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- =Listes des candidat-e-s aux Européennes de 2014= …lques détails concernant la mise a jour de ces pages (celle-ci n'est qu'un cadre genre 'mode plan' <br>5 Kio (559 mots) - 10 mai 2014 à 01:16
- …favorisant l'obtention du droit d'asile à toute personne rentrant dans le cadre du 'droit d'asile pour les lanceurs d'alerte internationaux"586 octet (78 mots) - 5 novembre 2019 à 10:34
- {{Cadre stylisé}} : La personne qui a associé une œuvre à cet acte a dédié l’œuvre au {{S|{{Sur|domaine public}}}} en renonçant dans le monde entier à ses droits s14 Kio (1 640 mots) - 12 décembre 2016 à 15:53
- …nitiation à la communication publique, et d'une série d'amendements proposés au Règlement Intérieur. …te, ce qui est une prérogative de l'Assemblée Générale. Toutefois, dans le cadre des positions prises par les adhérents en Assemblée Générale, cette c4 Kio (733 mots) - 2 mars 2014 à 20:03
- {{Cadre stylisé}} …n (mais dont le créateur de l’œuvre et la licence utilisé doivent être cités) ==23 Kio (2 358 mots) - 12 décembre 2016 à 16:04
- …st celui du local, avec la gouvernance des communes et des intercommunalités, l'échéance de 2020 étant proche. …on de préambule quand à la gouvernance des communes et des intercommunalités.4 Kio (712 mots) - 6 novembre 2019 à 12:12
- Les DVI (Délégués à la Vie Interne) {{note|Nommés par la [[Coordination Nationale]], ils sont membres du [[Bureau National]].2 Kio (336 mots) - 29 novembre 2016 à 08:45
- …France''' ('''expat''') et une section '''des sans sections''' sont ajoutés à ces 18 régions administratives.__TOC__ {{Cadre S}}18 Kio (2 262 mots) - 20 novembre 2016 à 17:36
- …vifier leurs territoires la possibilité d'accorder à titre gratuit dans le cadre de baux emphytéotique, l'utilisation de foncier appartenant a la collectiv …alablement définis par les associations, syndicats et coopérative intéressés à la démarche.1 Kio (179 mots) - 5 novembre 2019 à 10:46
- {{Remarque|Après avoir claqué la porte de l’UDI, ('''Jean-Christophe Fromantin''') le dé …égislatives, le député-maire de Neuilly-sur-Seine mettait sur orbite les {{S|'''« 577 pour la France »'''}}.4 Kio (517 mots) - 7 mars 2017 à 18:22
- …treprises et associations de 10 salariés et plus doivent, pour leurs entités situées en France, publier des statistiques anonymisées présentant pour …fications au titre des externalités positives du prestataire) ; 3) Dans le cadre des aménagements au droit du travail promus par les conventions collective1 Kio (201 mots) - 11 avril 2014 à 19:40
- …rôle politique central. La société citoyenne envisagée par le Parti Pirate s'établit sur les principes de la démocratie participative. Le Parti Pirate s'appuie sur des valeurs fortes :7 Kio (1 024 mots) - 14 janvier 2016 à 01:37
- …ope dépend de la promotion et l'utilisation des compétences et des capacités de tous les citoyens qui vivent ici. …née dans le monde entier, les pays européens doivent permettre à chacun de s'installer ici, afin qu'il contribue à la réussite économique de l'Europe2 Kio (249 mots) - 17 juillet 2014 à 17:50
- …t leur consommation et destiné à traiter leurs effets indésirables). Il ne s'agit pas de nier ou de minorer le combat de la police en la matière. Avantages exposés de la légalisation en 9 points (développés plus longuement dans le sujet) :6 Kio (947 mots) - 30 décembre 2012 à 22:46
- {{Cadre ektek * De s'assurer de l'intégrité des outils de prise de décision2 Kio (279 mots) - 21 septembre 2019 à 13:16
- …sente les valeurs pirates, et accorder l'investiture à l'un de ses membres s'il est membre du Parti Pirate. A l'inverse, c'est la liste toute entière q * Liste éco citoyenne '''LIB.R.E.S'''6 Kio (767 mots) - 29 mars 2014 à 19:00
- ==Convoqués== …en CN pour donner le go final.<div>Il est donc demandé au Bureau National s'il accepte de donner mandat à @florie pour effectuer ces démarches.</div>2 Kio (242 mots) - 8 décembre 2017 à 13:29
- Les adhérents et son action sont surtout situés dans le cadre de la MEL ( Mêtropole Européenne Lilloise ). Pour les législatives de 2017, un candidat s'est présenté pour le Parti Pirate :3 Kio (522 mots) - 24 février 2018 à 14:04
- {{Début cadre|écarlate|fond=#ffcccc}} {{Fin cadre}}5 Kio (757 mots) - 28 janvier 2019 à 12:59
- …pour permettre à tout à chacun de se dépatouiller au mieux avec ces satanés truc... …apier peint, et en avant la ballade... Attention à respecter les lieux, le cadre de vie, et la loi en matière d'affichage.2 Kio (243 mots) - 15 juillet 2016 à 22:06
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