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Différences entre les versions de « Resultats Assemblee Generale 2014 »

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Ligne 3 : Ligne 3 :
==Motions liées aux activités du Parti Pirate==
==Motions liées aux activités du Parti Pirate==


'''A Rapport moral'''
'''A Rapport moral'''
accepté


accepté
'''B Rapport financier'''
accepté


'''B Rapport financier'''
'''C Budget'''
accepté


accepté
'''D Texte d'orientation'''
 
accepté
'''C Budget'''
 
accepté
 
'''D Texte d'orientation'''
 
accepté


==Règlement intérieur et statuts==
==Règlement intérieur et statuts==


'''1 Dispositions et règles statutaires pour la charte graphique'''
'''1 Dispositions et règles statutaires pour la charte graphique'''
accepté


accepté
'''2 Validation des motions de la CN sur le Logotype et sa charte graphique'''
accepté


'''2 Validation des motions de la CN sur le Logotype et sa charte graphique'''
'''3 Section Locale des sans Section Locale'''
accepté


accepté
'''4 Assemblée Générale Décentralisée pour les AGO'''
accepté


'''3 Section Locale des sans Section Locale'''
'''5 Suppression de la notion de membre passif'''
accepté


accepté
'''6 Correction Point 10 de la charte des principes'''
accepté


'''4 Assemblée Générale Décentralisée pour les AGO'''
'''7 AGO que pour les statuts – RI, etc et AGE que pour le programme'''
accepté


accepté
'''8 Nomenclature programme Ban Immi Secu'''
rejeté


'''5 Suppression de la notion de membre passif'''
'''9 Droit de vote des sections internes en CN'''
accepté


accepté
'''10 Motion correction d’erreurs orthographiques ou grammaticales'''
accepté


'''6 Correction Point 10 de la charte des principes'''
'''11 Révocation simplifiée d’un membre du bureau national'''
accepté


accepté
'''12 Droit de sollicitation opposable aux instances internes'''
accepté


'''7 AGO que pour les statuts – RI, etc et AGE que pour le programme'''
'''13 Suppression du parrainage'''
accepté


accepté
'''14 Possibilité d’ester en justice (toilettage du RI)'''
 
accepté
'''8 Nomenclature programme Ban Immi Secu'''
 
'''15 Réécriture de la procédure d’exclusion (toilettage du RI)'''
rejeté
accepté
 
'''9 Droit de vote des sections internes en CN'''
 
accepté
 
'''10 Motion correction d’erreurs orthographiques ou grammaticales'''


accepté
'''16 Modification de l’article 12.1 des statuts relatif à composition de la commission de contrôle'''
accepté


'''11 Révocation simplifiée d’un membre du bureau national'''
'''17 Saisie de la Codec'''
accepté


accepté
'''18 Refonte de l’article 18.1 du RI'''
accepté


'''12 Droit de sollicitation opposable aux instances internes'''
'''19 Modification de l’article 3 « Cotisation et dons » sur la durée de validité des adhésions'''
accepté


accepté
'''20 Structuration de l’équipe internationale'''
accepté


'''13 Suppression du parrainage'''
'''21 Programme unifié'''
 
accepté
accepté
 
'''14 Possibilité d’ester en justice (toilettage du RI)'''
 
accepté
 
'''15 Réécriture de la procédure d’exclusion (toilettage du RI)'''
 
accepté
 
'''16 Modification de l’article 12.1 des statuts relatif à composition de la commission de contrôle'''
 
accepté
 
'''17 Saisie de la Codec'''
 
accepté
 
'''18 Refonte de l’article 18.1 du RI'''
 
accepté
 
'''19 Modification de l’article 3 « Cotisation et dons » sur la durée de validité des adhésions'''
 
accepté
 
'''20 Structuration de l’équipe internationale'''
 
accepté
 
'''21 Programme unifié'''
 
accepté


==Programme==
==Programme==
   
   


