Résultats de la recherche

Réunion 3 Equipage Wiki du 06/09/2019
…d'un compte rendu d'un équipage ou d'un conseil, ce que vous voulez; à une date donnée

4 Kio (575 mots) - 6 septembre 2019 à 21:34
StratCom:CR:2015-02-02
|bgcolor="FFA500" | à faire à date définie + 7 jours maxi |bgcolor="00FFFF" | à faire/avancer pour réunion d'après date + 14 jours

10 Kio (1 399 mots) - 21 septembre 2019 à 13:25
IDF:Reunion:Reunion du 2012 04 12
…é la requête de Cmal : mettre en place une réunion mensuelle d'adhérents à date fixe, et utiliser le frama pour deux apéros accueil minimum mensuel.

3 Kio (462 mots) - 19 juillet 2013 à 23:17
Marchés et Appels d'Offre
…ébat ouvert par YoannB le 02/06/12, synthèse des contributions entre cette date et le 02/07/12)

3 Kio (485 mots) - 29 décembre 2012 à 00:23
Gratuité scolaire
…ébat ouvert par #Zebre le 17/05/12, synthèse des contributions entre cette date et le 18/07/12)

3 Kio (507 mots) - 2 janvier 2013 à 19:02
2013-47 - Lettre FIPirate du 20 novembre 2013
{{motion|text= Choix d'une date pour l'action de pose des stickers |close= La date du Samedi 7 décembre est retenue

8 Kio (1 195 mots) - 20 novembre 2013 à 22:22
Programme ou Projets
…ébat ouvert par Zèbre le 2/9/04/12, synthèse des contributions entre cette date et le 10/07/12)

3 Kio (523 mots) - 29 décembre 2012 à 00:23
AGD2018:Reforme statuts:Dispositions transitoires 1
'''Article 27-1 :''' Les adhésions sont valables un an de date à date. '''Article 28-7 :''' Pour les adhésions, si le dossier est complet, la date d’adhésion sera celle du cachet de la poste pour les adhésions par chè

31 Kio (4 972 mots) - 12 mars 2018 à 16:46
Alsace:Réunion:Réunion du Mercredi 24 Juin 2015
#La date: 5, 19 ou 26 septembre

4 Kio (544 mots) - 28 juin 2015 à 12:15
Attestation service militaire
Nom Prénom Date de Naissance Téléphone (pour qu'ils nous contactent si besoin)

3 Kio (542 mots) - 30 janvier 2013 à 23:11
Lettre aux candidats 02

4 Kio (647 mots) - 27 octobre 2013 à 05:34
IDF:Reunion:Reunion Mumble du 2013 02 04
…oint, produire un texte rédigé et fixer un calendrier de mise en pratique. Date à venir. …r: une déclaration doit être faite en préfecture au moins un mois avant la date. Il faudrait donc avoir le dossier prêt fin fèvrier (pour se donner un pe

7 Kio (1 148 mots) - 19 juillet 2013 à 22:44
Alsace:Réunion:Réunion du Samedi 17 Novembre 2012
* Motion proposée : Modification de la date de début des mandats initialement fixée en début d'année (Mars ?) pour

4 Kio (550 mots) - 28 décembre 2012 à 22:33
Financement des sections locales
** La date et le lieu de l'évènement ainsi que la nature des participants. Cette des

5 Kio (741 mots) - 28 janvier 2019 à 12:59
Reforme Des Territoires
synthèse des contributions entre cette date et le 14/07/2014) …re définitif à ce jour et la suppression des départements est remise à une date ultérieure en raison de la nécessité d'une réforme constitutionnelle po

9 Kio (1 407 mots) - 14 juillet 2014 à 17:38
IDF:Reunion:Reunion mumble du 2013 01 28
…oint, produire un texte rédigé et fixer un calendrier de mise en pratique. Date à venir. …e nouvelle réunion sur ce thème. Il a lancé un sondage pour déterminer une date : http://framadate.org/a616fg4l31ov7jdv

11 Kio (1 864 mots) - 19 juillet 2013 à 22:47
HyperPirate
…l meme pour bcp), le mail!! [...et peu à peu, lier tous les outils: pirat'date, mumble, tickets etc..

4 Kio (609 mots) - 29 juillet 2016 à 17:48
Pays de la Loire:CR:20161026
* Date limite de dépôt des dossiers : 24 Décembre donc. * Date limite du vote papier : le 20 janvier 2017 minuit (cachet de la poste etc.)

20 Kio (3 150 mots) - 9 novembre 2016 à 21:00
CN CR:Reunion du 2015-07-09
# AGD 2015, validation date et projet (15 minutes, npetitdemange) === AGD 2015, validation date et projet ===

16 Kio (2 465 mots) - 24 juillet 2015 à 19:25
Élections:Compte-rendu de la réunion équipe élections du 11 decembre 2013
…https://redmine.partipirate.org/issues/1136 de mener les votes avant cette date <s>si le processus est engagé (Sud-Ouest) ou achevé (Outre-Mer) autrement

5 Kio (647 mots) - 14 décembre 2013 à 15:28
OpenTweetBar
* vérifier la date de l'information (cf source originelle du lien)

4 Kio (627 mots) - 24 décembre 2016 à 16:45
Trésorerie
…remboursements aux adhérents ayant fait des dépenses avant décembre 2010, date des premières dépenses au nom du PP. Pas d'affolement donc, la trésoreri

4 Kio (640 mots) - 2 juillet 2017 à 12:05
Alsace:AG Novembre 2012
La date définitive de l'assemblée de section n'est pas encore définitivement fix

4 Kio (625 mots) - 29 décembre 2012 à 21:30
StratCom:CR:2015-01-19
|bgcolor="FFA500" | à faire à date définie + 7 jours maxi |bgcolor="00FFFF" | à faire/avancer pour réunion d'après date + 14 jours

10 Kio (1 481 mots) - 21 septembre 2019 à 13:24
Élections:Compte-rendu de la réunion équipe élections du 4 decembre 2013
…um.partipirate.org/post95828.html#p95828 de mener les votes avant cette date si le processus est engagé (Sud-Ouest) ou achevé (Outre-Mer) autrement r

4 Kio (664 mots) - 12 décembre 2013 à 06:40
Contrat de travail unique
…uvert par lopticienfou le 09/05/12, synthèse des contributions entre cette date et le 30/06/12)

3 Kio (564 mots) - 29 décembre 2012 à 00:22
Ag 2012
== Date et lieu == La date a été fixée au dimanche 21/10/2012 [1] pour toute la journée (8h30-18h)

25 Kio (3 794 mots) - 29 décembre 2012 à 23:45
Réunions équipage santé n°1 du 06/10/2020
:npetitdemange: prochaines date de réunion :

4 Kio (653 mots) - 18 octobre 2020 à 00:23
Lettre aux candidats 01
''Bienvenue à toutes et tous. À la date du 10 Août, vous êtes 80 postulant-e-s candidat-e-s à avoir déclaré vo

5 Kio (702 mots) - 23 septembre 2013 à 00:42
EU:Ouest:CR:20140409
== Date de prochaine réunion. ==

13 Kio (2 023 mots) - 9 novembre 2017 à 09:30
StratCom:CR:20141201
Prévoir la meilleure date pour que la publication touche un maximum de monde.

