3 135 mots) - 14 janvier 2016 à 01:31
- -> A remplir : https://elections.pad.partipirate.org/Dossier-type-municipales? * Solarus devra remplir le dossier à envoyer à la CN -> à faire d'ici fin de semaine7 Kio (977 mots) - 16 janvier 2014 à 00:48
- …an style="text-decoration: underline;"><span style="font-weight: bold;">Le dossier addressé au Conseil est le suivant :</span></span></div>Bonjour,<br>Suite …<h3 style=" text-align: center;">Décision concernant l’administration d’un dossier</h3><h3 style="text-align: center;">Rapporteur : Aurifex</h3><div><br></div48 Kio (8 103 mots) - 29 novembre 2019 à 21:41
- |text=Le BN accepte la demande d'adhésion à 0€ de AB sous réserve d'un dossier complet …conseil de la CODEC, désormais interdit de réadhésion (sauf réouverture du dossier). Merci de mettre à jour les filtres en conséquence.13 Kio (2 134 mots) - 10 juin 2014 à 16:52
- …urrier envoyé par EELV. Avant d'accepter une rencontre, il faut étudier le dossier à fond pour pouvoir se positionner clairement. La proposition a été fait7 Kio (1 104 mots) - 3 janvier 2013 à 00:27
- La transmission d'un dossier par le Conseil de trésorerie et de comptabilité au Conseil réglementaire …En l'absence de preuves solides, le Tribunal des Pirates devra rejeter le dossier, toutes poursuites pour les mêmes faits devenant alors impossible.61 Kio (9 847 mots) - 16 février 2018 à 19:10
- …Agriculture. (Responsable Zid). Préparation de fiches de lecture et d'info dossier sur les sujets. Préparation via ce pad https://pad.partipirate.org/Program7 Kio (1 118 mots) - 4 mai 2015 à 17:38
- '''ACTION''' : Relancer le dossier vote par Internet (Alix)9 Kio (1 304 mots) - 15 mai 2014 à 20:27
- …artement de la préfecture de gestion des évènements festifs précise que le dossier se retire en février. Nous avons intérêt à avoir un plan d’ici là.6 Kio (1 018 mots) - 19 juillet 2013 à 23:20
- …la poste. Dans les autres cas, la date d’adhésion est celle à laquelle le dossier est reçu complet par le Secrétariat. Le plaignant soumet son dossier de plainte au Conseil réglementaire et statutaire :70 Kio (11 353 mots) - 6 juin 2021 à 19:15
- …e-rendu_de_la_r%C3%A9union_du_CAP_du_17_septembre_2012#Questions_diverses (Dossier 17) * Dossier 15 de la même réunion.42 Kio (6 489 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
- …cement de votre certificat (Le mieux est de le mettre sur votre pc dans un dossier caché).9 Kio (1 407 mots) - 5 janvier 2017 à 01:53
- 3. On relance coté Team Julia Reda, voir si le dossier avance de leur coté<br>8 Kio (1 207 mots) - 14 mai 2015 à 21:32
- Si le dossier est complet, le secrétariat du PP demandera à avoir un entretien téléph …s complet, il sera précisé les éléments manquants et il faudra renvoyer le dossier complet dès que tous les éléments seront en place (retour au .1).23 Kio (3 858 mots) - 28 janvier 2019 à 12:59
- …agne. Les portes paroles informent le bureau qu'ils s'occupent à monter un dossier de presse. ''Note du secrétaire : Il s'agit ici d'une décision concernant le "dossier n°2" de la Codec. L'exclusion temporaire ne sera décidée qu'après valid17 Kio (2 858 mots) - 10 avril 2013 à 22:23
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- == Dossier disciplinaire n°2 == Le dossier disciplinaire n°2 a été transmis à la codec après vote du CAP.29 Kio (4 947 mots) - 19 octobre 2012 à 09:46
- -> DA doit nous fournir les billes pour avoir un bon dossier. Voir avec Pouhiou / Sploinga (livre Réforme du Droit d'Auteur)9 Kio (1 133 mots) - 3 octobre 2013 à 01:32
- La Codec a statué sur le dossier disciplinaire N°2 concernant Véronique Bover Sayous. N'ayant pas pu avoi Ces questions sont traitées dans le cadre du dossier de la mise à jour récente des dossiers des sections44 Kio (6 969 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
- Il faudrait que la CN ou le BN prenne en main ce dossier et réponde. Solarus propose d'envoyer un porte-parole et un représentant Solarus propose de transmettre le dossier complet à la CN.<br />25 Kio (4 051 mots) - 10 avril 2013 à 22:22
