• Amendements aux statuts
  …programme et le RI peut être amendé en cours d'année par les conseils ; le programme, le RI et les statuts peuvent être modifiés en assemblée générale par …mendement, le poster sur la page discussion, le faire valider par l'équipe de coordination des amendements qui le transfèreras sur la page du wiki.
  3 Kio (499 mots) - 7 août 2013 à 04:46
• Financement des Partis Politique - interdiction de faire des prêts
  {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Politique et Institutions - Programme officiel du Parti Pirate|}}<br> == Financement des Partis Politique - interdiction de faire des prêts ==
  1 Kio (231 mots) - 6 novembre 2019 à 12:07
• Créer une licence de gestion collective sur Internet
  …our libérer l'offre légale et permettre aux petits acteurs et aux amateurs de se développer en toute légalité tout en rémunérant les auteurs et les [[Category:Programme culture]]
  807 octet (135 mots) - 17 avril 2014 à 22:21
• Financement des Partis Politique - Limitation des cotisations et dons
  {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Politique et Institutions - Programme officiel du Parti Pirate|}}<br> …financement a le devoir d'être transparent, d'avoir des règles claires et de permettre à tous une '''participation juste''' à la vie électorale et ci
  2 Kio (254 mots) - 6 novembre 2019 à 12:07
• Candidat
  …instruit et c'est le modèle politique que nous aimerions appliquer au sein de nos institutions. …mpagne et de dénoncer les abus de certains politiciens très peu au service de leurs administrés.
  3 Kio (404 mots) - 8 décembre 2016 à 23:48
• Financement des Partis Politique - Financement par l'élu
  {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Politique et Institutions - Programme officiel du Parti Pirate|}}<br> …financement a le devoir d'être transparent, d'avoir des règles claires et de permettre à tous une '''participation juste''' à la vie électorale et ci
  2 Kio (289 mots) - 6 novembre 2019 à 12:06
• Amendements au programme
  '''Voir [[AGD2014:Propositions amendements au programme|ici]] pour l'AGD 2014.''' '''Voir [[AGO 2013/Propositions d’amendements au programme|ici]] pour l'AGO 2013.'''
  5 Kio (813 mots) - 18 novembre 2014 à 18:10
• Financement des Partis Politique - Chèque Politique
  {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Politique et Institutions - Programme officiel du Parti Pirate|}}<br> …financement a le devoir d'être transparent, d'avoir des règles claires et de permettre à tous une '''participation juste''' à la vie électorale et ci
  2 Kio (337 mots) - 6 novembre 2019 à 12:06
• Grappes de fermes
  {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Programme Officiel du Parti Pirate|}} |TITRE=Des "Grappes de fermes" pour expérimenter et développer de nouveaux modèles alimentaires
  2 Kio (308 mots) - 5 novembre 2019 à 10:45
• Programme:Agriculture, Pêche et Cultures marines
  {{Cadre Programme | thème =programme
  4 Kio (482 mots) - 20 février 2020 à 13:10
• Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Octobre 2019 du 06/10/2019
  ==Fermeture du dépôts de motion== ==Revue des motions de la session==
  1 Kio (202 mots) - 6 octobre 2019 à 21:01
• Financement des groupes parlementaires
  {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Politique et Institutions - Programme officiel du Parti Pirate|}}<br> …sein de l’Assemblée et permettent aux députés de se regrouper en fonction de leurs affinités.
  2 Kio (243 mots) - 6 novembre 2019 à 12:08
• Adopter définitivement la diversité éducative
  {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Programme Officiel du Parti Pirate|}} …tenter de mettre tout le monde dans le même modèle est le premier facteur de frustration et tue la créativité''
  1 Kio (211 mots) - 16 février 2020 à 18:50
• Experimentation animale
  {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Ecologie - Programme officiel du Parti Pirate|}}<br> …llion de ces animaux ont subi des procédures provoquant une douleur allant de modérée à très sévère, et 19 % ont souffert d'une mutation génétiqu
  3 Kio (416 mots) - 6 novembre 2019 à 11:42
• Economie energie consommation
  {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Ecologie - Programme officiel du Parti Pirate|}}<br> …ortant que le Parti Pirate se prononce sur la partie consommation de notre modèle énergétique.
  1 Kio (212 mots) - 27 octobre 2020 à 05:25
• Programme:logement:proposition
  …à 2 mois, ou la reprise du logement par le propriétaire, peuvent permettre de déroger à ce principe. …astre" des loyers d'habitation et encadrer strictement l'évolution (miroir modèle allemand)'''===
  5 Kio (776 mots) - 20 avril 2014 à 05:13
• Economie energie logement
  {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Ecologie - Programme officiel du Parti Pirate|}}<br> …ortant que le Parti Pirate se prononce sur la partie consommation de notre modèle énergétique.
  2 Kio (364 mots) - 27 octobre 2020 à 05:25
• Mesure en faveur des animaux elevage
  {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Ecologie - Programme officiel du Parti Pirate|}}<br> …x systèmes d'élevage ou aux objectifs de production, les animaux subissent de nombreuses pratiques douloureuses (mutilations, gavage, sélections génét
  4 Kio (574 mots) - 6 novembre 2019 à 11:42
• Haute-Normandie:Réunion:Réunion du 06/04/2012
  = Réunion de la Section Haute-Normandie du 06 avril 2012 = …ses grandes lignes aux 3 personnes présentes, informations sur la création de la section locale et les prochaines élections.
  2 Kio (368 mots) - 28 décembre 2012 à 22:59
• IDF:Reunion:Reunion du 2012 07 02
  Vous priés de faire en sorte de laisser les lieux de réunion dans l'état dans lequel vous l'avez trouvé. C'est déjà le seco Cela permettra à la team IDF de travailler le jour de l'irl ;)
  3 Kio (593 mots) - 19 juillet 2013 à 23:14

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