5 Kio (673 mots) - 21 septembre 2019 à 13:23
StratCom:CR:20140821
== Date de prochaine réunion ==

13 Kio (1 966 mots) - 21 septembre 2019 à 13:17
Alsace:AG Novembre 2012:Amendements au Règlement Intérieur
…lacé par la section. Dans ce cas, le mandat du remplaçant cours jusqu'à la date normale du membre sortant. * Permet de garder une date fixe pour les élections même en cas de démission ou de révocation en co

11 Kio (1 681 mots) - 9 novembre 2012 à 18:59
Pays de la Loire:CR:20160525
=== Date prochaine réunion ===

11 Kio (1 843 mots) - 1 août 2016 à 20:04
2012-12 - Lettre FIPirate du 19 décembre 2012
…cale Midi-Pyrénées. Oui, suite à la sollicitation sur le Framadate pour la date de la réunion, nous retournons donc à une réunion tous les jeudis à 21H

6 Kio (810 mots) - 30 mars 2014 à 03:24
SI Diversité:AG:20141208
…re à l'issue de la mandature {{Ra|de trois mois}}.(>> de six mois) {{Ra|La date de la prochaine assemblée est fixée à ce moment}}.(>> Suppression). La c = Date de prochaine réunion. =

14 Kio (2 149 mots) - 8 décembre 2014 à 22:59
Lettre aux candidats 03
'''À la date du 30 octobre vous êtes 120 candidat-e-s à avoir déclaré votre intérê

5 Kio (675 mots) - 12 novembre 2013 à 17:14
Bretagne:Assemblée Générale 2017
En date du 14 octobre 2017, la section Bretagne donne mandat à la coordination de En date du 14 octobre 2017, la section Bretagne donne mandat à la coordination de

10 Kio (1 509 mots) - 14 octobre 2017 à 00:22
CN CR:Reunion du 2012-11-07
…s des sections (internes et locales) formées conformement aux statuts à la date de la fin du vote. …-prénom, ville et profession. Faute de réception de ces informations, à la date de l'élection, la candidature sera annulée et le rôle attribué au suiva

11 Kio (1 599 mots) - 19 décembre 2014 à 23:30
CN CR:Reunion du 2013/09/26
Date de clôture du pad : Vendredi 5 octobre …orum.partipirate.org/post95828.html#p95828 de mener les votes avant cette date si le processus est engagé (Sud Ouest) ou achevé (Outre-Mer) autrement r

14 Kio (2 128 mots) - 30 mai 2016 à 22:33
Les Équipages Pirate (Pirate Crews)
…e nom de l’Équipage, les noms de ses membres, l’adresse de son Ancrage, la date de ses réunions et les rapports de ces réunions.

5 Kio (846 mots) - 12 octobre 2016 à 15:56
International:Réunion du 21 janvier 2013
Le PPI est en train de choisir la date et demande aux PP nationaux d'indiquer les dates incompatibles (élections * date AGE pour l'élection de la codec (Date: 17 ou 24 mars 2013, cf [[CN_CR:Réunion_du_17/01/2013#AGE]])

15 Kio (2 437 mots) - 11 juillet 2013 à 16:09
Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire du 03/01/2019
…cédure accélérée ayant pour vocation unique une demande extérieure dont la date limite de retour est trop réduite pour qu'elle suive la procédure ordinai

15 Kio (2 352 mots) - 5 janvier 2019 à 23:31
LaReunion:Règlement Intérieur
date déterminée permettant un apport ou une recheche d'information supplément …manque d'information, alors la conclusion ou la réponse est reportée à une date déterminée permettant un apport ou une recheche d'information supplément

22 Kio (3 748 mots) - 19 juin 2014 à 22:16
Pays de la Loire:CR:20160801
=== Date prochaine réunion ===

12 Kio (1 896 mots) - 15 septembre 2016 à 14:19
Legislative scrutin à la proportionnelle
…at ouvert par Lunastyx le 31/03/12, synthèse des contributions entre cette date et le 27/07/12)

4 Kio (656 mots) - 29 décembre 2012 à 00:23
EU:Ouest:CR:20140413
domicile ou résidence et date et lieu de naissance de l’intéressé, délivrée par le maire de la == Date de prochaine réunion. ==

15 Kio (2 358 mots) - 17 avril 2014 à 14:39
Internationalisme et Partis Pirates européen et international
Yadlajoie a sollicité la section NPDC en date du 14 février 2016 pour soumettre en CN l'adhésion du PP-fr au PPI et PPE

5 Kio (697 mots) - 11 mars 2016 à 02:32
Pays de la Loire:CR:20130614
* Forum + Mailing list + Agenda PP (prévenir Date réunion section PdL) Europe à déterminé cette date. (Considéré comme asso d'intéret général). Asso à plus de facilité p

9 Kio (1 493 mots) - 15 septembre 2016 à 14:26
Principe tueur-Payeur
…ouvert par Patriator le 28 Avril 2012, synthèse des contributions en cette date et le 25/06/12)

4 Kio (661 mots) - 29 décembre 2012 à 00:21
Pays de la Loire:CR:20160622
=== Date prochaine réunion ===

13 Kio (2 015 mots) - 14 septembre 2016 à 20:14
Contribuer au wiki
…s ». La page reviendra comme elle était lors de la dernière publication en date. (Les prévisualisations ne sont '''pas''' publiées).

5 Kio (757 mots) - 3 janvier 2013 à 01:53
CN CR:Reunion du 2015-02-19
…férences : https://2015.rmll.info/programme/article/appel-a-conferences => Date limite le 31/03/2015 *Une page d'action (info sur la campagne, nom, circo, date, etc.)

11 Kio (1 676 mots) - 14 mai 2015 à 21:30
Notre conscience politique
[http://www.partipirate.org/Notre-conscience-politique article spip en date du 16 juin 2012]

5 Kio (771 mots) - 15 janvier 2015 à 20:51
Charte du DVI
Les signataires de la charte sont au (date) :

5 Kio (779 mots) - 15 juillet 2013 à 21:36
CN CR:Reunion du 2013/05/15
=== Date de la prochaine réunion === …révue jeudi 23 mai, soit la semaine prochaine. Est-ce qu'on conserve cette date?

32 Kio (5 116 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
Haute-Normandie:Réunion:Réunion du 07/11/2012
Stan fixe la date mardi soir à la réunion de la MJC : fin mai/début juin.

4 Kio (667 mots) - 29 décembre 2012 à 21:31
Droit de vote des étrangers
…-ci est portée sur la liste en regard de l'indication de ses nom, prénoms, date et lieu de naissance. »

6 Kio (843 mots) - 6 novembre 2019 à 12:12
Lundis Opinions/Histoire
ou JJ est la date (quantième) dans le mois !

5 Kio (760 mots) - 4 janvier 2016 à 18:38
PACA:Comptes-rendus de la section PACA
envoyer un mail pour proposer une date (via framadate ^^) pour convenir du jour de l'élection. Motiver les adhér …au 14 sur le framadate vous pouvez vous y inscrire afin de savoir quelle date vous conviendrais

14 Kio (2 114 mots) - 26 juin 2013 à 15:46
Programme:logement:proposition
…urloyer doit donc être purement et simplement supprimé et remplacé par une date de départ formelle avec préavis d'un an.

5 Kio (776 mots) - 20 avril 2014 à 05:13
Élections:Compte-rendu de la réunion équipe élections du 2 octobre 2013
…rum.partipirate.org/post95828.html#p95828 de mener les votes avant cette date si le processus est engagé (Sud-Ouest) ou achevé (Outre-Mer) autrement re

7 Kio (1 028 mots) - 3 octobre 2013 à 01:29
2014-51 - Lettre FIPirate du 17 décembre 2014
* Par contre information de prochaine date de réunion publique moins accessible sur le site de l'agglo ** date des prochaines réunions publiques

10 Kio (1 562 mots) - 18 décembre 2014 à 00:11
StratCom:CR:2015-01-05
|bgcolor="FFA500" | à faire à date définie + 7 jours maxi |bgcolor="00FFFF" | à faire/avancer pour réunion d'après date + 14 jours

16 Kio (2 401 mots) - 21 septembre 2019 à 13:23
Alsace:Réunion:Réunion du Mardi 23 Octobre 2012
* Alda a pris contact avec le nid, une date est fixée soit le 2nd mardi de novembre, soit le 1er mardi de décembre.

