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  • ===Les finances des collectivités locales en 2011 en M€=== [[Category:finances publiques]]
    847 octet (96 mots) - 23 mai 2014 à 02:04
  • #REDIRECTION [[Programme:Économie, Finances et Fiscalité]]
    60 octet (6 mots) - 5 novembre 2019 à 10:53
  • |lien = [[CEEP/2019/Finances & Fiscalité - Taxes|Cliquez ici pour en savoir plus]] |lien = [[CEEP/2019/Finances & Fiscalité - La faille du contrat social|Cliquez ici pour en savoir plus]
    877 octet (114 mots) - 2 mars 2019 à 16:31
  • #REDIRECTION [[CEEP/2019/Finances & Fiscalité - La faille du contrat social]]
    78 octet (10 mots) - 2 mars 2019 à 16:31
  • …mun des Partis Pirates Européens 2019]] > [[CEEP/2019/Finances & Fiscalité|Finances & Fiscalité]]
    595 octet (88 mots) - 19 février 2019 à 22:52
  • …mun des Partis Pirates Européens 2019]] > [[CEEP/2019/Finances & Fiscalité|Finances & Fiscalité]] Notre but est d'amener les finances de l'économie numérique sous un contrôle démocratique et d'aligner ses
    1 Kio (165 mots) - 19 février 2019 à 22:50
  • |titre = Économie, Finances et Fiscalité |image = Économie, Finances et Fiscalité.png
    3 Kio (421 mots) - 7 novembre 2019 à 11:58
  • …mun des Partis Pirates Européens 2019]] > [[CEEP/2019/Finances & Fiscalité|Finances & Fiscalité]]
    1 Kio (241 mots) - 19 février 2019 à 22:49
  • …mun des Partis Pirates Européens 2019]] > [[CEEP/2019/Finances & Fiscalité|Finances & Fiscalité]]
    2 Kio (263 mots) - 2 mars 2019 à 16:31
  • |CLASSEMENT=Économie, Finances et Fiscalité …actés, et qui sont avec le temps devenus de véritables gouffres pour leurs finances.
    2 Kio (271 mots) - 5 novembre 2019 à 10:54
  • …mun des Partis Pirates Européens 2019]] > [[CEEP/2019/Finances & Fiscalité|Finances & Fiscalité]]
    2 Kio (295 mots) - 19 février 2019 à 22:51
  • ==== Point sur les finances ====
    4 Kio (547 mots) - 22 avril 2014 à 23:44
  • [[Category:Programme:Économie, Finances et Fiscalité]]
    2 Kio (202 mots) - 8 avril 2020 à 10:54
  • …petitdemange</span><br></div><div><span style="font-weight: bold;">Motion "Finances & Fiscalité - Fonds structurels" - Amendement de fond par </span><span sty {{CC|Motion "Finances & Fiscalité - Course vers le bas" - Amendement de mise en forme par @npeti
    8 Kio (1 256 mots) - 3 avril 2019 à 14:25
  • |titre = Finances & Fiscalité |lien = [[CEEP/2019/Finances & Fiscalité|Cliquez ici pour en savoir plus]]
    4 Kio (588 mots) - 17 février 2019 à 22:52
  • …missaires aux comptes sont des tarifs prenant en compte l'envergure de nos finances, et sont susceptibles d'augmenter si leur travail de certification nécessi
    4 Kio (640 mots) - 2 juillet 2017 à 12:05
  • |CLASSEMENT=Économie, Finances et Fiscalité
    2 Kio (334 mots) - 5 novembre 2019 à 10:55
  • ==Finances==
    9 Kio (1 283 mots) - 30 mai 2016 à 22:36
  • Un point sur les finances de la section IdF. Avec les actions effectuées et les dons reçus au cours
    3 Kio (462 mots) - 24 février 2018 à 14:02
  • Le ministre des finances et des comptes publics, le ministre de l’économie, du redressement produ Art. 6. − Le ministre des finances et des comptes publics, le ministre de l’économie, du redressement
    12 Kio (1 670 mots) - 22 mai 2014 à 04:49
  • 6. Finances, adhésions et dons 2015 : cf propositions No6<br> === Point Finances, adhésions et dons 2015 ===
    13 Kio (1 937 mots) - 14 mai 2015 à 21:30
  • *Finances: 500 euros pour la salle à l'année: impossible d'avoir un tel budget alor
    3 Kio (548 mots) - 3 juillet 2013 à 22:49
  • |CLASSEMENT=Économie, Finances et Fiscalité
    5 Kio (802 mots) - 6 septembre 2020 à 12:38
  • …et qu’ils constituent ou non des dépenses ou des manques à gagner pour les finances publiques (aménagement de la responsabilité élargie du producteur, annon
    7 Kio (1 106 mots) - 18 février 2020 à 16:51
  • Il est rappelé que le Parti Pirate disposant de finances très limités, il n'y a aucun personnel rémunéré (permanents, élus), e …. Cette action, assistée par notre avocate, pèse significativement sur nos finances et a été négociée et suivie avec rigueur.
