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  1. CEEP/2019/Affaires sociales et santé - Législation sur les drogues
  2. CEEP/2019/Agriculture, pêche et cultures marines
  3. CEEP/2019/Agriculture, pêche et cultures marines - Occupation des terres
  4. CEEP/2019/Agriculture, pêche et cultures marines - Sauvegarder le principe de diversité biologique
  5. CEEP/2019/Agriculture, pêche et cultures marines - Une Europe durable
  6. CEEP/2019/Agriculture, pêche et cultures marines - Utilisation de technologies et solutions numériques
  7. CEEP/2019/Brevets
  8. CEEP/2019/Brevets - Brevets, Médecine et Santé
  9. CEEP/2019/Brevets - Les brevets dans une société de l’information
  10. CEEP/2019/Brevets - Les brevets à l’ère de l’information
  11. CEEP/2019/Brevets - Réglementation internationale des monopoles sur la production intellectuelles
  12. CEEP/2019/Brevets - Rééquilibrer les brevets avec le bien commun
  13. CEEP/2019/Culture - Promotion des communs et de la culture libre
  14. CEEP/2019/Culture - Réforme du droit d’auteur
  15. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique
  16. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Ameliorer les infrastructures du Net
  17. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Arrêt des nouveaux plans de surveillance
  18. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Contrôle des exportations des technologies de surveillance et de censure
  19. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Droit à l'Autodétermination
  20. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Droit à la Vie Privée
  21. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Débloquer le net : pour un droit à l'interopérabilité
  22. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - La Sécurité dans la Liberté
  23. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Logiciels, formats et protocoles libres dans l’administration publique
  24. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Logiciels libres
  25. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Neutralité du Net
  26. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Open Data
  27. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Politique du Net
  28. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Protéger la liberté d’expression en ligne
  29. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Recherche dans le domaine de la sécurité
  30. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Sécurité à l’ère du numérique
  31. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Vie privée et surveillance de masse
  32. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Évaluation systématique des pouvoirs de surveillance existants et moratoire
  33. CEEP/2019/Environnement, Climat et Énergie
  34. CEEP/2019/Environnement, Climat et Énergie - Climat
  35. CEEP/2019/Environnement, Climat et Énergie - Environnement
  36. CEEP/2019/Environnement, Climat et Énergie - Énergie
  37. CEEP/2019/Finances & Fiscalité
  38. CEEP/2019/Finances & Fiscalité - Course vers le bas
  39. CEEP/2019/Finances & Fiscalité - Fonds structurels
  40. CEEP/2019/Finances & Fiscalité - La faille du contrat social
  41. CEEP/2019/Finances & Fiscalité - Taxes
  42. CEEP/2019/Finances & Fiscalité - Économie Numérique
  43. CEEP/2019/Programme spatial
  44. CEEP/2019/Programme spatial - Buts à long terme
  45. CEEP/2019/Programme spatial - Des stratégies européennes sur les ressources spatiales et la défense planétaire
  46. CEEP/2019/Programme spatial - La vision spatiale de l'Union européenne pour l’avenir
  47. CEEP/2019/Programme spatial - Politique industrielle du secteur spatiale
  48. CEEP/2019/Programme spatial - Profiter des avantages du programme spatial
  49. CEEP/2019/Programme spatial - Vitaliser le développement des technologies spatiales
  50. CEEP/2019/Science
  51. CEEP/2019/Société Civile - Financement des campagnes électorales
  52. CEEP/2019/Société Civile - Gouvernement Ouvert
  53. CEEP/2019/Société Civile - Lutte contre la corruption et limitation du lobbying d’entreprise
  54. CEEP/2019/Société Civile - Participation politique innovante
  55. CEEP/2019/Société Civile - Protection des lanceurs d’alerte
  56. CEEP/2019/Société Civile - Prévenir les conflits d'intérêts
  57. CEEP/2019/Société Civile - Re-démocratisation du processus législatif
  58. CEEP/2019/Société Civile - Supplément de démocratie pour l’Europe
  59. CEEP/2019/Société Civile - Transparence du secteur public
  60. CEEP/2019/Société Civile - Transparence et limitation des influences externes sur les décisions politiques
  61. CEEP/2019/Société Civile - Transparence et protection des lanceurs d’alerte
  62. CEEP/2019/Société civile
  63. CEEP/2019/Transports
  64. CEEP/2019/Transports - En route contre big brother
  65. CEEP/2019/Transports - Harmonisation de la législation concernant les véhicules
  66. CEEP/2019/Transports - Les déplacements locaux transfrontaliers
  67. CEEP/2019/Transports - Les routes ne connaissent pas de frontières
  68. CEEP/2019/Transports - Légalisation des VTC
  69. CEEP/2019/Transports - Restons simple et intelligent
  70. CEEP/2019/Transports - Vive la paresse énergétique
  71. CEEP/2019/Éducation, culture, recherche et connaissance libre
  72. CEEP/2019/Éducation - Libre circulation des connaissances et Éducation