5 Kio (812 mots) - 28 décembre 2012 à 22:32
Outils au Parti Pirate
…(de réunion ou autre) : https://outils.partipirate.org/sondage .Le pirat'date est aussi referencé un peu plus bas (item 17 en decembre 2014) et un outil == Sondage-pirat'date ==

24 Kio (3 953 mots) - 7 juillet 2019 à 10:59
CN CR:Reunion du 2015-12-17
…blème en IDF (organisation de soirée FLUO pour paiement des bulletins), la date du 23 janvier semble plus simple. …r et rappeler que les gens peuvent aussi l'organiser de leur côté, à cette date, avec leur SL|farlistener}}

14 Kio (2 203 mots) - 4 février 2016 à 23:15
Equipage
inférieure à un an. À la date fixée par le Code de fonctionnement, l'équipage sera automatiquement diss

6 Kio (900 mots) - 28 avril 2021 à 10:51
Numérique et Création d'Entreprise
…ébat ouvert par Tanc49 le 02/05/12, synthèse des contributions entre cette date et le 25/06/12)

5 Kio (744 mots) - 29 décembre 2012 à 00:21
AGO 2013/Resultats
…it égal à la racine carrée du nombre d’adhérents à jour de cotisation à la date de cette AGO, soit 26. Avec 70 adhérents présents, le quorum était attei

6 Kio (910 mots) - 20 décembre 2016 à 01:15
AG ppi paris avril 2014
Date proche de l'event à Bruxelles. Date : 11 au 13 avril 2014 (réservation nanterre) 

10 Kio (1 733 mots) - 12 avril 2014 à 23:20
CN CR:Reunion du 2014/01/09
**A quelle date peut on prévoir une conférence de presse nationale pour présenter quelqu Point 2 : Date butoir pour le changement de la charte graphique

19 Kio (2 925 mots) - 30 mai 2016 à 22:34
CN CR:Reunion du 2014/01/13
**A quelle date peut on prévoir une conférence de presse nationale pour présenter quelqu Point 2 : Date butoir pour le changement de la charte graphique

19 Kio (2 950 mots) - 30 mai 2016 à 22:34
StratCom:CR:2015-03-23
*Forum : 3558 inscrit-e-s en date du 2015/03/20 

5 Kio (856 mots) - 21 septembre 2019 à 13:26
CN CR:Reunion du 2013/11/21
(date et modalité d'entrée en vigueur). Soirée festive sur le PP-EU fin mars à Bruxelles - Save the date and come dance with Amelia and us !

13 Kio (1 866 mots) - 30 mai 2016 à 22:34
Coordination Nationale du 26/10/2017
…: rgb(34, 34, 34); font-family: Helvetica, Arial, sans-serif;">ATTENTION : DATE LIMITE DU DÉPÔT DES CANDIDATURES LE 18/10/2017<p style="color: rgb(34

12 Kio (1 646 mots) - 9 novembre 2017 à 21:39
Trésorerie:2019
…text-align:left;" | '''Mois''' || style="width:10%; text-align:left;" | '''Date''' || style="width:40%; text-align:left;" " | '''Intitulé''' || style="wid

9 Kio (834 mots) - 2 novembre 2019 à 22:00
Procédure de dépôt d'amendement
…ire pourra évoluer''' (et être retranscrit par la coordination) jusqu'à la date où les propositions des amendements seront arrêtées selon les échanges

6 Kio (928 mots) - 13 octobre 2014 à 02:01
Rapport d'activité 2012 Bretagne
Le rapport financier n'étant pas finalisé à la date du vote, il sera inclus ultérieurement, uniquement validés par les coordi

5 Kio (879 mots) - 26 janvier 2013 à 00:08
Bretagne:Assemblée Générale 2015
…ation !! width="20%" | Recettes !! width="20%" | Dépenses !! width="10%" | Date de l'opération !! width="20%" |Solde |style="text-align:left;" | Au report en date d'avril 2014 || || || 01/04/14 || 669,70 €

11 Kio (1 691 mots) - 9 novembre 2017 à 09:31
AGD2015:Rapport Moral
…lle a démarré son poste 2015 seule et a été rejointe par npetitdemange (en date du 08/01/2015). …fonctions le 26/11/2015. Depuis, un mail par semaine soit pour annoncer la date de la prochaine réunion de la Coordination Nationale, soit pour faire part

11 Kio (1 836 mots) - 10 janvier 2016 à 23:50
AFPP Assemblée Générale Extraordinaire février 2013
…mé leur volonté d'assumer la chargée confiée par cette assemblée, d'ici la date du jeudi 28 février 2013 à 20h, ne seront pas nommé et le poste restera

7 Kio (1 128 mots) - 6 avril 2015 à 21:27
SI Stratcom:Règlement Intérieur
…alisés par les membres de la section interne au moins une semaine avant la date de la réunion. Ils sont votés à la majorité simple à main levée selon

6 Kio (1 071 mots) - 7 juillet 2019 à 11:46
L'égalité des chances
synthèse des contributions entre cette date et le 30/08/2012)

6 Kio (928 mots) - 29 décembre 2012 à 00:18
Règles de fonctionnement des sections locales
…tils.partipirate.org/sondage/ Framadate] permet de tomber d'accord sur une date ou organiser un sondage rapide. * la date

23 Kio (3 858 mots) - 28 janvier 2019 à 12:59
CN CR:Reunion du 2013/12/05
Date limite de candidature : 21 décembre 2013 Date de délibération (J candidature +15) : en théorie le 2 janvier, mais fie

13 Kio (1 991 mots) - 30 mai 2016 à 22:34
Droit à mourir dans la dignité
…eut avoir lieu avant l’expiration d’un délai de deux jours à compter de la date de confirmation de la demande. Toutefois, ce délai peut être abrégé à …eut intervenir avant l’expiration d’un délai de deux jours à compter de la date de confirmation de la demande.

14 Kio (2 542 mots) - 23 décembre 2019 à 10:40
Coordination Nationale du 04/03/2018
{{CC|Les coordinateurs doivent décider d'une date butoir pour prendre une décision avant l'AG}}

7 Kio (1 045 mots) - 6 mars 2018 à 13:03
Traductions/charte du parti pirate europeen
…artager avec le reste de la communauté scientifique. Le dernier exemple en date est le virus de la grippe aviaire, où pas même la menace d'une pandémie

6 Kio (936 mots) - 3 janvier 2013 à 01:11
Compte rendu de l'AG2017 en Bretagne
…mid179" class="">En date du 14 octobre 2017, la section Bretagne donne mandat à la coordination de En date du 14 octobre 2017, la section Bretagne donne mandat à la coordination de

29 Kio (4 551 mots) - 9 décembre 2017 à 15:47
Expat:Réunion:mercredi 19 décembre 2012
la date de gel des LEC reste le 31 decembre de l'annee precedente des elections. <b

5 Kio (858 mots) - 27 juin 2014 à 09:40
Expat:Règlement interieur
…on pourra être prise à la majorité simple avec un vote public pourvu d'une date limite. L'appel à voter sera communiqué sur la mailing list «expat» et …ion comme indiqué à l'article 3. Chaque mandat est d'un an à compter de la date commune d'élection.

14 Kio (2 398 mots) - 19 juin 2014 à 22:04
2014-07 - Lettre FIPirate du 12 février 2014
*Quid du BN pour date de lancement de campagne ?

