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Amendements au programme

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Amendements au programme

Procédure

Pour rappel, le programme peut être amendé en cours d'année par les conseils, ou en assemblée générale par les adhérents.

Veuillez procéder de la manière suivante pour rédiger et proposer des amendements :

Les adhérents qui souhaitent apporter des modifications au programme RI doivent d'abord les inscrire sur le redmine, ouvrir un fil de discussion sur le forum, puis en discuter avec la communauté sur les canaux disponibles (forum, ML, IRC, IRL en section...). Si vous pensez que la modification doit être faite en cours d'année, incluez la commission mixte CAP/CN dans les débats et saisissez les conseils pour demander la modification du programme.

Si les amendements doivent passer par l'assemblée générale, alors, vous devrez rédiger votre amendement et l'inscrire sur la page principale ci-dessous, selon le format expliqué, afin qu'il soit proposé au vote.

Format

Chaque amendement doit être présenté dans une table incluant:

 * Numéro
 * Titre des amendements
 * Liste des adhérents ou des groupes constitués (conseils, sections) qui proposent l'amendement
 * Texte de l'amendement (doit indiquer les parties de texte à ôter/changer/insérer)
 * Argumentaires pour l'amendement
 * Argumentaires contre l'amendement (qui pourra être complété par les personnes qui s'opposent à cet amendement).