- **presse : dossier, contacter8 Kio (1 247 mots) - 21 septembre 2019 à 13:24
- Alors afin de continuer à constituer un Dossier de Défense en Béton, nous vous demandons de remplir une attestation de so8 Kio (1 221 mots) - 7 septembre 2014 à 18:48
- {{CC|@florie est en charge du dossier}}10 Kio (1 430 mots) - 3 décembre 2017 à 21:59
- Le BN a voté la cloture du dossier Seeraiwaer lors de sa dernière réunion: farlistener signale que nous n'avons pas de CODEC et qu'ajouter ce dossier ne fera qu'alourdir la charge de la prochaine et perdre du temps.32 Kio (5 116 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
- …mes d'information afin d'assurer la mise en oeuvre complète et efficace du dossier électronique du justiciable, permettant aussi de réduire le délai de tra …: left;">[[Image:Left_pointing_double_angle_quotation_mark.svg|9px]] '''Un dossier médical sous haute surveillance'''<br>71 Kio (10 617 mots) - 14 décembre 2016 à 11:47
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- …es personnes mises en cause par le dossier n'approuvent pas à l'accord, le dossier est renvoyé devant le Tribunal des Pirates. Le non respect de cet accord e …uellement, difficulté à rassembler les membres nécessaires pour traiter le dossier...94 Kio (13 677 mots) - 22 septembre 2019 à 20:24
- organiser la passation des dossier avec Harpalos …PP on doit mettre le financement. (QQ a le contact, Harpalos également un dossier de correspondance et un PAD récapitulatif du CAP à consulter, accessible19 Kio (2 923 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
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- …solue des membres.</p> <h5 id="article523">Article 5-2-3</h5> <p>Lorsqu’un dossier est adressé au CRP, il est ajouté à l'ordre du jour de la réunion la pl48 Kio (7 599 mots) - 26 novembre 2018 à 20:37
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- propostion de flct de regarder ce dossier sur le forum …nt protégées de la même manière. donc a priori, pas de souci sur ce pan du dossier sauf si j'ai raté un truc ;-)70 Kio (11 640 mots) - 23 janvier 2016 à 14:28
- Ce message fait suite au dossier du problème de quorum en IDF. Nous en avions parlé par exemple ici : …, il serait bon d'avoir pris une décision suffisamment à l'avance sur ce dossier pour permettre l'éventuelle rédaction et adoption d'un amendement au Rè31 Kio (4 940 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
- La transmission d'un dossier par le Conseil de trésorerie et de comptabilité au Conseil réglementaire …En l'absence de preuves solides, le Tribunal des Pirates devra rejeter le dossier, toutes poursuites pour les mêmes faits devenant alors impossible.29 Kio (4 700 mots) - 12 mars 2018 à 15:19
- <strike>'''ACTION''' : Vote Internet : Relancer le dossier vote par Internet (Alix) en cours</strike>11 Kio (1 756 mots) - 15 mai 2014 à 20:27
- …ka0Wk7LkOSLb5FJY1OyXuRx1Fgg= [[:File:dossier de presse 13 février 2017.odt|dossier de presse 13 février 2017]]31 Kio (5 032 mots) - 7 mars 2017 à 18:22
- Nous avons constitué un dossier sur la base des éléments que nous avions, et soumis celui-ci au Board du11 Kio (1 754 mots) - 11 juillet 2013 à 16:13
- …ifier le texte d'aujourd'hui et donc le voter en l'état quitte à ouvrir un dossier plus tard sur la question …Rappel de l'affaire Romain D pour laquelle Marou a participé au montage du dossier pour la CODEC24 Kio (3 859 mots) - 19 juillet 2013 à 23:02
- **Faire de la veille, de dossier brulant, '''Proposition de Timeline : Finaliser le dossier pour fin juin, pour un recrutement à la rentrée (Septembre)'''24 Kio (3 972 mots) - 8 juillet 2015 à 04:42
- |text=La CN juge recevable le dossier d'investiture déposé par Freddy Vasseur,et l'invite avec une des têtes d13 Kio (1 945 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
- Maxime demande ce qu'il doit advenir du dossier contre le vote électronique.13 Kio (1 959 mots) - 30 mai 2016 à 22:32