    16 Kio (2 591 mots) - 27 octobre 2013 à 02:56
  • :: '''(a)''' [[Finances#Budget_.26_Affiliation_fees|affiliation fees]] from the Ordinary Members pa …' The affiliation fees and contributions shall be fixed in relation to the finances and membership of parties. [[Image:Right_pointing_double_angle_quotation_ma
    52 Kio (7 834 mots) - 13 octobre 2016 à 19:11
  • …e d'aider un groupe qui souhaite le quitter, et ne contribue plus ni à ses finances ni à sa main d'œuvre).
    10 Kio (1 548 mots) - 28 janvier 2019 à 13:00
  • …e de la publicité de l'ensemble des rapports de l'Inspection Cantonale des Finances et que leur accessibilité soit garantie pour toutes et tous, afin que les Aujourd'hui, l'Inspection Cantonale des Finances ne partage pas l'ensemble de ses investigations, mais seulement des rapport
    71 Kio (10 617 mots) - 14 décembre 2016 à 11:47
  • :: '''(a)''' [[Finances#Budget_.26_Affiliation_fees|affiliation fees]] from the Ordinary Members pa …' The affiliation fees and contributions shall be fixed in relation to the finances and membership of parties. [[Image:Right_pointing_double_angle_quotation_ma
    52 Kio (7 903 mots) - 13 octobre 2016 à 19:35
  • '''- Finances'''
    10 Kio (1 508 mots) - 12 décembre 2013 à 06:46
  • …présentation annuelle des résultats, au moment du vote du projet de loi de finances.'' *Au sein du ministère de l’Économie et des Finances, une nouvelle direction devra impulser '''l’excellence environnementale d
    29 Kio (4 466 mots) - 27 décembre 2012 à 23:41
  • …ations patronales sur les bas salaires, qui outre son coût annuel pour les finances sociales (23 milliards d’euros pour la sécurité sociale en 2018, dont 1
    11 Kio (1 790 mots) - 27 juin 2020 à 22:25
  • …ection, des autorisations de dépenses et de la communication de l'état des finances aux assemblées générales, ainsi qu'au bureau ou au coordinateur, s'ils l
    11 Kio (1 965 mots) - 9 décembre 2017 à 15:56
  • |CLASSEMENT=Économie, Finances et Fiscalité
    11 Kio (1 804 mots) - 8 avril 2020 à 10:50
  • …n du Parti (faire des campagnes d'action sur ces sujets) et concentrer nos finances pour permettre à nos adhérents de militer auprès de leur entourage (réa
    11 Kio (1 691 mots) - 9 novembre 2017 à 09:31
  • …être prise par la coordination. Y compris pour les décisions engageant les finances de la section.
    14 Kio (2 149 mots) - 8 décembre 2014 à 22:59
  • …e par circo. mais peut être dédier à une équipe de choc sur l'ensemble des finances dans chaque circo.