'''22 Équilibre alimentaire'''
'''22 Équilibre alimentaire'''
 
rejeté
rejeté
 
'''23 Protection des lanceurs d’alerte'''
 
accepté
 
'''24 Bulletin de vote unique'''
 
accepté
 
'''25 Pacte du logiciel libre'''
 
accepté
 
'''26 Intégration dans le programme du scénario Négawatt'''


rejeté
'''23 Protection des lanceurs d’alerte'''
accepté


'''27 Orientation de la politique économique, monétaire et économico-monétaire'''
'''24 Bulletin de vote unique'''
accepté


accepté
'''25 Pacte du logiciel libre'''
accepté


'''28 Revenu de base'''
'''26 Intégration dans le programme du scénario Négawatt'''
rejeté


accepté
'''27 Orientation de la politique économique, monétaire et économico-monétaire'''
accepté


'''29 Promouvoir une politique d’immigration active'''
'''28 Revenu de base'''
accepté


rejeté
'''29 Promouvoir une politique d’immigration active'''
rejeté


'''30 Instaurer un cadastre des loyers d’habitation et encadrer les évolutions'''
'''30 Instaurer un cadastre des loyers d’habitation et encadrer les évolutions'''
rejeté


rejeté
==codec==
 
les membres permanents de la codec sont désormais:
*Anne-Marie Victor
*Djan Gicquel
*Fabien "Fabbad" Abbadie




[[Catégorie:Assemblées Générales]]
[[Catégorie:Assemblées Générales]]
[[Category:AGD2014]]
[[Category:AGD2014]]

Version du 1 décembre 2014 à 22:50

Résultats de l'AGD 2014

Motions liées aux activités du Parti Pirate

A Rapport moral
accepté
B Rapport financier
accepté
C Budget
accepté
D Texte d'orientation
accepté

Règlement intérieur et statuts

1 Dispositions et règles statutaires pour la charte graphique
accepté
2 Validation des motions de la CN sur le Logotype et sa charte graphique
accepté
3 Section Locale des sans Section Locale
accepté
4 Assemblée Générale Décentralisée pour les AGO
accepté
5 Suppression de la notion de membre passif
accepté
6 Correction Point 10 de la charte des principes
accepté
7 AGO que pour les statuts – RI, etc et AGE que pour le programme
accepté
8 Nomenclature programme Ban Immi Secu
rejeté
9 Droit de vote des sections internes en CN
accepté
10 Motion correction d’erreurs orthographiques ou grammaticales
accepté
11 Révocation simplifiée d’un membre du bureau national
accepté
12 Droit de sollicitation opposable aux instances internes
accepté
13 Suppression du parrainage
accepté
14 Possibilité d’ester en justice (toilettage du RI)
accepté

15 Réécriture de la procédure d’exclusion (toilettage du RI)
accepté
16 Modification de l’article 12.1 des statuts relatif à composition de la commission de contrôle
accepté
17 Saisie de la Codec
accepté
18 Refonte de l’article 18.1 du RI
accepté
19 Modification de l’article 3 « Cotisation et dons » sur la durée de validité des adhésions
accepté
20 Structuration de l’équipe internationale
accepté
21 Programme unifié
accepté

Programme

22 Équilibre alimentaire
rejeté
23 Protection des lanceurs d’alerte
accepté
24 Bulletin de vote unique
accepté
25 Pacte du logiciel libre
accepté
26 Intégration dans le programme du scénario Négawatt
rejeté
27 Orientation de la politique économique, monétaire et économico-monétaire
accepté
28 Revenu de base
accepté
29 Promouvoir une politique d’immigration active
rejeté
30 Instaurer un cadastre des loyers d’habitation et encadrer les évolutions
rejeté

codec

les membres permanents de la codec sont désormais:
*Anne-Marie Victor
*Djan Gicquel
*Fabien "Fabbad" Abbadie