Le contenu de cette page est potentiellement obsolète.
Le wiki sert d'archive et certaines pages ne représentent plus la vision actuelle du Parti Pirate. Pour connaître les positions des Pirates, aujourd'hui, vous pouvez consulter :
Et pour toute autre question, vous pouvez nous contacter et discuter avec nous :
contact@partipirate.org | @PartiPirate sur Twitter | Parti Pirate sur Facebook | Discourse (espace libre d'échanges et discussions) | Discord (espace d'échanges instantanés textuel et vocal)
Résultats de la recherche
Aller à la navigation
Aller à la recherche
- ===Les finances des collectivités locales en 2011 en M€=== [[Category:finances publiques]]847 octet (96 mots) - 23 mai 2014 à 02:04
- ==Finances== …ation vidéo selon deux types l'une pour le clip à diffuser sur les chaines publiques (haute qualité, inteview des tetes de listes,...) et l'autre pour un appe9 Kio (1 283 mots) - 30 mai 2016 à 22:36
- …constituent ou non des dépenses ou des manques à gagner pour les finances publiques (aménagement de la responsabilité élargie du producteur, annonces judici7 Kio (1 106 mots) - 18 février 2020 à 16:51
- …u’elle puisse donner un avis sur le fond d’un projet et sur les politiques publiques nationales et régionales. …un double contrôle : sur '''la qualité environnementale''' des politiques publiques et sur l’efficacité des prélèvements obligatoires et des investissemen29 Kio (4 466 mots) - 27 décembre 2012 à 23:41
- Bien que les arrêtés, les lois, et autres informations publiques soient communiqués au travers de l'organe officiel de l'Etat de Genève, l …e de la publicité de l'ensemble des rapports de l'Inspection Cantonale des Finances et que leur accessibilité soit garantie pour toutes et tous, afin que les71 Kio (10 617 mots) - 14 décembre 2016 à 11:47
- Toutes les entités privées ou publiques pratiquant la collecte de données financières servant à vérifier la sol …angle_quotation_mark.svg|9px]]'''Proposition n°15 - Publicité complète des finances des partis politiques'''<br>67 Kio (9 662 mots) - 14 décembre 2016 à 11:48
- …e une réunion secrète doit être justifiée. Les comptes rendus des réunions publiques doivent être publiées dans les deux semaines suivant le meeting. Le Conse (2) La cotisation et les contributions doivent être fixées en fonction des finances et du type de membre des partis.16 Kio (2 736 mots) - 14 août 2015 à 01:26
- Il est rappelé que le Parti Pirate disposant de finances très limités, il n'y a aucun personnel rémunéré (permanents, élus), e « Les porte-parole rendent publiques les décisions et prises de position officielles du Parti Pirate. Il valide14 Kio (2 341 mots) - 3 décembre 2014 à 15:10
- …Le procureur n'engage les poursuites que si la commission du ministère des finances donne son aval. …l'intrusion en cas de casier non vierge, avec des atteintes à la moralité publiques. On ne peuxt pas dire que l'on ne saist pas. Comment gérer la confidential18 Kio (2 745 mots) - 30 mai 2016 à 22:33
- …re que celui des hommes. Ceci est inacceptable. L’utilisation des finances publiques est un bon moyen incitatif non contraignant. Ces statistiques, publiques pour chaque entité, nominativement, seront prises en compte :52 Kio (8 266 mots) - 29 septembre 2013 à 14:30
- Les Etats membres doivent assainir les finances publiques et le contexte socio-économique au sens large par : [1] une consolidation27 Kio (4 549 mots) - 27 avril 2014 à 18:29
- ===Candidature au conseil des Relations Publiques=== …et Reddit, de la provient mon envie de participer au conseil des relations publiques.</p> <p>J’ai au contraire très peu d’expérience en matière de créat48 Kio (7 265 mots) - 1 décembre 2019 à 21:39
- …viter les écueils typiques du parlementarisme comme lors des IIIe et IVe républiques françaises, de la république de Weimar allemande ou d’autres, la notion76 Kio (11 297 mots) - 24 mars 2019 à 21:29
- …bjet de la procédure accélérée est déposée devant le Conseil des relations publiques qui s’assure qu’elle remplit les critères nécessaires. Il procède à Si le Conseil des relations publiques estime que l’urgence est caractérisée et que les bénéfices sont supé70 Kio (11 353 mots) - 6 juin 2021 à 19:15
- Etat des finances transmis à la CN ce jour : http://demo2.ovh.net/fr/5a0ee97a132d391f88b1b94 …uvement qui prone respect de la vie privée et transparence ds les affaires publiques...20 Kio (3 090 mots) - 30 mai 2016 à 22:37