  73. CN CR:Reu-bac-a-sable
  74. CN CR:Reunion du 2014-09-18
  75. CN CR:Reunion du 2014-09-25
  76. CN CR:Reunion du 2014-09-28
  77. CN CR:Reunion du 2014/09/28
  78. CN CR:Reunion du 2016-03-14
  79. CN CR:Réunion du 2014-02-06
  80. CR Reunion Lyon 15072017
  81. Cazeneuve
  82. Civitech2016:Conférence DEMLIQ
  83. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Avril 2019
  84. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Avril 2020
  85. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Décembre 2018
  86. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Décembre 2019
  87. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Février 2019
  88. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Février 2020
  89. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Juillet 2019
  90. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Mai 2020
  91. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Mars 2019
  92. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Novembre 2019
  93. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Novembre 2020
  94. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Octobre 2020
  95. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de février
  96. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de janvier 2021
  97. Compte Facebook Paris Pirate
  98. Compte Facebook Parti Pirate
  99. Compte Twitter Paris Pirate
  100. Compte Twitter Parti Pirate
  101. Conseil Réglementaire et Statutaire
  102. Conseil Technique
  103. Conseil de Trésorerie et de Comptabilité
  104. Conseil de Vie Interne
  105. Conseil de quartier
  106. Conseil des Relations Publiques
  107. Conseil des Relations Publiques/Membres
  108. Conseil des Relations Publiques - Code de fonctionnement
  109. Conseils:Conseil de Vie Interne/Code de fonctionnement
  110. Conseils:Technique/Code de fonctionnement
  111. Coordination Nationale/Suggestions
  112. Créer une procédure simple d'action en justice collective
  113. Cvi
  114. DPG
  115. Diem25.org
  116. Draft Charte Communication
  117. Empêcher le fichage abusif
  118. En route vers une société Pirate
  119. Form:Utilisateur
  120. Formatage Réseau Sociaux
  121. Garantir le droit d'exercer les exceptions au droit d'auteur
  122. Garantir un accès aux soins équitable
  123. Guide de l'adhérent
  124. Guide de la transition
  125. Imposer des garanties contre l'interruption de service
  126. Impressions/drafts
  127. Impressions sympathisants
  128. Interdire les dispositifs anti-jeune à ultrason en tant que droit fondamental
  129. Jugement majoritaire
  130. Jurisprudence Farlivan
  131. La politique de retraites
  132. Laprimaire.org
  133. Lectures
  134. Liste de lectures proposées-autres-suite
  135. Liste noire
  136. Listes de lectures
  137. Livret d'accueil
  138. Modération sur les outils du PP
  139. New Page
  140. OLD - Rétablir l'indépendance de la Justice
  141. Outils
  142. PV du 1er mai
  143. Porte-Parole
  144. Positionnement Education
  145. Procedure CODEC
  146. Programme:Affaires internationales
  147. Programme:Sécurité
  148. Promouvoir les sources d'énergies sans lobbys
  149. Préserver le droit à l'interruption volontaire de grossesse
  150. Publications:Le programme (2017)
  151. Pénaliser les dérives de type clones et semences stériles
  152. RI IDF
  153. Reconnaître au citoyen les mêmes droits sur Internet qu’ailleurs
  154. Reconnaître l'accès à Internet comme un droit fondamental
  155. Rendre le Défenseur des droits indépendant du Président de la République
  156. Reseaux sociaux:OpenTweetBar
  157. Resultats Assemblee Generale 2018/minutes
  158. République-numérique
  159. Réunion Démocratie Liquide du 03/07/2018
  160. Secrétariat
  161. Sections locales/Courriers/Invitation réunion mumble Pirate Pays de la Loire
  162. Services Civiques pour les fermes agroécologiques
  163. Simplification du système de taxe et impots
  164. Sorties du drapeau
  165. Source drapeau "Queerate"
  166. Soutiens
  167. Statuts
  168. Statuts' English Version
  169. Statuts PPEU
  170. Stratégie pour les élections régionales 2021
  171. TO DELETE- Empêcher d'être à la fois juge et partie
  172. TO DELETE -Supprimer le Garde des Sceaux
  173. TO DELETE - Création du Conseil Supérieur de la Justice (CSJ)
  174. TO DELETE - Droit Penal
  175. TO DELETE - Imposer le passage par un juge pour le placement en garde à vue
  176. TO DELETE - Indépendance budgétaire du pouvoir judiciaire
  177. TO DELETE - Indépendance de la Justice
  178. TO DELETE - Indépendance du Parquet
  179. TO DELETE - Organisation de la Justice
  180. TO DELETE - Permettre la présence de l'avocat tout au long de la procédure
  181. TO DELETE - Programme:immigration
  182. TO DELETE - Supprimer le lien hiérarchique entre le Parquet et l'Exécutif
  183. Test A
  184. Test congressus
  185. Tresorerie:NbAdh2016
  186. Tribunal des pirates
  187. Trouver des icônes
  188. Trésorerie:SL:2017
  189. Tutoriel
  190. Tutoriel:democracyos Installation
  191. Vocabulaire
  192. Web4all boite perso
  193. Wiki
  194. Wiki/Todo
  195. Élections
  196. Élections/Européennes/2019
  197. Élections/Européennes/2019/Tracts
  198. Équipe International
  199. Équipe de communication extérieure
  200. Équipe technique
  201. Équipes

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