6 Kio (983 mots) - 13 février 2014 à 13:58
2018/03/17/statuts
…écider que l'équipage aura une période d'activité inférieure à un an. À la date fixée par le Code de fonctionnement, l'équipage sera automatiquement diss Les adhésions sont valables un an de date à date.

56 Kio (8 798 mots) - 24 mars 2018 à 00:21
Loi n° 78-753 du 17 juillet 1978
…sens des chapitres Ier, III et IV du présent titre, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, les documents produ …7 du 11 octobre 2013, l'article 6 de la présente loi entre en vigueur à la date de publication au Journal officiel du décret nommant le président de la H

38 Kio (5 996 mots) - 17 décembre 2016 à 21:25
CN CR:Reunion du 2013/12/19
Date limite de candidature : 21 décembre 2013 Date de délibération (J candidature +15) : en théorie le 2 janvier, mais fie

18 Kio (2 859 mots) - 30 mai 2016 à 22:34
Élections:Compte-rendu de la réunion équipe élections du 14 aout 2013
Renseignez vous sur la date du prochain conseil municipal de votre ville et allez y, c'est ouvert au pu

6 Kio (1 015 mots) - 13 octobre 2013 à 15:33
Droit de vote pour les mineurs
…Olivier Soares Barbosa le 15/O5/12, synthèse des contributions entre cette date et le 20/06/12)

6 Kio (1 017 mots) - 2 janvier 2013 à 19:01
CR Réunion du 2013/03/27 : SI diversité Lettre d'Intention
= Date de la réunion =

6 Kio (1 029 mots) - 26 juin 2014 à 22:36
2015-41 - Lettre FIPirate du 7 octobre 2015
Date : Un concensus pour faire une AG locale fin novembre, voté pour le 21 nove

6 Kio (1 096 mots) - 13 septembre 2019 à 13:56
Compte Rendu Assemblée Générale 21.11.2015
Date : 21 novembre 2015 à partir de 9h30

7 Kio (956 mots) - 6 mars 2018 à 10:54
Codec CR 2013-08-28
Convoquer les adhérents 2 semaines avant la date du vote avec en pièce-jointe les bulletins de vote. Les votes par correspo

7 Kio (1 075 mots) - 5 février 2014 à 04:19
Légalisation
(débat ouvert par Txo le 24/04/12, synthèse des contributions entre cette date et le 6 juin 2012)

6 Kio (947 mots) - 30 décembre 2012 à 22:46
CN CR:Reunion du 2013/11/28
…e commun européen sachant que certains paragraphes du texte validé à cette date pourront faire l'objet de suppression par les autres Partis Pirates. Ce pro

8 Kio (1 170 mots) - 30 mai 2016 à 22:34
Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Novembre 2018
Ajout une date de fin de soutien pour certain mouvement.}}

9 Kio (1 412 mots) - 17 novembre 2018 à 12:47
SI Diversité:CR:20131208
== Date de prochaine réunion. ==

20 Kio (3 099 mots) - 19 décembre 2013 à 14:03
IDF:Reunion:Reunion mumble du 2012 06 26
Puis communication de la date par mail et forum …environ 450 euros de frais (flux + régisseur S + CS), à priori dispo à la date requise, je vous en dis plus dès que j'en sais plus…emplacement, accès,

13 Kio (2 217 mots) - 19 juillet 2013 à 22:52
AG PPA 2015
Date : 19 septembre 2015, 14H - 17H

7 Kio (1 042 mots) - 8 janvier 2016 à 22:22
Équipe Programme/Agriculture:Analyse/001:Et si on produisait plus avec moins de pesticides et d’engrais
…es/ble cours du blé tendre] est à 200€/tonne en Avril 2014 150€/tonne à la date de l'article (27/06/2016). Le rendement moyen en blé en France est de [htt

8 Kio (1 203 mots) - 25 octobre 2016 à 17:43
Trouver une salle
…ccès dans les villes où la demande a déjà été faites|cette page]], avec la date. …n actualisant les informations concernant la salle et en mettant à jour la date de mise à jour pour signaler que l'information est d'actualité.

15 Kio (2 480 mots) - 13 août 2013 à 00:22
Débat sur l'IVG
(Débat ouvert par txo le 27/05/12, synthèse des contributions entre cette date et le 02/07/12)

7 Kio (1 188 mots) - 29 décembre 2012 à 00:22
Ordre du jour de l'AG2013 en Bretagne
* Date: '''26 janvier 2013 à 14h'''

7 Kio (1 262 mots) - 7 janvier 2013 à 23:34
AGO 2013/Propositions d’amendements au programme
|Date de rédaction ''Vous devez justifier à la date de publication des résultats d'admissibilité:

61 Kio (9 522 mots) - 14 octobre 2013 à 02:01
Municipales 2014
== Date == …ndidature en vue du premier tour de scrutin sont reçues à compter d''''une date fixée par arrêté préfectoral.''' Les déclarations de candidature en vu

22 Kio (3 406 mots) - 12 janvier 2014 à 05:06
CN CR:Reunion du 2013/10/10
Fait à <ville>, le <date> …e doit être effectué immédiatement, un rappel sera refait durant l'AGD. La date limite de dépôt de candidature est le 31 Octobre.

18 Kio (2 745 mots) - 30 mai 2016 à 22:33
Identité nationale
…ébat ouvert par Tanc49 le 17/05/12, synthèse des contributions entre cette date et le 22/06/12)

7 Kio (1 096 mots) - 29 décembre 2012 à 00:21
Élections:Compte-rendu de la réunion équipe élections du 12 octobre 2012
…ures. Il a fallu l'adapter, sélectionner (light) les candidats, et plus la date approchait plus les candidats étaient "particuliers" et peu impliqués. D'

9 Kio (1 268 mots) - 13 septembre 2013 à 02:05
IDF:Reunion:Reunion mumble du 2012 08 20
TODO : Puis communication de la date par mail et forum/blog TODO : Puis communication de la date par mail et forum/blog

20 Kio (3 311 mots) - 19 juillet 2013 à 22:58
Mailing Lists
[Thread] : par thème, [Subject] : par sujet, [Author] : par auteur, [Date], par euh !

9 Kio (1 405 mots) - 7 juillet 2019 à 10:56
2015-24 - Lettre FIPirate du 10 juin 2015
Pas encore de retour sur une date éventuelle. Relf relance la personne concernée.

7 Kio (1 197 mots) - 10 juin 2015 à 22:59
CN CR:Reunion du 2014/04/29
Samedi 10 mai à 12 heures : Date limite du dépôt au Conseil Supérieur de l’Audiovisuel d’une demande

9 Kio (1 393 mots) - 30 mai 2016 à 22:36
Règlement intérieur
Le montant des cotisations, de date à date, est déterminé comme suit : * Tarif annuel, un an à partir de la date d’adhésion:

70 Kio (11 353 mots) - 6 juin 2021 à 19:15
CN CR:Reunion du 2013/05/23
Il y a eu une erreur sur la date (annoncée samedi 2 au lieu de dimanche 2). La date limite de dépôt des candidatures est mercredi 12 juin prochain.