    13 Kio (2 000 mots) - 5 septembre 2013 à 04:26
  • (2) La cotisation et les contributions doivent être fixées en fonction des finances et du type de membre des partis.
    16 Kio (2 736 mots) - 14 août 2015 à 01:26
  • Les Etats membres doivent assainir les finances publiques et le contexte socio-économique au sens large par : [1] une cons
    27 Kio (4 549 mots) - 27 avril 2014 à 18:29
  • …0033734169&dateTexte=29990101&categorieLien=id article 115''' de la loi de finances pour 2017]), le taux de change utilisé pour procéder à la conversion en
    16 Kio (2 613 mots) - 13 mars 2017 à 20:40
  • …angle_quotation_mark.svg|9px]]'''Proposition n°15 - Publicité complète des finances des partis politiques'''<br> …angle_quotation_mark.svg|9px]]'''Proposition n°17 - Publicité complète des finances publiques'''<br>
    67 Kio (9 662 mots) - 14 décembre 2016 à 11:48
  • …pouvoirs étatiques: présentes sur tous les continents, elles disposent de finances et de moyens technologiques avec lesquels peu d’États sur Terre peuvent
    15 Kio (2 457 mots) - 14 décembre 2016 à 11:49
  • Sur la partie finances, vous venez me voir.
    16 Kio (2 671 mots) - 7 juillet 2021 à 22:44
  • Il est rappelé que le Parti Pirate disposant de finances très limités, il n'y a aucun personnel rémunéré (permanents, élus), e
    14 Kio (2 341 mots) - 3 décembre 2014 à 15:10
  • La conférence Euwikon (Europe, économie et finances) s'est déroulée à Essen en
    15 Kio (2 553 mots) - 28 décembre 2012 à 21:18
  • …Le procureur n'engage les poursuites que si la commission du ministère des finances donne son aval.
    18 Kio (2 745 mots) - 30 mai 2016 à 22:33
  • …20% moindre que celui des hommes. Ceci est inacceptable. L’utilisation des finances publiques est un bon moyen incitatif non contraignant. …20% moindre que celui des hommes. Ceci est inacceptable. L’utilisation des finances publiques est un bon moyen incitatif non contraignant.
    52 Kio (8 266 mots) - 29 septembre 2013 à 14:30
  • We believe that PPI need solid finances. On the same time we think, that the current proposal is to much of a burde * standing committee on party finances and fund raising
    69 Kio (11 241 mots) - 27 mars 2015 à 14:21
  • Un point sur les finances de la section IdF. Avec les actions effectuées et les dons reçus au cours
    20 Kio (3 063 mots) - 9 mars 2018 à 23:43
  • …e hommes est culturel ici), les femmes sont scandalisées par ce racket des finances familiales. C'est l'ouverture d'une sexualité à deux vitesses : les pauvr
    20 Kio (3 099 mots) - 19 décembre 2013 à 14:03
  • Etat des finances transmis à la CN ce jour : http://demo2.ovh.net/fr/5a0ee97a132d391f88b1b94
    20 Kio (3 090 mots) - 30 mai 2016 à 22:37
  • …ection, des autorisations de dépenses et de la communication de l'état des finances aux assemblées générales, ainsi qu'au bureau ou au coordinateur, s'ils l
    29 Kio (4 551 mots) - 9 décembre 2017 à 15:47
  • Concernant les finances,l'équipe devra nécessairement travailler en liaison avec le trésorier Id
    25 Kio (4 251 mots) - 19 juillet 2013 à 22:42
  • …t universel, de même que les réseaux de communication. Du point de vue des finances publiques, cela suppose Également que l'impôt, prélevé en fonction des
    28 Kio (4 717 mots) - 12 septembre 2015 à 15:47
  • = Finances =
    44 Kio (7 446 mots) - 19 juin 2018 à 12:19
