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  1. En route vers une société Pirate
  2. Encadrer le marché boursier
  3. Encadrer le système de crédit
  4. Encadrer le système monétaire international
  5. Encourager la diffusion des œuvres
  6. Equipage bretagne - Réunion du 31/05/2021
  7. Equipe Technique - Point Migration du 21/09/2020
  8. Equipe graphiste/senior-1
  9. Equipe internationale - Budget 2020 du 02/12/2019
  10. Equipe programme - résolutions
  11. Européennes 2014-Centre
  12. Européennes 2019 : Proposition d’accord Décidemos - Parti Pirate du 14/04/2019
  13. Expat:Lectures
  14. Expat:Questionnaire aux candidats pour les élections consulaires 2014
  15. FAQ:Financement campagne officielle
  16. Faire rentrer dans le domaine public les enregistrements d'anciennes œuvres non exploités
  17. Favoriser les alternatives au nucléaire et les énergies renouvelables
  18. Favoriser l’existence de formes coopératives d’habitat
  19. Fichage
  20. Financement campagne Farlistener
  21. Financement participatif pour la transition agricole
  22. Fiscalité/Droits de succession
  23. Fonctionnement interne
  24. Form:Utilisateur
  25. Formatage Réseau Sociaux
  26. Formation professionnelle
  27. Forum
  28. Forums
  29. Fournir l'asile contre la persécution et la guerre
  30. Garantir la neutralité des réseaux de communication
  31. Garantir le droit d'exercer les exceptions au droit d'auteur
  32. Garantir un accès aux soins équitable
  33. Guide de la transition
  34. Géolocalisation des pirates
  35. HADOPI
  36. Hauts-de-France:Rapport Moral 2018
  37. Hyperpirate
  38. IDF:Rapport Moral 2018
  39. IDF:Reunion:AG du 2012 10 24
  40. IDF:Reunion:AG du 2013 02 22
  41. IDF:Reunion:AG du 2013 06 23
  42. IDF:Reunion:AG du 2014 10 26
  43. IDF:Reunion:Apero du 2012 11 07
  44. IDF:Reunion:Municipales IDF reunion 2013 07 04
  45. IDF:Reunion:Municipales IDF reunion 2013 07 10
  46. IDF:Reunion:Municipales IDF reunion 2014 01 15
  47. IDF:Reunion:Reunion 404 du 2013 03 10
  48. IDF:Reunion:Reunion Mumble du 2013 02 04
  49. IDF:Reunion:Reunion du 2012 03 12
  50. IDF:Reunion:Reunion du 2012 04 12
  51. IDF:Reunion:Reunion du 2012 04 25
  52. IDF:Reunion:Reunion du 2012 05 09
  53. IDF:Reunion:Reunion du 2012 05 25
  54. IDF:Reunion:Reunion du 2012 06 07
  55. IDF:Reunion:Reunion du 2012 06 20
  56. IDF:Reunion:Reunion du 2012 07 02
  57. IDF:Reunion:Reunion du 2012 09 11
  58. IDF:Reunion:Reunion du 2012 10 30
  59. IDF:Reunion:Reunion du 2012 12 18
  60. IDF:Reunion:Reunion du 2013 03 25
  61. IDF:Reunion:Reunion du 2013 04 24
  62. IDF:Reunion:Reunion du 2013 05 29
  63. IDF:Reunion:Reunion du 2013 08 28
  64. IDF:Reunion:Reunion mumble du 2012 06 13
  65. IDF:Reunion:Reunion mumble du 2012 06 26
  66. IDF:Reunion:Reunion mumble du 2012 07 11
  67. IDF:Reunion:Reunion mumble du 2012 07 25
  68. IDF:Reunion:Reunion mumble du 2012 08 08
  69. IDF:Reunion:Reunion mumble du 2012 08 20
  70. IDF:Reunion:Reunion mumble du 2012 09 05
  71. IDF:Reunion:Reunion mumble du 2012 09 19
  72. IDF:Reunion:Reunion mumble du 2012 10 04
  73. IDF:Reunion:Reunion mumble du 2012 10 18
  74. IDF:Reunion:Reunion mumble du 2013 01 09
  75. IDF:Reunion:Reunion mumble du 2013 01 16
  76. IDF:Reunion:Reunion mumble du 2013 01 28
  77. IDF:Reunion:Reunion mumble du 2013 07 09
  78. IDF:Reunion:Reunion mumble du 2013 07 17
  79. IDF:Reunion:Reunion mumble du 2013 08 14
  80. IDF:Règlement Intérieur
  81. IDF:Réunion:Réunion du 03/07/2013
  82. IDF:Réunion:Réunion du 06/06/2014
  83. Idées histoire/ddi
  84. Idées histoire/sources/sources juridiques
  85. Imposer des garanties contre l'interruption de service
  86. Imposer des garanties contre l'interruption de service d'internet
  87. Imposer le passage par un juge avant toute atteinte à la vie privée
  88. Imposer une indexation en valeur réelle de tous les engagements sur l’avenir
  89. Impressions