19 Kio (2 902 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
Coordination Nationale du 28/09/2017
…0/2017 (lundi prochain) dans les locaux de la LDH de Toulouse. Avant cette date, le représentant de la section locale Occitanie doit être informé du poi

12 Kio (1 734 mots) - 30 septembre 2017 à 10:44
AGE 2013/Propositions d’amendements au programme
Samedi 06/04/2013 21h : date limite de validation des amendements de la part des adhérents. |Date de rédaction

52 Kio (8 266 mots) - 29 septembre 2013 à 14:30
CN CR:Reunion du 2016-04-14
{{note|DATE LIMITE DE RENVOI DES QUESTIONS PAR LES COORDINATEURS : 22 AVRIL AU SOIR.}} Reporté à une date ultérieure

18 Kio (2 578 mots) - 5 mai 2016 à 10:36
Statuts PPEU
…l'Association. Ce registre indiquera les noms, prénom, lieu de résidence, date et lieu de naissance des membres ou, dans le cas de personnes physiques ou …es doivent payer leur contribution annuelle entre le premier janvier et la date de la réunion annuelle du Conseil. À la requête d'un parti Membre Ordina

44 Kio (7 446 mots) - 19 juin 2018 à 12:19
Expat:Réunion:lundi 6 janvier 2014
* date pour répondre : 05/02

9 Kio (1 455 mots) - 15 mai 2014 à 20:27
CR PCh
* Fixation d'une date fixe pour les réunions Fixation d'une date fixe pour les réunions

19 Kio (2 947 mots) - 11 juillet 2013 à 11:12
Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion Asynchrone du 11/08/2019
…u Tribunal des Pirates déposée par Thufir, Leguman, Clément le 16/02/2019 (date du mail de saisine) ; Vu le mémoire de défense adressé par Bibo ;< …du Tribunal des Pirates déposée par Thufir, Leguman, Clément le 16/02/19 (date du mail de saisine) ; Vu le mémoire de défense adressé par Macavity ;

28 Kio (4 586 mots) - 13 août 2019 à 10:06
CN CR:Reunion du 2014/04/24
…p de campagne doit être inscrit dans les comptes de campagne, ainsi que la date butoire pour le transmettre. Aucun budget ne sera validé d'ici là, afin d

10 Kio (1 379 mots) - 30 mai 2016 à 22:36
CN CR:Reunion du 2013/03/14
*A la Codec et CN de définir la date de fin du dépôt des candidatures --> 6 avril *A la Codec et CN de définir la date de fin des dépôts de propositions d'amendements programmes / statuts (et

36 Kio (5 779 mots) - 12 septembre 2014 à 14:29
IDF:Reunion:Reunion mumble du 2012 10 04
TODO : Puis communication de la date par mail et forum/blog

9 Kio (1 366 mots) - 19 juillet 2013 à 22:53
AGO 2013 Programme
''Vous devez justifier à la date de publication des résultats d'admissibilité: ''Vous devez justifier à la date de publication des résultats d'admissibilité:''

26 Kio (4 211 mots) - 12 mars 2014 à 22:19
ARA:CR:20160618
* Date : Samedi 18 juin 2016 - 10h - 17h

9 Kio (1 273 mots) - 11 août 2016 à 18:49
2013-41 - Lettre FIPirate du 08 octobre 2013
* Date : à confirmer (début novembre)

11 Kio (1 577 mots) - 15 octobre 2013 à 21:01
CN CR:Reunion du 2014/03/27/Résumé
Suite à la démission de Sophia en date du 06/03/14, Paul B. (cmal) est nommé secrétaire de la Coordination Natio …tant la CODEC, nous informe que le dossier n'a toujours pas été traité. La date de leur réunion de délibération sera communiquée à la Coordination Nat

20 Kio (3 097 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
CN CR:Reunion du 2016-03-17
Absent à la réunion à la réunion de ce soir. Reporté à une date ultérieure ou discussion par mail.

10 Kio (1 396 mots) - 28 avril 2016 à 10:03
LO-2015-12-07

10 Kio (1 467 mots) - 10 janvier 2016 à 19:41
CN CR:Reunion du 2013-01-17
…internationale. La nomination des délégués par la CN se fera après que la date de l'AG ait été déterminée. * Date: 17 ou 24 mars 2013

41 Kio (6 380 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
Alsace:Réunion:Réunion du Mardi 27 Novembre:2012
Thierry nous prépare un framadate pour fixer une date.

9 Kio (1 457 mots) - 28 décembre 2012 à 22:33
International:Réunion du 9 avril 2013
=== Date ===

26 Kio (4 281 mots) - 11 juillet 2013 à 16:14
CN CR:Reunion du 2012-12-06
…is à compter de ce jour. Son mandat prendra donc fin le 6 janvier. À cette date, une solution définitive devra MidiPy demande à ce qu'une date limite pour la passation des dossiers chez les secrétaires nationaux soit

22 Kio (3 410 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
Accueil nouvel adhérent
* Date de naissance: <$sDateDeNaissance>

11 Kio (1 772 mots) - 17 décembre 2016 à 21:50
IDF:Réunion:Réunion du 06/06/2014
…uts, pourront voter et se présenter : tout adhérent dont l’adhésion au PP date de plus de sept jours. Les militants peuvent transmettre les motions à vot

9 Kio (1 588 mots) - 16 juin 2014 à 20:16
2018 10 15 Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire
…nvocation d’une réunion permettant effectivement une prise de décision. La date de convocation de la réunion a été réalisée le 7 octobre 2018 pour une

16 Kio (2 412 mots) - 25 octobre 2018 à 20:59
Admin outils PP
De même il est possible d'y voir son statut de membre et la date de nécessaire renouvellement pour rester Pirate (information issue de Gale

13 Kio (1 832 mots) - 21 février 2019 à 20:15
CN CR:Reunion du 2014-11-06
Date limite des candidatures le 15 décembre 2014 à 00h00 (heure de Paris)

11 Kio (1 643 mots) - 15 juillet 2015 à 08:21
CN CR:Reunion du 2013/11/07
(date et modalité d'entrée en vigueur).

11 Kio (1 603 mots) - 30 mai 2016 à 22:33
Age 2013/Propositions d’amendements aux statuts et RI
Samedi 06/04/2013 21h : date limite de validation des amendements de la part des adhérents. |Date de rédaction

101 Kio (17 137 mots) - 11 avril 2013 à 20:00
International:Réunion du 4 février 2013
=== Date ===

10 Kio (1 529 mots) - 11 juillet 2013 à 16:11
La prostitution
…ébat ouvert par Biaise le 06/06/12, synthèse des contributions entre cette date et le 11/06/12)

11 Kio (1 734 mots) - 29 décembre 2012 à 00:20
LO-2015-12-21
…serait le coût de la mise en sécurité des installations, et de fixer une date pour que les réacteurs fondus cessent de menacer la santé des salariés 2 - LA DATE DES ÉLECTIONS

32 Kio (4 968 mots) - 10 janvier 2016 à 19:41
International:Piggy Back Proposal Argumentation
…Dupont-Aignan défend des idées de fermeté à l'égard des mineurs de longue date. Voir par exemple cet extrait de 2006 de [http://blog.nicolasdupontaignan.f …end des positions populistes de sévèrité à l'égard des étrangers de longue date. Voir par exemple cet extrait de 2006 de [http://blog.nicolasdupontaignan.f

21 Kio (3 286 mots) - 25 février 2013 à 02:10
Élections:Compte-rendu de la réunion équipe élections du 13 novembre 2013
* Date de la dépense

11 Kio (1 694 mots) - 12 décembre 2013 à 07:11
EU:Ouest:CR:20140406
== Date de prochaine réunion. ==

11 Kio (1 718 mots) - 22 mai 2014 à 02:36
International:Réunion du 7 janvier 2013
=== Date ===

11 Kio (1 754 mots) - 11 juillet 2013 à 16:13
IDF:Reunion:AG du 2013 06 23
…entre les risques et la souplesse nécessaire pour avancer. Précise que la date de dépôt maximal correspond au 3ème jeudi avant les élections (fin fevr Précisent que d'expérience avec les législatives 2012, plus la date de dépôt des candidatures approche, plus les candidatures sont louffoques

24 Kio (3 859 mots) - 19 juillet 2013 à 23:02
CN CR:Reunion du 2014/04/17
…de la Commission de Contrôle (CoDeC), valide l'avis rendu par la CODEC en date du 10 Avril 2014, et demande aux Secrétaires Nationaux de refuser toute de

13 Kio (1 825 mots) - 30 mai 2016 à 22:36
CN CR:Reunion du 2015-05-14
…chniques et chiffrés. Ci dessous un framadate pour la prémière réunion. La date de la réunion sera communiquée par Social_sysop (co-coordinateur Bretagne '''Aurifex''' : Il faut une date butoir. 

