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  • CN CR:Reunion du 2015-07-09
    …06-25|CR de la réunion précédente]]</div>[[CN_CR:Reunion_du_2015-07-23|CR de la réunion suivante]]</div> pad precedent http://coco.piratenpad.de/2015-06-25 <br>
    16 Kio (2 465 mots) - 24 juillet 2015 à 19:25
  • IDF:Règlement Intérieur
    =(1) Liste des membres de la section locale= …i-Pirate, la qualité d’adhérent au sein de la section n’est pas différente de celle d’adhérent du Parti Pirate (Point 5 des statuts du Parti Pirate).
    13 Kio (2 231 mots) - 20 juin 2014 à 02:54
  • AGD2018:Reforme statuts:Dispositions transitoires 1
    '''Article 26-1 :''' Le Conseil transitoire est responsable de l'administration du Parti Pirate pendant cette période. Il s'assure de la bonne application des nouvelles dispositions.
    31 Kio (4 972 mots) - 12 mars 2018 à 16:46
  • SI Diversité:AG:20141208
    {{note|Assemblée Générale de la section interne diversité du 8.12.2014}} * Pad de la réunion : https://pad.partipirate.org/diversite-2014-12-08
    14 Kio (2 149 mots) - 8 décembre 2014 à 22:59
  • NPDC:Règlement Intérieur
    =='''Règlement Intérieur de la section'''== …ner de manière démocratique dans les sections locales, afin d'être capable de prendre des décisions importantes (nommer des responsables, utilisation de
    15 Kio (2 530 mots) - 14 janvier 2016 à 00:39
  • CN CR:Reunion du 2014/03/27/Résumé
    …n précédente]]</div>[[CN_CR:Réunion_du_2014/04/03|CR de la réunion suivante]]</div> == Feuille de présence ==
    20 Kio (3 097 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
  • Alsace:Règlement Intérieur:Novembre 2012
    = Liste des membres de la section locale = La section tient une liste de ses membres (adhérents, membres actifs). La section locale étant un
    12 Kio (2 061 mots) - 29 décembre 2012 à 23:08
  • Règlement Intérieur de la section
    …ner de manière démocratique dans les sections locales, afin d'être capable de prendre des décisions importantes (nommer des responsables, utilisation de …ment être modifiées de façon temporaire pour assurer le bon fonctionnement de la section si au moins 50% des adhérents le souhaitent (dérogations).
    16 Kio (2 629 mots) - 15 septembre 2014 à 02:09
  • Compte Rendu Assemblée Générale 21.11.2015
    == AG 2015/2016 de la Section Locale Midi-Pyrénées == Date : 21 novembre 2015 à partir de 9h30
    7 Kio (956 mots) - 6 mars 2018 à 10:54
  • Expat:Règlement interieur
    …html discussison]. Il reste à être approuvé officiellement par les membres de la section.</div> ==Les membres de la section locale==
    14 Kio (2 398 mots) - 19 juin 2014 à 22:04
  • Structure juridique des sections locales
    …te des sections]] | [[Règles_de_fonctionnement_des_sections_locales|Règles de fonctionnement des sections]]
    10 Kio (1 548 mots) - 28 janvier 2019 à 13:00
  • Réunion du 19 novembre 2012
    …Nous le remercions pour sa participation et espérons qu'il aura l'occasion de se joindre à nous plus souvent. =Motion de confiance au coordinateur=
    7 Kio (1 104 mots) - 3 janvier 2013 à 00:27
  • PACA:Règlement Intérieur:En Vigueur
    Le présent règlement intérieur est pris en application de l’article 14 des Statuts du …ur objet de déterminer le fonctionnement démocratique de la section locale de la
    15 Kio (2 418 mots) - 12 juin 2014 à 23:07
  • AGD2015:Rapport Financier
    …et de nos dépenses, mais aussi des actions et du travail réalisé au cours de l’année. …décalage de cette assemblée générale a été en partie décidé pour permettre de vous présenter les comptes&nbsp;2014 '''et''' 2015.
    23 Kio (3 135 mots) - 14 janvier 2016 à 01:31
  • CR synthese 201501 01
    *une opération de recensement sur réseaux dit 'sociaux' des lieux de manifestation : http://ppir.at/charlie01 *[http://ppir.at/piratfb un soutien sur Fbk] avec mise en avant de la couv' du dernier numéro
    8 Kio (1 208 mots) - 20 janvier 2015 à 18:29
  • CN CR:Reunion du 2014/07/17
    {{note|Compte-Rendu en attente de validation par la Coordination Nationale.}} …/06/26|CR de la réunion précédente]]</div>[[CN_CR:Réunion_du_2014/07/31|CR de la réunion suivante]]</div>
    14 Kio (2 061 mots) - 30 mai 2016 à 22:37
  • Élections/Être-candidat:Questions:Législatives 2017
    …u mandataire]]'''}} pour toute précision et information relative au compte de campagne. …, vous pouvez interroger le service du contrôle et des affaires juridiques de la commission, via l’adresse électronique '''{{Sur|service–juridique{{
    20 Kio (3 237 mots) - 13 mars 2017 à 21:21
  • Coordination Nationale du 09/11/2017
    * Secrétaire de la Coordination Nationale : * Secrétaire de la Coordination Nationale :
    32 Kio (3 841 mots) - 26 novembre 2017 à 11:03
  • Subventions accordées aux partis et aux fondations politiques
    …États membres, au moins trois pour cent des votes exprimés''' dans chacun de ces États membres lors des dernières élections au Parlement européen …t des droits de l'homme et des libertés fondamentales, ainsi que de l'État de droit''';
    23 Kio (3 823 mots) - 25 mars 2014 à 02:22
  • CN CR:Reunion du 2014/06/12
    {{note|Compte-Rendu en attente de validation par la Coordination Nationale.}} …/05/29|CR de la réunion précédente]]</div>[[CN_CR:Réunion_du_2014/06/26|CR de la réunion suivante]]</div>
    14 Kio (2 061 mots) - 30 mai 2016 à 22:37

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