  90. Impressions/drafts
  91. Impressions sympathisants
  92. Infos Facebook
  93. Infos Twitter
  94. Instauration d'un statut professionnel légal de travailleur du sexe
  95. Instaurer un "cadastre" des loyers d'habitation et encadrer strictement l'évolution (miroir modèle allemand)
  96. Interdire aux grandes banques de spéculer pour leur propre compte sur les changes, les actions, et les produits dérivés
  97. Interdire la suppression autoritaire d'un fichier par un prestataire technique
  98. Interdire le droit d'auteur sur l'information
  99. Interdire le filtrage d'un site Internet par tout intermédiaire
  100. Interdire le financement de prêt par un emprunt à plus court terme
  101. Interdire les arrêtés « anti-mendicité »
  102. Interdire les brevets sur le vivant
  103. Interdire les brevets sur les idées
  104. Interdire les clauses de garantie abusives
  105. Interdire les dispositifs anti-jeune à ultrason en tant que droit fondamental
  106. Interdire les dispositifs permettant de suivre sans leur accord
  107. Interdire les prélèvements ADN injustifiés
  108. Interdire toute dévaluation compétitive
  109. Interdire à l’État d’enregistrer le sexe des citoyens
  110. Interdire à un opérateur d'être à la fois fournisseur de contenu et fournisseur d'accès / trafic
  111. Interdire à un élu à plein temps d'exercer d'autres mandats ou activités professionnelles à temps plein
  112. International:PP3 Plzen2014
  113. International:Réunion du 14 janvier 2013
  114. International:Réunion du 16 Janvier 2014
  115. International:Réunion du 17 décembre 2012
  116. International:Réunion du 18 février 2013
  117. International:Réunion du 19 mars 2013
  118. International:Réunion du 21 janvier 2013
  119. International:Réunion du 23 avril 2013
  120. International:Réunion du 28 janvier 2013
  121. International:Réunion du 3 décembre 2012
  122. International:Réunion du 4 février 2013
  123. International:Réunion du 5 mars 2013
  124. International:Réunion du 9 avril 2013
  125. International:Réunion du 9 juillet 2013
  126. Jeunes Pirates
  127. Jugement majoritaire
  128. Jurisprudence Farlivan
  129. L'Europe a besoin des migrations économiques
  130. L'équipe
  131. LO-modele
  132. LO/scratch
  133. LO/scratch-2015-01-04
  134. LR:Compte-Rendus:Réunion du 2014/01/13
  135. LR:Fichier:Réunion du 19/04/2013
  136. LaReunion:Règlement Intérieur
  137. La Belle Démocratie
  138. La Réunion:Fichier:Réunion du 30/11/2012
  139. La jurisprudence IvanL
  140. La migration enrichit la société
  141. La politique de retraites
  142. La politique des retraites
  143. Laisser libre le choix des technologies numériques et des niveaux de sécurité
  144. Laisser ouvert des parcours de formation pour les prostitué-e-s souhaitant changer de voie
  145. Larose75 Education
  146. Le développement de l'Union européenne mène également à la libre circulation complète de ses citoyens
  147. Lectures
  148. Les Fondamentaux du Parti Pirate
  149. Les mutilations corporelles et les actes de violence
  150. Les objectifs d'apprentissage plutôt que des programmes
  151. Les « 577 pour la France »
  152. Lettre aux candidats 03
  153. Lettres ouvertes amendement 359
  154. Lettres ouvertes amendement 359 L'email a envoyer
  155. Lettres ouvertes amendement 359 L'email a envoyé
  156. Lettres ouvertes amendement 359 le sujet
  157. Limiter au seul titulaire d'un accès à Internet la décision de mettre en place un système de filtrage
  158. Limiter le cumul des mandats dans le temps
  159. Limiter le déploiement de la vidéo-surveillance
  160. Liste Facebook
  161. Liste Sections Locales
  162. Liste de lectures proposées-autres-suite
  163. Listes de lectures
  164. Logements sociaux, suppression du sls
  165. Logo
  166. Lutte contre les contrôles d'identité abusifs
  167. Lutte contre les réseaux d'esclavage
  168. Lutte contre les violences faites aux femmes et contre le viol