- …sécurisée TOUT vos fichiers pour ne laisser aucunes traces. Créez vous un dossier « Poubelle » dans laquelle vous mettrez vos fichiers à supprimer. Dans un terminal, rendez vous dans le dossier contenant votre dossier « Poubelle » (avec les commandes cd)51 Kio (8 358 mots) - 7 août 2013 à 20:52
- Année de la saisine Numéro du dossier dans l'année Nature de la saisine 2019-03-TdP - dossier 2-A84 Kio (11 749 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
- …solue des membres.</p> <h5 id="article523">Article 5-2-3</h5> <p>Lorsqu’un dossier est adressé au CRP, il est ajouté à l'ordre du jour de la réunion la pl54 Kio (8 188 mots) - 27 juin 2021 à 23:35
- …solue des membres.</p> <h5 id="article523">Article 5-2-3</h5> <p>Lorsqu’un dossier est adressé au CRP, il est ajouté à l'ordre du jour de la réunion la pl54 Kio (8 188 mots) - 27 juin 2021 à 23:35
- * Dossier de presse11 Kio (1 788 mots) - 7 mars 2017 à 18:21
- La transmission d’un dossier par le Conseil de trésorerie et de comptabilité au Conseil réglementaire …En l’absence de preuves solides, le Tribunal des Pirates devra rejeter le dossier, toutes poursuites pour les mêmes faits devenant alors impossible.34 Kio (5 705 mots) - 26 avril 2021 à 18:15
- -> DA doit nous fournir les billes pour avoir un bon dossier. Voir avec Pouhiou / Sploinga (livre Réforme du Droit d'Auteur)15 Kio (2 161 mots) - 3 octobre 2013 à 01:32
- …oopération duboard PPI et il vaudrait mieux qu'eux reprennent en charge le dossier.12 Kio (1 867 mots) - 11 juillet 2013 à 16:08
- Rédaction du dossier de presse : les listes proposées, les endroits où nous sommes présents,13 Kio (2 099 mots) - 10 juin 2014 à 16:52
- * Dossier de candidature: https://redmine.partipirate.org/issues/777 …a CN n'est pas celui d'un tribunal et que la Codec peut être chargée de ce dossier.49 Kio (7 671 mots) - 12 septembre 2014 à 14:29
- …comme Mattias), qui connait généralement tout aussi bien (voire mieux) le dossier que le député et a plus de disponibilités.''14 Kio (2 335 mots) - 9 février 2013 à 12:08
- …t pas avancé sur le dossier. Il veut bien se charger de mettre en forme le dossier pour la CODEC, mais quelqu'un doit se charger de réunir les éléments à Il a aussi promis se charger de porter à la CODEC le dossier de Romain D. .36 Kio (5 779 mots) - 12 septembre 2014 à 14:29
- Maxime a envoyé le 24/12 un dossier de candidature. Il y demande un délai pour compléter les informations ma Nos chances pour être retenu si nous déposons le dossier au PPI sont raisonnablement fortes. La question qui va poser le plus prob55 Kio (8 978 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
- …pirate.org/wiki/Cat%C3%A9gorie:%C3%89quipe_Programme]] a pris en charge ce dossier.15 Kio (2 310 mots) - 26 août 2014 à 11:09
- …in. Qu'est-ce qu'on va leur dire? Preparation du discours, de slides, d'un dossier de presse.12 Kio (2 112 mots) - 14 mars 2014 à 05:32
- * Copier les fichier avec l’extension '''.p12''' et '''.ovpn''' dans le dossier '''"\config"''' du répertoire d'installation d'OpenVPN (pour moi ''C:\Prog14 Kio (2 192 mots) - 29 octobre 2014 à 17:24
- traitement du dossier. Le dossier n'a à ce jour pas avancé.37 Kio (5 787 mots) - 12 septembre 2014 à 14:29
- Kadcom s'engage à relancer et à faire avancer le dossier.16 Kio (2 401 mots) - 30 mai 2016 à 22:32
- …u nom de la personne autorisée, les frais financiers y afférents (frais de dossier, intérêts) pourront figurer au compte de campagne sous réserve qu’ils16 Kio (2 613 mots) - 13 mars 2017 à 20:40
- -> DA doit nous fournir les billes pour avoir un bon dossier. Voir avec Pouhiou / Sploinga (livre Réforme du Droit d'Auteur)17 Kio (2 517 mots) - 3 octobre 2013 à 01:32
- -> DA doit nous fournir les billes pour avoir un bon dossier. Voir avec Pouhiou / Sploinga (livre Réforme du Droit d'Auteur)17 Kio (2 546 mots) - 3 octobre 2013 à 01:32
- …chargement/SnW11//Scenario_negaWatt_2011-Dossier_de_synthese-v20111017.pdf Dossier de synthèse] - [http://www.negawatt.org/telechargement/SnW11//negaWatt_sce Le dossier du monde diplomatique du mai 2013 : http://www.monde-diplomatique.fr/2013/032 Kio (4 748 mots) - 5 juillet 2015 à 18:19