24 Kio (3 972 mots) - 8 juillet 2015 à 04:42
CN CR:Reunion du 2012-12-20
…e. Nous l'avions prévenue que nous serions obligés de statuer après cette date. …nts puissent participer aux débats le plus longtemps possible tant que la date de l'AGE n'est pas fixée et qu'ils en soient informés.

44 Kio (6 969 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
Alsace:Règlement Intérieur:Novembre 2012
remplaçant cours jusqu'à la date normale du membre sortant.

12 Kio (2 061 mots) - 29 décembre 2012 à 23:08
CN CR:Reunion du 2013/02/28
=== Date === {{motion|title=Lieu et date AGE|text=

49 Kio (7 671 mots) - 12 septembre 2014 à 14:29
CN CR:Reunion du 2014/07/31
date et pad possibles:

12 Kio (1 840 mots) - 30 mai 2016 à 22:37
Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Janvier 2019
…II. Les dispositions du 5 du I entrent en vigueur à compter du [DATE], date à partir de laquelle la pose de gluaux est interdite sur l’ensemble du t …III. – Les dispositions du 1° du I entrent en vigueur à compter du [DATE], date à partir de laquelle la pratique de la chasse à courre est interdite sur

49 Kio (7 153 mots) - 27 juin 2021 à 23:34
Ag 2012/Propositions d’amendements au programme
|Date de rédaction |Date de rédaction

123 Kio (19 120 mots) - 30 décembre 2012 à 00:22
CN CR:Reunion du 2016-05-26
NB : La date limite pour proposer un événement est le 20 juillet 2016.

12 Kio (1 819 mots) - 30 mai 2016 à 10:01
CN CR:Reunion du 2014/03/27
La Coordination Nationale a reçu en date du 20/03/2014 quatre candidatures à la délégation pour la fondation du P Suite à la démission de Sophia en date du 06/03/14, il n'y a plus personne pour assurer le secrétariat de la Coor

36 Kio (5 588 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
2013-38 - Lettre FIPirate du 17 septembre 2013
[X] En attente de retour -> Proposition date

15 Kio (2 161 mots) - 3 octobre 2013 à 01:32
Coordination Nationale du 09/11/2017
…r ce projet, je vous propose de répondre à ce framadate pour déterminer la date de notre première réunion de travail (réunion vocale) : <font color="#0

32 Kio (3 841 mots) - 26 novembre 2017 à 11:03
IDF:Reunion:Reunion mumble du 2012 08 08
TODO : Puis communication de la date par mail et forum/blog => Lyly procédure normale, en prenant la date de prise d'adhésion comme départ

22 Kio (3 725 mots) - 19 juillet 2013 à 22:54
Alsace:Réunion:Réunion du Lundi 26 Aout 2013
…um-democracy les inscriptions sont ouvertes pour ceux qui sont intéressés (date limite 30 septembre http://www.coe.int/fr/web/world-forum-democracy/registr

12 Kio (2 010 mots) - 15 septembre 2013 à 21:22
CN CR:Reunion du 2014-12-11
Un Framadate pirat'date va être mis en place pour la prochaine réunion de CN.

13 Kio (2 014 mots) - 6 avril 2020 à 15:07
Elections législatives 2012
…ciation est constituée pour une durée n'excédant pas trois mois suivant la date de dépôt à la Commission nationale des comptes de campagne et des financ …dant l'année précédant le premier jour du mois de l'élection et jusqu'à la date du dépôt du compte de campagne du candidat. Les ressources détenues par

30 Kio (4 612 mots) - 15 juillet 2013 à 10:22
Déclaration de Principe du Parti Pirate Suédois (2006)
…tion de copies à but commercial pour une durée de cinq ans, à partir de la date de première publication de l'oeuvre, et la possibilité immédiate de pouv

13 Kio (2 184 mots) - 13 décembre 2016 à 17:44
International:Réunion du 17 décembre 2012
=== Date ===

13 Kio (1 908 mots) - 11 juillet 2013 à 15:55
CN CR:Reunion du 2014-10-16
nan c'était le 16 la date, cf dernier compte rendu https://pad.partipirate.org/Objectif2017 ligne 113

26 Kio (3 906 mots) - 27 octobre 2014 à 18:08
Équipe Programme/Agriculture:Analyse/010:Maltraitance animale : les députés veulent une vidéosurveillance obligatoire dans les abattoirs
…nt d’être tués) et les postes d’abattage. Cette mesure, demandée de longue date par les associations et redoutée par une partie des professionnels, « doi

13 Kio (2 047 mots) - 27 octobre 2016 à 17:33
IDF:Reunion:Municipales IDF reunion 2014 01 15
…"le 25 a Paris", ils ont book, c'est l'important. On peux leur balancer la date plus tard.

12 Kio (2 112 mots) - 14 mars 2014 à 05:32
Parti Pirate International (PPI)
:{{F}} Changement de date pour les réunions (Propo via Doodle avant réunion) : http://doodle.com/po

57 Kio (7 513 mots) - 13 octobre 2016 à 19:13
AGD2014:Propositions amendements aux statuts et RI
…inimum requis pour voter. (les coordos sont-ils bien adhérents? L'election date de quand etc). Ya un minimum a assurer, ce qui necessite du coup une survei * 14 Ajout d'une date pour l'AG 2012 (Article 23)

96 Kio (15 067 mots) - 29 novembre 2014 à 16:32
AGD2018:Reforme statuts
…les cycles d’assemblée permanente seront connus pour toute l’année, et la date de la prochaine assemblée statutaire sera connue un an à l’avance.

14 Kio (2 307 mots) - 12 mars 2018 à 12:46
CN CR:Reunion du 2015-03-19
Franois : Pour l'AFPP, la date de l'AG est quand ? 

14 Kio (2 211 mots) - 14 mai 2015 à 21:31
Refonte site
! scope="col" width="5%" | Date ! scope="col" width="5%" | Date

147 Kio (22 114 mots) - 21 janvier 2016 à 01:05
IDF:Reunion:Reunion mumble du 2013 01 09
La nouvelle date est fixée ce mardi 15 janvier 20h-22h chez Thomas (Leguman) : la session e

12 Kio (2 054 mots) - 19 juillet 2013 à 22:49
2013-39 - Lettre FIPirate du 25 septembre 2013
[X] En attente de retour -> Proposition date

17 Kio (2 546 mots) - 3 octobre 2013 à 01:32
AGD2014:Propositions amendements au programme
{{NoteW|Date limite des soutiens : 15 Octobre 2014 au soir}} …de conflits indirects qui détruisent des populations entières. Dernier en date qui nous concerne : l'uranium du Mali et Areva... Nous serions gagnant à c

32 Kio (4 748 mots) - 5 juillet 2015 à 18:19
IDF:Reunion:Reunion mumble du 2013 07 17
…ction. La question de mettre en place des statistiques est repoussée à une date ultérieure.