- …ue le contrôle interne, mes expériences de mises en place de procédures en finances, de statuts et règlement Intérieur d'entreprises et d'associations ; …000,00 | | __TOTAL__ | 1 000,00 | | Section 2.1.5 : Conseil des relations publiques et équipe de communication | | | --- | --- | | 2.1.5.1 Frais de déplaceme47 Kio (6 616 mots) - 27 juin 2021 à 23:37
- ===Candidature au conseil des Relations Publiques=== …et Reddit, de la provient mon envie de participer au conseil des relations publiques.</p> <p>J’ai au contraire très peu d’expérience en matière de créat53 Kio (7 736 mots) - 27 juin 2021 à 23:38
- …viter les écueils typiques du parlementarisme comme lors des IIIe et IVe républiques françaises, de la république de Weimar allemande ou d’autres, la notion80 Kio (11 766 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
- Ces statistiques, publiques pour chaque entité, nominativement, seront prises en compte : * <span style="color:blue;">Productions publiques sous licence publique<br />''Les productions financées par l'argent public51 Kio (8 555 mots) - 1 juillet 2019 à 13:54
- We believe that PPI need solid finances. On the same time we think, that the current proposal is to much of a burde * standing committee on party finances and fund raising69 Kio (11 241 mots) - 27 mars 2015 à 14:21
- …el, de même que les réseaux de communication. Du point de vue des finances publiques, cela suppose Également que l'impôt, prélevé en fonction des ressources28 Kio (4 717 mots) - 12 septembre 2015 à 15:47
- …iques vers le logiciel libre, pas à pas, de manière à réduire les dépenses publiques et la dépendance aux fabricants individuels à long terme. …pleinement à la société, de publier librement, d'accéder aux informations publiques, tout autant que de prendre part à des activités culturelles, éducatives90 Kio (14 406 mots) - 5 juillet 2013 à 22:38
- …s entreprises est déjà dans les choux, encore plus avec la nouvelle loi de finances qui réduit à néant l'intérêt des entrepreneurs français. …éger l’épargne des citoyens et ne pas faire courir de risques aux finances publiques ni au financement de l’économie réelle, le principe d’une séparation123 Kio (19 120 mots) - 30 décembre 2012 à 00:22
- …qui captent financement, espaces de dialogue et bénéficient de politiques publiques et d'initiatives dédiées. Le développement d'un système alimentaire jus ===== Objectif 20. : Réorienter l´impôt ou les aides publiques pour favoriser une société écologique. =====141 Kio (22 083 mots) - 10 avril 2017 à 15:47
- …efficace. Ce cas se pose particulièrement pour les administrations publiques dont une grande part de la «production» est par nature non ass49 Kio (7 321 mots) - 27 juin 2021 à 23:38
- …|| [http://www.partipirate.org/ecrire/?exec=article&id_article=416 Loi de Finances 2014 - Lettre ouverte aux parlementaires] || nalaf, nka11 || Taxe, TVA, DRM …tp://www.partipirate.org/ecrire/?exec=article&id_article=165 Interventions publiques] || Parti Pirate || - || bgcolor="00FF00" | à analyser || -147 Kio (22 114 mots) - 21 janvier 2016 à 01:05
- …obablement recourir à une motion rectificative. Le poste « frais relations publiques » servira à couvrir les dépenses de propagandes (impression affiches et …teurs concernés : Associations culturelles locales, structures culturelles publiques, municipalités et une assemblée de citoyen.ne.s.93 Kio (12 858 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
- :http://www.politiques-publiques.com/Antiste-et-le-mariage-pour-tous.html#.UXGQlUkgqlg http://www.framablog.org/index.php/post/2013/02/05/geeks-libertes-publiques-coleman119 Kio (15 420 mots) - 4 janvier 2016 à 18:10
- …in. Ce numéro de portable est sous la supervision du Conseil des Relations Publiques.</p> <h1 id="article2">Article 2:</h1> <p>L'Assemblée Permanente se dote d …aissance libre", "Brevets", "Environnement, Climat et Énergie", "Économie, Finances et Fiscalité", "Institutions", "Affaires internationales", "Affaires socia88 Kio (12 311 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
- …in. Ce numéro de portable est sous la supervision du Conseil des Relations Publiques.</p> <h1 id="article2">Article 2:</h1> <p>L'Assemblée Permanente se dote d …aissance libre", "Brevets", "Environnement, Climat et Énergie", "Économie, Finances et Fiscalité", "Institutions", "Affaires internationales", "Affaires socia90 Kio (12 429 mots) - 27 octobre 2019 à 21:08