  • …ue le contrôle interne, mes expériences de mises en place de procédures en finances, de statuts et règlement Intérieur d'entreprises et d'associations ;
    47 Kio (6 616 mots) - 27 juin 2021 à 23:37
  • …et qu’ils constituent ou non des dépenses ou des manques à gagner pour les finances publiques (aménagement de la responsabilité élargie du producteur, annon
    48 Kio (7 265 mots) - 1 décembre 2019 à 21:39
  • …|| [http://www.partipirate.org/ecrire/?exec=article&id_article=416 Loi de Finances 2014 - Lettre ouverte aux parlementaires] || nalaf, nka11 || Taxe, TVA, DRM …|| [http://www.partipirate.org/ecrire/?exec=article&id_article=416 Loi de Finances 2014 - Lettre ouverte aux parlementaires] || nalaf, nka11 || Taxe, TVA, DRM
    147 Kio (22 114 mots) - 21 janvier 2016 à 01:05
  • === Finances Publiques ===
    141 Kio (22 083 mots) - 10 avril 2017 à 15:47
  • …ations patronales sur les bas salaires, qui outre son coût annuel pour les finances sociales (23 milliards d’euros pour la sécurité sociale en 2018, dont 1
    67 Kio (10 513 mots) - 3 mai 2020 à 21:20
  • 76 Kio (11 297 mots) - 24 mars 2019 à 21:29
  • …s entreprises est déjà dans les choux, encore plus avec la nouvelle loi de finances qui réduit à néant l'intérêt des entrepreneurs français. |Pour protéger l’épargne des citoyens et ne pas faire courir de risques aux finances publiques ni au financement de l’économie réelle, le principe d’une s
    123 Kio (19 120 mots) - 30 décembre 2012 à 00:22
  • 49 Kio (7 321 mots) - 27 juin 2021 à 23:38
  • …Pour protéger l’épargne des citoyens et ne pas faire courir de risques aux finances publiques ni au financement de l’économie réelle, le principe d’une s
    51 Kio (8 555 mots) - 1 juillet 2019 à 13:54
  • …aissance libre”, “Brevets”, “Environnement, Climat et Énergie”, “Économie, Finances et Fiscalité”, “Institutions”, “Affaires internationales”, “Af
    70 Kio (11 353 mots) - 6 juin 2021 à 19:15
  • …et qu’ils constituent ou non des dépenses ou des manques à gagner pour les finances publiques (aménagement de la responsabilité élargie du producteur, annon
    53 Kio (7 736 mots) - 27 juin 2021 à 23:38
  • …ations patronales sur les bas salaires, qui outre son coût annuel pour les finances sociales (23 milliards d’euros pour la sécurité sociale en 2018, dont 1
    72 Kio (11 031 mots) - 27 juin 2021 à 23:39
  • 80 Kio (11 766 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
  • …e Parti Pirate s'engage à proposer la vice-présidence de la commission des finances à un élu minoritaire.</p> <p>Le Parti Pirate s'engage à associer les él
    93 Kio (12 858 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
  • …aissance libre", "Brevets", "Environnement, Climat et Énergie", "Économie, Finances et Fiscalité", "Institutions", "Affaires internationales", "Affaires socia
    88 Kio (12 311 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
  • …aissance libre", "Brevets", "Environnement, Climat et Énergie", "Économie, Finances et Fiscalité", "Institutions", "Affaires internationales", "Affaires socia
    90 Kio (12 429 mots) - 27 octobre 2019 à 21:08
  • =Économie et Finances =
    90 Kio (14 406 mots) - 5 juillet 2013 à 22:38
  • Grande-Bretagne : le ministre des Finances menace les grandes banques d'une séparation totale entre banque de détai http://www.atlantico.fr/pepites/grande-bretagne-ministre-finances-menace-banques-separation-totale-entre-banque-detail-et-investissement-6283
    119 Kio (15 420 mots) - 4 janvier 2016 à 18:10