- …sérieux, le travail sur le contenu étant préparé par Stratcom... encore un dossier qui mériterait un mail entier )16 Kio (2 337 mots) - 15 juillet 2015 à 08:23
- …l du 27 de sa difficulté à motiver les adhérents Midi-Py et à présenter un dossier dans les temps. Il précise dans sa dernière correspondance que le dossier avance.43 Kio (6 537 mots) - 19 décembre 2014 à 23:34
- …ccuper du dossier pour le 23 aout n'a pas pu le faire. Mistral a repris le dossier et avec l'aide d'Aloxe et Le tahoo a finaliser le document. …épondu que l'affaire PRISM (et ses à coté), ont bien été mentionné dans le dossier.18 Kio (2 835 mots) - 7 octobre 2013 à 08:57
- …te impérative assortie d'une clause de désistement (dans ce cas, passer le dossier à l'équipe des collecteurs qui peuvent demander aux intéressés le maint15 Kio (2 304 mots) - 9 août 2013 à 15:50
- * la codec nouvellement élue entrera en fonction immédiatement ou si un dossier en cours traine, dans un délai court permettant de terminer.17 Kio (2 778 mots) - 28 octobre 2012 à 03:24
- Franois : Une équipe en IdF s'est montée pour participer en IdF. Le dossier de candidature a été envoyé. Un char est prévu avec un camion 'de trava17 Kio (2 837 mots) - 29 décembre 2014 à 19:16
- *suivi du dossier de changement de banque avec les trésoriers14 Kio (2 341 mots) - 3 décembre 2014 à 15:10
- …rt pour être envoyé à Solarus qui donnera suite. La suite est d'envoyer le dossier complet de nouveau bureau à la préfecture.19 Kio (3 030 mots) - 10 avril 2013 à 22:22
- …ecrétaire National, a reçu confirmation de la part de la préfecture que le dossier était en cours de traitement.19 Kio (2 835 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
- Kadcom s'engage à relancer et à faire avancer le dossier.20 Kio (3 036 mots) - 30 mai 2016 à 22:32
- …14 et d'avant aussi, doivent être envoyés aux co-Trésoriers, ayant déjà le dossier il serait utile que notre domiciliation me transfère les documents papiers15 Kio (2 485 mots) - 3 août 2014 à 16:21
- …age au sort pour un poste de la commission, il ne pourra statuer sur aucun dossier tant que la nouvelle Codec n'aura pas rendu de décision concernant son cas …e sont nommés par la Coordination Nationale pour enquêter et constituer un dossier dans les procédures disciplinaires et d'exclusion.101 Kio (17 137 mots) - 11 avril 2013 à 20:00
- …r. C’est également à la tête de liste que revient la charge de déposer le dossier de candidature en préfecture, elle peut mandater quelqu’un pour le faire18 Kio (2 988 mots) - 15 avril 2021 à 19:34
- Que la ressource soit fournie avec le détail de sa licence (ajouter un dossier avec l'auteur de chaque création originale contenue et l'information au su1 membre (0 sous-catégorie, 0 fichier) - 19 septembre 2019 à 08:21
- Après examen du patient, étude de son dossier et, s’il y a lieu, consultation de l’équipe soignante, le médecin doi …ns du décès. A ce rapport sont annexés les documents qui ont été versés au dossier médical en application du présent article ; la commission contrôle la va88 Kio (13 904 mots) - 13 juin 2016 à 22:44
- Le jury ne siège que pour traiter d’un seul dossier, il est dissout à la fin de la procédure. …age au sort pour un poste de la commission, il ne pourra statuer sur aucun dossier tant que la nouvelle Codec n'aura pas rendu de décision concernant son cas75 Kio (12 992 mots) - 5 janvier 2017 à 16:26
- …ue Janus - responsable des reseaux sociaux - commence la constitution d'un dossier sur ce sujet. Les adhérents peuvent le contacter pour aider à ce travail.19 Kio (2 925 mots) - 30 mai 2016 à 22:34
- …ue Janus - responsable des reseaux sociaux - commence la constitution d'un dossier sur ce sujet. Les adhérents peuvent le contacter pour aider à ce travail.19 Kio (2 950 mots) - 30 mai 2016 à 22:34