14 Kio (2 267 mots) - 22 juillet 2013 à 17:55
Élections:Compte-rendu de la réunion équipe élections du 26 juin 2013
Réunion Mumble d'accueil élections date

15 Kio (2 304 mots) - 9 août 2013 à 15:50
CN CR:Reunion du 2013-01-03
…aintenu ouvert les débats jusqu'à l'envoi de la relance et le choix de la date de l'AG. Que va devenir cette consultation? …érents lors de cette consultation, de sorte que la prochaine AGE, dont la date reste à déterminer, sera ouvertes aux propositions d'amendements aux stat

55 Kio (8 978 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
AGO 2013/Rapport Moral
…ections Locales a continué (de 9 l'an dernier, nous en sommes à 16 à cette date).

16 Kio (2 591 mots) - 27 octobre 2013 à 02:56
Sécuriser vos courriels avec GPG
…que votre clé privée peut être compromise à tout moment, et lui donner une date prédéfinie d'auto-destruction est pratique en de tels cas.

17 Kio (2 800 mots) - 5 janvier 2017 à 01:49
Comptes Rendus Ektek
…ate.org/issues/507 l'Ektek n'a pas les ressources pour l'instant date prochaine réunion ? Prochaine réunion le 16 mai à 21h …Migration Sites/blogs sections locales VLS 2013 >> Pas de date pour le moment Migration Etherpad (pads) VLS 2013<

58 Kio (9 711 mots) - 17 janvier 2016 à 11:10
Congrès PP-EU Paris
…puisse étudier les objections que peuvent avoir les différents partis. La date limite est fixée à deux semaines après la conférence de Paris. Le parti

17 Kio (2 892 mots) - 8 avril 2013 à 17:20
CN CR:Reunion du 2013/06/06
…consutlation il n'a pas été possible de rassembler le quorum autour d'une date.

18 Kio (2 669 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
Plan developpement agriculture urbaine
Par délibération en date du 27 juin 2016, le Conseil municipal de la Ville de Rennes (213 000 habita

16 Kio (2 469 mots) - 5 novembre 2019 à 10:45
Session Décembre 2019 - Vote du 22/12/2019
…les 373 euros de frais de participation ont été avancés par Vince, car la date limite d'inscription était le 25 novembre. Ils lui seront reversés direct

22 Kio (2 890 mots) - 29 décembre 2019 à 22:28
CN CR:Reunion du 2012-11-15
…itées à voter en son sein et leur(s) coordinateur(s) respectif(s). À cette date du 15 novembre 2012, cette liste est la suivante :

19 Kio (2 923 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
Stratégie pour les élections régionales 2021
…cable à la procédure accélérée auprès de l'Assemblée Permanente et dont la date sera déterminée, une fois le nombre de candidatures reçues suffisant pou

18 Kio (2 988 mots) - 15 avril 2021 à 19:34
IDF:Reunion:Reunion mumble du 2012 07 11
TODO : Puis communication de la date par mail et forum

15 Kio (2 522 mots) - 19 juillet 2013 à 22:55
SI Diversité:CR:20140205
= Date de prochaine réunion. =

20 Kio (2 948 mots) - 11 mai 2016 à 02:49
Statuts' English Version
…hat the crew shall have a period of activity of less than one year. On the date set by the Operating Code, the Crew will be automatically dissolved.

30 Kio (4 794 mots) - 17 avril 2021 à 17:08
CN CR:Reunion du 2013/02/14
* Date du lancement de l'appel à la candidature (la team election proposant ASAP) - Date de sélection des candidats

37 Kio (5 787 mots) - 12 septembre 2014 à 14:29
Élections et Vote Internet
…onstitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-date/decisions-depuis-1959/2013/2012-4597/4626-an/decision-n-2012-4597-4626-an-d …onstitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-date/decisions-depuis-1959/2013/2013-4893-an/decision-n-2013-4893-an-du-24-mai-2

24 Kio (3 689 mots) - 7 mars 2017 à 10:36
République-numérique
…données nécessaires à la réalisation de l’enquête. Un relevé mentionne la date de création de chaque enregistrement ainsi que la nature des renseignement

65 Kio (10 993 mots) - 11 octobre 2015 à 17:40
Resultats Assemblee Generale 2018/minutes
'''Date de l'assemblée : Samedi 17 Mars 2018'''

19 Kio (3 047 mots) - 21 mars 2018 à 22:54
CN CR:Reunion du 2014/03/06
Nécessité de définir la date de la conférence de presse européenne rapidement pour laisser le temps a

22 Kio (3 506 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
Élections:Compte-rendu de la réunion équipe élections du 7 aout 2013
Date : 5 août 2013 15:45 

20 Kio (3 277 mots) - 9 août 2013 à 22:06
AGO 2013 chat mumble
[15:48] (Salon) ensemble : decret du 22 fevrier 55 (to check, la date pas le fait...) [Date changée en 28 Oct 2013] 

70 Kio (9 965 mots) - 22 mars 2014 à 01:00
Équipe Programme/Agriculture:Analyse/004:La guerre des prix secoue le Salon de l’agriculture
…e départements du Sud-Ouest. Un plan draconien qui a débuté le 18 janvier, date depuis laquelle plus aucun nouveau caneton ne peut entrer dans un élevage.

19 Kio (3 188 mots) - 27 octobre 2016 à 14:52
CN CR:Reunion du 2013/09/12
Clément, coordinateur IDF, se charge via un framadate de déterminer la date de cette rencontre.

22 Kio (3 336 mots) - 30 mai 2016 à 22:33
CN CR:Reunion du 2015-11-26
# Repousser simplement la date de l'AG.

20 Kio (3 253 mots) - 4 janvier 2016 à 09:04
CN CR:Reunion du 2014/05/29
…de points au programme (c'est en cours, je ne vois pas comment mettre une date là dessus, je retirerais cette ligne)

20 Kio (3 090 mots) - 30 mai 2016 à 22:37
AGD2018:Reforme statuts:Proposition1
…écider que l'équipage aura une période d'activité inférieure à un an. À la date fixée par le Code de fonctionnement, l'équipage sera automatiquement diss

29 Kio (4 700 mots) - 12 mars 2018 à 15:19
Compte Rendu Ektek
…ate.org/issues/507 l'Ektek n'a pas les ressources pour l'instant date prochaine réunion ? Prochaine réunion le 16 mai à 21h …Migration Sites/blogs sections locales VLS 2013 >> Pas de date pour le moment Migration Etherpad (pads) VLS 2013<

70 Kio (11 640 mots) - 23 janvier 2016 à 14:28
Session Mars 2021 - Vote du 21/03/2021
…cable à la procédure accélérée auprès de l'Assemblée Permanente et dont la date sera déterminée, une fois le nombre de candidatures reçues suffisant pou …tion du président au jugement majoritaire" voté en mars 2019 (alors que la date de vote du point "Prévenir le cumul des mandats et les conflits d'intérê

48 Kio (7 158 mots) - 28 mars 2021 à 21:01
CN CR:Reunion du 2013/07/04
…a qualité des documents et de l'intérêt de continuer la procédure avant la date du 8 juillet. Si cette évaluation s'avère positive, la CN agrée une avan

26 Kio (4 036 mots) - 30 mai 2016 à 22:32
International:Réunion du 23 avril 2013
=== Date ===

21 Kio (3 527 mots) - 11 juillet 2013 à 16:10
IDF:Reunion:Reunion mumble du 2012 07 25
TODO : Puis communication de la date par mail et forum

20 Kio (3 321 mots) - 19 juillet 2013 à 22:59
Echapper à BigBrother
Désactivez la date du dernier accès pour éviter les corrélations temporelles (pour les expe …/www.commentcamarche.net/faq/7066-accelerer-les-acces-disque-desactiver-la-date-de-dernier-acces

51 Kio (8 358 mots) - 7 août 2013 à 20:52
Statuts
…écider que l’équipage aura une période d’activité inférieure à un an. À la date fixée par le Code de fonctionnement, l’équipage sera automatiquement di

34 Kio (5 705 mots) - 26 avril 2021 à 18:15
Session Septembre 2019 - Vote du 15/09/2019
…eil réglementaire et statutaires fixe, après consultation des parties, une date de rencontre pour procéder à la conciliation. Si les personnes ayant dép

94 Kio (13 677 mots) - 22 septembre 2019 à 20:24
Compte-rendu de l'Assemblée permanente de mars
…cable à la procédure accélérée auprès de l'Assemblée Permanente et dont la date sera déterminée, une fois le nombre de candidatures reçues suffisant pou …tion du président au jugement majoritaire" voté en mars 2019 (alors que la date de vote du point "Prévenir le cumul des mandats et les conflits d'intérê

53 Kio (7 640 mots) - 27 juin 2021 à 23:37
Sauvegarde Pad
date prochaine réunion 23 avril 2014 21h date prochaine réunion ?

