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- …tre suivie si '''personne n'a avancé d'argent et que c'est au Parti Pirate de payer en direct'''. Cette procédure entre en vigueur dès la création de la présente page. Elle s'applique à toutes les demandes listées ici :2 Kio (407 mots) - 11 mai 2015 à 23:19
- …trésorerie de leur fournir des attestations de frais engagés dans le cadre de leurs activités politiques au Parti Pirate. …t politique, afin que vous puissiez les déclarer. Pour cela il vous suffit de suivre la procédure décrite ici.2 Kio (347 mots) - 11 mai 2015 à 23:19
- Cette page vise à simplifier le processus de remboursement des notes de frais au Parti Pirate. …cédure est différente de la procédure de [[Demandes de paiement|demande de paiement]] et doit être suivie si '''un adhérent a avancé l'argent au nom du Part5 Kio (885 mots) - 11 mai 2015 à 23:12
- …ker les documents et l'état (facture et avec l'état du ticket, en cours de paiement, payé, etc.) :npetitdemange: Il faut gérer l'annulation de la CB de relaxx et son retour et l'envoi d'une nouvelle CB ensuite4 Kio (596 mots) - 11 février 2021 à 22:46
- ==Validation de la fermeture des votes== <div>Les votes ont été fermé à l'exception de "Pack 1 la liste des soutiens"<br></div><br>5 Kio (874 mots) - 25 novembre 2018 à 22:15
- {{CC|Proposition de services - Hébergement Service Informatique : Pour, 97.14%}} {{CC|Code de fonctionnement du Conseil Technique : Oui, 99.74%}}3 Kio (359 mots) - 27 octobre 2019 à 22:20
- ==Ordre du jour de l'Assemblée permanente de Novembre 2018== …Conseil à la Vie Interne</div><div>- Relaxx au Conseil de la Trésorerie et de la Comptabilité</div>10 Kio (1 644 mots) - 18 novembre 2018 à 23:11
- …uverture-de-compte-bancaire/ "Le savier-vous Election" : DROIT D’OUVERTURE DE COMPTE BANCAIRE]= …n membre de la liste ne peut être le mandataire financier du candidat tête de la liste sur laquelle il figure.5 Kio (813 mots) - 21 décembre 2016 à 14:20
- …1h, en tant qu'adhérents mais aussi vos amis, vos voisins et même les amis de vos voisins ! Vous pourrez trouver un peu d'aide pour utiliser et vous co …union est disponible sur le pad : https://ppfr.it/mumblePPMP ou sur le pad de secours http://ppfr.it/pad27 Kio (1 061 mots) - 5 juin 2014 à 12:26
- …t les motions par l'outil de discussion asynchrone et sur l'outil de prise de décision. </div> <div>Le secrétariat examine les motions noté sur l'outil de prise de décision (congressus).<br></div>9 Kio (1 412 mots) - 17 novembre 2018 à 12:47
- Membres actifs de l'AFPP : * Nomination d'un nouveau Bureau ou renouvellement du Bureau actuel, faute de candidats6 Kio (818 mots) - 6 avril 2015 à 21:37
- = Rapport Moral 2012 de la Section Locale Nord-Pas de Calais du Parti Pirate = …20 juin 2012 et validée par le CAP le 28 juin 2012. Ont été élus au cours de cette réunion :5 Kio (702 mots) - 3 janvier 2013 à 00:30
- …tatuts du Parti Pirate adoptés en Octobre 2012 et de proposer d'introduire de nouvelles notions. Les numéros de ligne indiqués pour les modifications sont basés sur [https://raw.github.11 Kio (1 681 mots) - 9 novembre 2012 à 18:59
- = Rapport Moral 2012 de la Section Locale Nord-Pas de Calais du Parti Pirate = …20 juin 2012 et validée par le CAP le 28 juin 2012. Ont été élus au cours de cette réunion :5 Kio (767 mots) - 5 janvier 2013 à 23:49
- {{note|Compte-Rendu en attente de validation par la Coordination Nationale. Voir la [[CN_CR:Reunion_du_2015-0 …02-19|CR de la réunion précédente]]</div>[[CN_CR:Reunion_du_2015-03-19|CR de la réunion suivante]]</div>8 Kio (1 207 mots) - 14 mai 2015 à 21:32
