• Aquitaine CR:Réunion du 2012/11/08
  = Rappel de décisions effectuées hors séance = Ouverture de la séance à 21:00 par [[Utilisateur:Fanouch|Fanouch]] sur mumble
  3 Kio (425 mots) - 31 juillet 2014 à 04:05
• Rédiger un article en Midi-Py
  Le blog de la section Midi-Pyrénées sert à publier des communiqués mais pas que ! === Etape 1 : S'inscrire sur le site ===
  2 Kio (279 mots) - 2 septembre 2013 à 16:50
• Supprimer le délit de négligence caractérisée
  …oit pouvoir offrir un accès libre à Internet sans être inquiété par la loi s'il est fait un usage abusif de celui-ci.
  226 octet (34 mots) - 11 avril 2014 à 19:49
• IDF:Reunion:Reunion du 2012 06 07
  == Incitation à s'inscrire sur les mailing lists annonces et discussion et Liquid Feedback == En raison du peu de portée dû au manque de participants Piotr s'est engagé à passer l'info dans le blog IDF.
  1 Kio (178 mots) - 19 juillet 2013 à 23:15
• Les « 577 pour la France »
  {{Remarque|Après avoir claqué la porte de l’UDI, ('''Jean-Christophe Fromantin''') le dé …égislatives, le député-maire de Neuilly-sur-Seine mettait sur orbite les {{S|'''« 577 pour la France »'''}}.
  4 Kio (517 mots) - 7 mars 2017 à 18:22
• Projets/ppkey/ppkey
  -[http://www.partipirate.org/forum/profile.php?id=425 Oa$!s] [http://www.partipirate.org Suivre la feuille de route] // lien collab\'s en cours...
  2 Kio (239 mots) - 7 juillet 2019 à 11:21
• LR:Fichier:Réunion du 19/04/2013
  La section Languedoc Roussillon s'est réunie le 19 avril 2013.
  235 octet (30 mots) - 26 juin 2014 à 03:18
• Réunion du Conseil des Relations Publiques du 03/12/2019
  ==Convoqués== ==Élection du ou des secrétaire(s)==
  2 Kio (215 mots) - 5 décembre 2019 à 20:29
• Lutte contre les réseaux d'esclavage
  …tes les forces de police actuellement occupées à pénaliser les prostitué-e-s
  232 octet (29 mots) - 11 avril 2014 à 19:43
• Laisser ouvert des parcours de formation pour les prostitué-e-s souhaitant changer de voie
  Laisser ouvert des parcours de formation pour les prostitué-e-s souhaitant changer de voie
  222 octet (26 mots) - 11 avril 2014 à 19:43
• Réformer et assouplir le droit des marques
  …latins, grecs... Ces marques ne doivent pas pouvoir en empêcher l'emploi dès lors qu'il n'y a pas de risque de confusion. Certains détenteurs de marques s'en servent pour en interdire la simple mention, ou encore pour faire des de
  903 octet (146 mots) - 17 avril 2014 à 22:24
• Elections:Mailing List
  …fo/candidats candidats] || liste fermée. Newsletter pour les '''candidat-e-s #LEG2017'''
  509 octet (63 mots) - 8 décembre 2016 à 23:59
• Mettre fin à l'élevage d'animaux pour leur fourrure
  …x dits “à fourrure”, en proposant une loi laissant 5 ans aux éleveurs pour s’y plier et adapter leurs infrastructures à de nouvelles productions. Il y a quelques semaines, la Norvège s'est engagée à interdire l'élevage de visons et autres animaux à fourrur
  2 Kio (360 mots) - 5 novembre 2019 à 10:47
• LO-2016-02-15
  '''S'organiser en tant que parti politique''' (Amorçage [Société, Institution Comment s'organiser pour gagner en efficacité ? Quels processus de réflexion et de
  1 Kio (163 mots) - 15 février 2016 à 00:29
• Réforme de la procédure pénale
  …citoyens qui n'ont pas suivi de formation adaptée. Or, la procédure pénale s'adresse principalement aux citoyens qui peuvent y être confronté en tant …garde à vue, de l'enquête et de l'instruction. À ce droit commun viendrait s'ajouter un droit procédural spécial visant à répondre à des situations
  1 Kio (190 mots) - 27 octobre 2020 à 10:11
• Interdire les brevets sur le vivant
  Il ne s'agit pas d'interdire toute manipulation d'ordre génétique, mais qu'une pe
  306 octet (44 mots) - 25 juin 2014 à 02:51
• Assemblées générales/Courriers/Premier compte-rendu très succinct sur l'AG
  …té levée. Les votes des amendements et des propositions sont ouverts sur {{S|[https://congressus.partipirate.org congressus]}} jusqu'à lundi 27 juin à Nous avons eu 25 membres uniques qui se sont connectés sur le site Congressus ce week-end pour voter. L'amendement le plus voté a
  1 Kio (169 mots) - 10 novembre 2016 à 19:20
• Révocabilité des élus par référendum d'initiative populaire
  …élus du peuple sont révocables par référendum d'initiative populaire. Ceci s'applique aux élus au suffrage indirect, par référendum au scrutin direct
  320 octet (53 mots) - 30 juin 2019 à 09:28
• Ouverture des droits afférents à ces activités
  …ure des droits sociaux afférents à ces activité, ssous forme de caisses de sécurité sociale, de retraite, de mutuelles, d'assurances et de protection
  338 octet (42 mots) - 12 septembre 2014 à 19:48
• CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Vie privée et surveillance de masse
  …une riche histoire de combats pour leurs droits fondamentaux et les libertés de leurs concitoyens. Pour préserver nos droits et libertés, et pour assurer l'efficacité de l'application de la loi, les pirates dema
  2 Kio (379 mots) - 3 mars 2019 à 00:56

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