158 Kio (25 107 mots) - 17 décembre 2016 à 21:23
Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Octobre 2020
…ix consultative.</td> <td>Trente jours avant la date des élections, il est institué pour chaque circonscription une commission …les personnes physiques : <ul> <li>Tarif annuel, un an à partir de la date d'adhésion:<ul> <li>Tarif 1 : 45€</li> <li>Tarif 2 : 15€ (personne en

136 Kio (20 968 mots) - 27 juin 2021 à 23:25
Creations/agir pour la liberte culturelle
Le dernier exemple en date est le virus de la grippe aviaire, où pas même la menace d'une pandémie

27 Kio (4 424 mots) - 28 décembre 2012 à 21:13
Lundis Opinions/Archives
ou JJ est la date (quantième) dans le mois ! Date pour réunion équipe Veille Informationelle :

119 Kio (15 420 mots) - 4 janvier 2016 à 18:10
Amendements au programme 3000
…e la transition écologique. L’Union européenne s’est positionnée de longue date comme un espace de progrès écologique. La France doit s’inscrire dans c

29 Kio (4 466 mots) - 27 décembre 2012 à 23:41
CN CR:Reunion du 2013/04/25
La CN relance une consultation de date et passera donc à l'alternance.

31 Kio (4 940 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
CR Reunion Lyon 15072017
…in aout/septembre ouverte à tout activiste pirate. Aurifex communiquera la date quand il l'aura pour les gens interessés. Florent: soit j'ai raté le

28 Kio (4 532 mots) - 16 juillet 2017 à 20:20
Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion du 29/11/2019 du 29/11/2019
…ion prise par un organe du parti, car elles se rattachent aux décisions en date du 13 novembre 2019 (https://discourse.partipirate.org/t/cr-reunion-cvi-p

48 Kio (8 103 mots) - 29 novembre 2019 à 21:41
Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Septembre 2019
…eil réglementaire et statutaires fixe, après consultation des parties, une date de rencontre pour procéder à la conciliation. Si les personnes ayant dép

99 Kio (14 127 mots) - 27 juin 2021 à 23:39
AGD2016/Propositions amendements au programme
{{NoteW|Date limite des dépôts : 12 Juin 2016 au soir Date limite des soutiens : Jeudi 16 Juin au soir}} …-ci est portée sur la liste en regard de l'indication de ses nom, prénoms, date et lieu de naissance. »

118 Kio (18 818 mots) - 22 juin 2016 à 08:09
Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Septembre 2020
…nombre de jours séparant l'enregistrement de la demande sur Redmine et la date de la réunion où le CRS a statué. Il faut compter une marge d'erreur de Date réunion Nb de dossiers Type de réunion

84 Kio (11 749 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
LO-2015-12-14
…n-pour-les-boites-noires.html Renseignement : Le Gouvernement accepte une date d'expiration pour les boîtes noires]

38 Kio (5 043 mots) - 10 janvier 2016 à 19:41
Session Juin 2021 - Vote du 20/06/2021
Nous avons élu notre dernier capitaine en date en novembre 2020.

36 Kio (4 966 mots) - 27 juin 2021 à 23:30
AGD2016/CR
…soumis au lois françaises Tarif : 45€ nu 60€ avec connexion VPN Date de sortie : à confirmer, compter un petit mois à partir de la commande <li style="margin-bottom: 0.1em;">Art.6&

216 Kio (31 422 mots) - 14 juillet 2016 à 11:44
CN CR:Reunion du 2013/04/11
La CN choisi de prevoir pour date de mise en effet des éventuels amendements concernant la CODEC en concurr

42 Kio (6 489 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Décembre 2019
…les 373 euros de frais de participation ont été avancés par Vince, car la date limite d'inscription était le 25 novembre. Ils lui seront reversés direct

44 Kio (6 473 mots) - 27 juin 2021 à 23:33
CN CR:Reunion du 2013/03/28
** Relance pour la soumission d'amendements (date limite le 6 avril)

36 Kio (5 583 mots) - 26 décembre 2015 à 04:08
Test congressus
…soumis au lois françaises Tarif : 45€ nu 60€ avec connexion VPN Date de sortie : à confirmer, compter un petit mois à partir de la commande <li style="margin-bottom: 0.1em;">Art.6&

202 Kio (29 072 mots) - 6 juillet 2016 à 09:29
Talk/idées histoire/sources/referent cnil
…a Commission préconise le respect des dispositions de sa recommandation en date du 1er juillet 2003.

46 Kio (7 578 mots) - 30 décembre 2012 à 22:37
Session Juin 2019 - Vote du 16/06/2019
…nt dans les différentes pages du wiki ; la mise en évidence de la dernière date de modification des différentes pages ; la liaison des motions mentionnée :Macavity: La catégorie “Programme Pirates Expatriés” date de six ans, est hors sujet dans le programme thématique, et surtout est vi

178 Kio (25 092 mots) - 24 juin 2019 à 22:45
CN CR:Reunion du 2013-01-31
Mistral suggère que la CN pourrait reculer la date de l'AGE ou décider de ne pas organiser l'AGE. …onstitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-date/decisions-depuis-1959/2013/2012-4594-an/decision-n-2012-4594-an-du-25-janvi

43 Kio (6 537 mots) - 19 décembre 2014 à 23:34
Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Juin 2019
…nt dans les différentes pages du wiki ; la mise en évidence de la dernière date de modification des différentes pages ; la liaison des motions mentionnée :Macavity: La catégorie “Programme Pirates Expatriés” date de six ans, est hors sujet dans le programme thématique, et surtout est vi

182 Kio (25 522 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
Session Avril 2021 - Vote du 25/04/2021
…épublique, dans les quinze jours suivant **l’ordonnance du parquet ou** la date à laquelle cette décision est passée en force de chose jugée. Par dér

45 Kio (6 445 mots) - 27 juin 2021 à 23:36
Compte-rendu de l'Assemblée permanente d'avril 2021
…épublique, dans les quinze jours suivant **l’ordonnance du parquet ou** la date à laquelle cette décision est passée en force de chose jugée. Par dér

45 Kio (6 441 mots) - 27 juin 2021 à 23:36
Compte-rendu de l'Assemblée permanente de janvier 2021
…res n'ayant pas manifesté la volonté d'en reprendre l'activité avant cette date, nous proposons que l'équipage soit dissout de manière anticipée dès ce

47 Kio (6 616 mots) - 27 juin 2021 à 23:37
Session Avril 2020 - Vote du 26/04/2020

67 Kio (10 513 mots) - 3 mai 2020 à 21:20
PPI Conference 2015/AG en ligne
…choisir deux réponses pour le vote - Le sondage restera ouvert jusqu'à la date d'AG en ligne (2015.03.29)}}

69 Kio (11 241 mots) - 27 mars 2015 à 14:21

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