- = Compte-rendu de la réunion publique = Réunion en prévision du 3ième trimestre 2015 de l'Association de Financement du Parti Pirate en date du 20 juillet 2015. Cette réunion s'es4 Kio (749 mots) - 4 août 2015 à 11:22
- …la réunion précédente]]</div>[[CN_CR:Réunion du 2013/06/20|CR de la réunion suivante]]</div> = Guide de lecture =18 Kio (2 669 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
- Le Parti Pirate est en droit de demander aux mairies où résident des militants des salles pour mener notr == Procédure pour demande les tarifs et conditions d'accès pour les Partis Politiques ==15 Kio (2 480 mots) - 13 août 2013 à 00:22
- = Liste des membres de la section locale = La section tient une liste de ses membres (adhérents, membres actifs). La section locale étant un11 Kio (1 837 mots) - 29 décembre 2012 à 23:08
- Pirate, tels que décrits dans le chapitre "Composition de l’association" des statuts, peuvent être membre de la section.12 Kio (2 067 mots) - 30 janvier 2013 à 23:20
- …06-25|CR de la réunion précédente]]</div>[[CN_CR:Reunion_du_2015-07-23|CR de la réunion suivante]]</div> pad precedent http://coco.piratenpad.de/2015-06-25 <br>16 Kio (2 465 mots) - 24 juillet 2015 à 19:25
- =(1) Liste des membres de la section locale= …i-Pirate, la qualité d’adhérent au sein de la section n’est pas différente de celle d’adhérent du Parti Pirate (Point 5 des statuts du Parti Pirate).13 Kio (2 231 mots) - 20 juin 2014 à 02:54
- '''Article 26-1 :''' Le Conseil transitoire est responsable de l'administration du Parti Pirate pendant cette période. Il s'assure de la bonne application des nouvelles dispositions.31 Kio (4 972 mots) - 12 mars 2018 à 16:46
- {{note|Assemblée Générale de la section interne diversité du 8.12.2014}} * Pad de la réunion : https://pad.partipirate.org/diversite-2014-12-0814 Kio (2 149 mots) - 8 décembre 2014 à 22:59
- =='''Règlement Intérieur de la section'''== …ner de manière démocratique dans les sections locales, afin d'être capable de prendre des décisions importantes (nommer des responsables, utilisation de15 Kio (2 530 mots) - 14 janvier 2016 à 00:39
- …n précédente]]</div>[[CN_CR:Réunion_du_2014/04/03|CR de la réunion suivante]]</div> == Feuille de présence ==20 Kio (3 097 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
- = Liste des membres de la section locale = La section tient une liste de ses membres (adhérents, membres actifs). La section locale étant un12 Kio (2 061 mots) - 29 décembre 2012 à 23:08
- …ner de manière démocratique dans les sections locales, afin d'être capable de prendre des décisions importantes (nommer des responsables, utilisation de …ment être modifiées de façon temporaire pour assurer le bon fonctionnement de la section si au moins 50% des adhérents le souhaitent (dérogations).16 Kio (2 629 mots) - 15 septembre 2014 à 02:09
- == AG 2015/2016 de la Section Locale Midi-Pyrénées == Date : 21 novembre 2015 à partir de 9h307 Kio (956 mots) - 6 mars 2018 à 10:54
- …html discussison]. Il reste à être approuvé officiellement par les membres de la section.</div> ==Les membres de la section locale==14 Kio (2 398 mots) - 19 juin 2014 à 22:04
- …te des sections]] | [[Règles_de_fonctionnement_des_sections_locales|Règles de fonctionnement des sections]]10 Kio (1 548 mots) - 28 janvier 2019 à 13:00
- …Nous le remercions pour sa participation et espérons qu'il aura l'occasion de se joindre à nous plus souvent. =Motion de confiance au coordinateur=7 Kio (1 104 mots) - 3 janvier 2013 à 00:27
- Le présent règlement intérieur est pris en application de l’article 14 des Statuts du …ur objet de déterminer le fonctionnement démocratique de la section locale de la15 Kio (2 418 mots) - 12 juin 2014 à 23:07