- …que c'est aux secrétaires nationaux et au bureau national d'avancer sur le dossier pour préciser la date de fin de l'appel et où les adhérents qui n'ont pa Le dossier secrétariat contient pour l'instant pour chaque Section un ticket auquel l41 Kio (6 380 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
- Le dossier sur le vote électronique, préparé par Le Tahoo, a été relu par plusieu …provision de 538,20 euros TTC préalablement au travail de l'avocate sur le dossier.19 Kio (2 959 mots) - 9 septembre 2013 à 02:02
- …es candidats pour les municipales. Le premier travail est de constituer un dossier, contacter les personnes pour faire des alliances/intégrer/participer à u20 Kio (3 277 mots) - 9 août 2013 à 22:06
- Ces modifications au niveau civil n'ont pas d'influence sur la tenue du dossier médical et pour les organismes ou le sexe de biologique est une informatio18 Kio (2 842 mots) - 1 juillet 2019 à 13:52
- …de la part de l'équipe réseaux sociaux et qu'il n'y a pas lieu d'ouvrir un dossier à ce sujet (voir https://communication.pad.partipirate.org/9 ).20 Kio (3 376 mots) - 10 avril 2013 à 22:24
- …en vue des législatives. Il a participé à 90 % des réunions concernant ce dossier, tant coté Parti Pirate que coté Caisse Claire, secondé et soutenu par u20 Kio (3 063 mots) - 9 mars 2018 à 23:43
- …ctoral, et de déposer la QPC en double par leur biais. <!-- le CAP suit ce dossier sur le ticket https://redmine.partipirate.org/issues/537 -->.22 Kio (3 415 mots) - 9 octobre 2012 à 02:42
- …s membres de la CN (incluant les coordinations absentes) pour soumettre un dossier à la Codec : cette mesure n'étant pas critique puisqu'il y a un second vo …rne un membre de la CN, seulement seule la CN peut saisir la Codec pour le dossier initial. Cela n'apporte pas grand chose de faire voter par la Codec la déc96 Kio (15 067 mots) - 29 novembre 2014 à 16:32
- …de droits d’auteur. Notre député Pierre-Yves le Borgn’ s’est penché sur ce dossier. Cf. …s favorable au vote par internet et ai beaucoup travaille sur la question (dossier), fâcheusement l’administration construit à chaque fois une usine à ga66 Kio (10 595 mots) - 23 mai 2014 à 12:41
- …<li>sur la numérisation des données relatives à la santé et aux patients (dossier médical partagé, communication sécurisée, télé-médecine...)</li> <li29 Kio (4 457 mots) - 21 juillet 2019 à 21:16
- Thomas a fourni le dossier au CAP.20 Kio (3 311 mots) - 19 juillet 2013 à 22:58
- …la poste. Dans les autres cas, la date d’adhésion est celle à laquelle le dossier est reçu complet par l’équipe en charge du traitement des adhésions. L48 Kio (8 085 mots) - 15 décembre 2015 à 15:44
- …iale, phénomène répandu en France. Au lieu de devoir remplir dossier après dossier, souvent en ayant besoin de se faire assister par des associations pas touj48 Kio (7 265 mots) - 1 décembre 2019 à 21:39
- Thomas s'occupe du dossier de presentation pour lundi.20 Kio (3 321 mots) - 19 juillet 2013 à 22:59
- * De contacter les ministres en charge du dossier (Intérieur, Premier ministre, président du sénat et de l'Assemblée nati29 Kio (4 352 mots) - 31 mai 2020 à 21:44
- Après examen du patient, étude de son dossier et, s’il y a lieu, consultation de l’équipe soignante, le médecin doi …ns du décès. A ce rapport sont annexés les documents qui ont été versés au dossier médical en application du présent article ; la commission contrôle la va118 Kio (18 818 mots) - 22 juin 2016 à 08:09
- Cet amendement fait suite au dossier de la section Martinique/Antilles-Guyane pour laquelle la Codec s'est réce27 Kio (4 245 mots) - 26 juin 2014 à 03:18
- …on au ministère des affaires étrangères pour le cas échéant constituer un dossier de contestation.25 Kio (4 251 mots) - 19 juillet 2013 à 22:42
- Thomas a fourni le dossier au CAP.22 Kio (3 725 mots) - 19 juillet 2013 à 22:54
- …s, s’être assuré de l’accord d’un autre praticien et lui avoir transmis le dossier. Des listes départementales de médecins volontaires seront tenues par la202 Kio (29 072 mots) - 6 juillet 2016 à 09:29
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