  169. Lutter contre les formats privateurs
  170. Légalisation du cannabis
  171. Légaliser l'utilisation des méthodes de chiffrement
  172. Légaliser la copie, diffusion, présentation d'une œuvre, copie ou dérivée hors but lucratif
  173. Législatives 2012
  174. ML Contact
  175. Mail des Coordinateurs
  176. Manifeste du Parti Pirate Islandais pour les élections parlementaires (2016)
  177. Manuel du candidat aux éléctions
  178. Mettre en place et soutenir de nouveaux modèles de soutien ou de financement
  179. Miroirs
  180. Mise en vente des sites de productions définitivement arrêtes
  181. Mission:Délégation à la Vie Interne
  182. Mission:Trésorerie
  183. Modele-cr-cn-2014
  184. Modification des règles d'urbanisme pour transposer l'obligation légale de logements sociaux aux promoteurs
  185. Modifier la durée légale des baux d'habitation
  186. Modèles Pirates
  187. Modération sur les outils du PP
  188. Municipales 2014 - Marly - Projet de campagne
  189. Mémento du candidat
  190. Ne pas contraindre un membre du corps médical à pratiquer cette opération contre sa volonté
  191. New Page
  192. Nomenclature programme
  193. Notre conscience politique
  194. Nucléaire: propositions
  195. OLD - Rétablir l'indépendance de la Justice
  196. Occitanie:Rapport Moral 2018
  197. Orga:Objectif-Masse-critique (projet)
  198. Orga:Propositions de réorganisation du Parti Pirate
  199. Orga CR 2014 06 24
  200. Outils de debats structures
  201. Outils participatifs du parti pirate
  202. Ouverture des droits afférents à ces activités
  203. PACA:Communiqué Presse
  204. PPFR GA 2012
  205. PPI Conference 2015/Header
  206. PPI Conference 2015/Header-maj-mai
  207. PV de l'Assemblée Générale de la section Nord Pas-de-Calais
  208. PV de l'Assemblée Générale de la section Nord Pas-de-Calais 2014
  209. Paris Pirate - Novembre du 21/11/2018
  210. Paris Pirate - Octobre du 15/10/2018
  211. Paris Pirate du 24/09/2018
  212. Parti Pirate International (PPI)
  213. Participation de l'équipage à l'opération
  214. Permettre le changement de genre
  215. Picardie:Règlement Intérieur
  216. Pilotage des européennes : Communication etc. du 25/04/2019
  217. Pirate Camp 2014
  218. Positionnement Education
  219. Pour le developpement d une agriculture Paysanne vivriere
  220. Principales echeances de la campagne du candidat
  221. Priorité aux salariés lors de la cession d’une entreprise
  222. Prise en charge des enfants
  223. Procedure CODEC
  224. Procedure Projet
  225. Procedure evenement
  226. Procédure:Enregistrer un Don
  227. Procédure accélérée - Municipales - Archipel Citoyen - Toulouse du 24/07/2019
  228. Programme:Sécurité
  229. Programme:Theme:repertoire
  230. Programme Droits fondamentaux
  231. Programme Nature
  232. Programme d'Investissement d'Avenir Agricole (PIAA)
  233. Programme du Parti Pirate Allemand
  234. Promotion Transition Energetique
  235. Promouvoir les sources d'énergies sans lobbys
  236. Propositions de charte graphique
  237. Protégez-vous des spam électoraux
  238. Préambule Programme Europe voté
  239. Préparons la Propagande Pirate (Réunion Com' Hebdomadaire) du 29/06/2021
  240. Préserver le droit à l'interruption volontaire de grossesse
  241. Préserver le droit à l’anonymat et au « pseudonymat »
  242. Préserver le droit à l’interruption volontaire de grossesse
  243. Prévenir la surveillance abusive et systématique
  244. Prévenir les conflits d'intérêts
  245. Pseudonymat
  246. Publications:Le programme (2017)
  247. Punir les abus de mentions légales
  248. Pénaliser les dérives de type clones et semences stériles
  249. Rallonger ce délai si l'auteur – ou la loi – laisse plus de libertés par rapport au droit d'auteur actuel.
  250. Rapport Moral 2012 de la Section Locale Lorraine du Parti Pirate

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