- …et de nos dépenses, mais aussi des actions et du travail réalisé au cours de l’année. …décalage de cette assemblée générale a été en partie décidé pour permettre de vous présenter les comptes 2014 '''et''' 2015.23 Kio (3 135 mots) - 14 janvier 2016 à 01:31
- *une opération de recensement sur réseaux dit 'sociaux' des lieux de manifestation : http://ppir.at/charlie01 *[http://ppir.at/piratfb un soutien sur Fbk] avec mise en avant de la couv' du dernier numéro8 Kio (1 208 mots) - 20 janvier 2015 à 18:29
- {{note|Compte-Rendu en attente de validation par la Coordination Nationale.}} …/06/26|CR de la réunion précédente]]</div>[[CN_CR:Réunion_du_2014/07/31|CR de la réunion suivante]]</div>14 Kio (2 061 mots) - 30 mai 2016 à 22:37
- …u mandataire]]'''}} pour toute précision et information relative au compte de campagne. …, vous pouvez interroger le service du contrôle et des affaires juridiques de la commission, via l’adresse électronique '''{{Sur|service–juridique{{20 Kio (3 237 mots) - 13 mars 2017 à 21:21
- * Secrétaire de la Coordination Nationale : * Secrétaire de la Coordination Nationale :32 Kio (3 841 mots) - 26 novembre 2017 à 11:03
- …États membres, au moins trois pour cent des votes exprimés''' dans chacun de ces États membres lors des dernières élections au Parlement européen …t des droits de l'homme et des libertés fondamentales, ainsi que de l'État de droit''';23 Kio (3 823 mots) - 25 mars 2014 à 02:22
- {{note|Compte-Rendu en attente de validation par la Coordination Nationale.}} …/05/29|CR de la réunion précédente]]</div>[[CN_CR:Réunion_du_2014/06/26|CR de la réunion suivante]]</div>14 Kio (2 061 mots) - 30 mai 2016 à 22:37
- MERCI DE NE PAS MODIFIER LE FOND SANS EN AVOIR PRÉALABLEMENT DISCUTER AVEC NOUS.<br Nous, pirates, formons le Parti Pirate dans le respect de la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 pour une durée i29 Kio (4 700 mots) - 12 mars 2018 à 15:19
- Réunion de la section [http://wiki.partipirate.org/wiki/Cat%C3%A9gorie:%C3%89quipe_exp AnnSo (DE)<br/>9 Kio (1 455 mots) - 15 mai 2014 à 20:27
- '''[[:Catégorie:Section_Auvergne-Rhône-Alpes|Page d'accueil de la Section Auvergne-Rhône-Alpes]]''' = CR de la réunion de travail de la section PP-ARA du Samedi 18 juin 2016 =9 Kio (1 273 mots) - 11 août 2016 à 18:49
- Mis en place par l’Assemblée Générale de Mars 2018.<br /> Mis à jour par l’Assemblée Statutaire de Septembre 2019.<br />34 Kio (5 705 mots) - 26 avril 2021 à 18:15
- Nous, pirates, formons le Parti Pirate dans le respect de la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 pour une durée i …’individu. Une société libre et démocratique est impossible sans un espace de liberté hors-surveillance.56 Kio (8 798 mots) - 24 mars 2018 à 00:21
- …re notre idéal démocratique en respectant des temps de débats et des temps de vote. === De l’Assemblée Permanente ===47 Kio (6 553 mots) - 15 mai 2021 à 14:25
- Réunion de l'équipe idf du 9 janvier 2013 == Organisation de la prochaine IRL (réservations, annonce ==12 Kio (2 054 mots) - 19 juillet 2013 à 22:49
- …n précédente]]</div>[[CN_CR:Réunion_du_2014/04/03|CR de la réunion suivante]]</div> == Feuille de présence ==36 Kio (5 588 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
- …loi émise par le Sénat « en faveur de la compétitivité de l’agriculture et de la filière agroalimentaire »}}.}} …allégement supplémentaire des charges financé par une hausse de la TVA et de la CSG}}.}}13 Kio (2 140 mots) - 27 octobre 2016 à 17:41
- …-12-03|CR de la réunion précédente]]</div>[[CN_CR:Reunion_du_2016-01-07|CR de la réunion suivante]]</div> == Feuille de présence ==14 Kio (2 203 mots) - 4 février 2016 à 23:15
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