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''Le Conseil National tient à rappeler aux adhérents qui souhaitent apporter des modifications aux Statuts ou au RI peuvent noter dès aujourd'hui leurs propositions d'amendements sur les pages wiki créées à cet effet : [http://forum.partipirate.org/wiki/talk/amendements_statuts] et [http://forum.partipirate.org/wiki/talk/amendements_ri]''.[5]
''Le Conseil National tient à rappeler aux adhérents qui souhaitent apporter des modifications aux Statuts ou au RI peuvent noter dès aujourd'hui leurs propositions d'amendements sur les pages wiki créées à cet effet : [http://forum.partipirate.org/wiki/talk/amendements_statuts] et [http://forum.partipirate.org/wiki/talk/amendements_ri]''.[5]


Concernant le programme, une page est également ouverte pour agréger les propositions d'amendement à qui seront présentés à l'AG : http://wiki.partipirate.org/Amendements_au_programme


== Références ==
== Références ==

Version du 24 juin 2012 à 20:44

Date et lieu

La date a été fixée au dimanche 21/10/2012 [1]

Suite à un appel à proposer des villes [2] (deux réponses: Strabourg et Paris), puis à un vote par démocratie liquide pour s'assurer que la communauté ne s'y opposait pas, les villes retenues[3] sont:

  • Strabsourg: chef de projet raukoras (backup QQ)
  • Paris: Chef de projet: Mykoze (backup : harpalos, maxime, drenskin)

L'AG 2012 se tiendra à Strasbourg ou Paris.

Recherche de salle

Conditions pour la salle :

  • capacité 500 personnes
  • desservie par les transports en commun
  • budget max salle (à préciser)

Recommandé  :

  • liaison wifi
  • couverture vidéo
  • retro-projecteur depuis un PC

Le dossier devra être complet, et contenir le descriptif de l'ensemble de l'accueil afin que le CAP puisse choisir la salle en connaissance de cause: adresse de la salle, devis, heure de début, heure de fin, budget bouche (boisson, snacks), combien d'organisateur, capacité, stream vidéo O/N, transports, propositions d'hébergement (liste d'hotel, couchsurfing), etc etc.

Calendrier

Calendrier avant l'AG [4]

  • ma 07/05/2012 soir minuit : date limite de proposition de salle (dossier complet)
  • ma 08/05/2012 soir : choix de la ville et de la salle (par le CAP)
  • ma 26/06/2012 au ma 03/07/2012 (J-117 à J-110) : Kick-off: constitution des équipes AG, Statuts et Programme. Saisie de la CODEC. Lancement de la consultation des adhérents pour les orientations 2013 (<http://forum.partipirate.org/ile-tortue/quelle-orientation-pour-2011-2012-t6286.html>. Émission du calendrier, ordre du jour préliminaire et de la liste des débats prévus et des rapports attendus, débat sur le montant de l'adhésion, appel à remplacement des membres de la CODEC qui veulent être candidat CAP/CN.
  • ma 31/07/3012 24h (J-82) : ouverture des candidatures au CAP, CN
  • ma 18/09/2012 21h (J-33) : clôture des contributions OdJ libres
  • ma 18/09/2012 (C-19) : demande redirection de la correspondance à la domiciliation
  • dim 23/09/2012 0h (C-14) : communication préliminaire (RI §10)
  • dim 30/09/2012 0h (C-7) : clôture des candidatures (RI §11.1) et des contributions OdJ rédigées (RI §10)
  • dim 07/10/2012 0h (C = J-14) : envoi des convocations (RI §10) et début du vote par correspondance. La date de clôture de vote par correspondance sera fixée par la CODEC et dépendra de la localisation du destinataire, de l'AG, etc
  • 21/10/2012 (J) : dimanche AG (heure de convocation à déterminer)

Les adhérents noteront bien les dates limites de dépôt de candidature CAP/CN et d'amendements : 30/09/2012.

Déroulement

Consultation sur le déroulement: <http://forum.partipirate.org/post56028.html#p56028>, <http://forum.partipirate.org/projets/deroulement-prochaine-elections-internes-t8162.html#p69125>.

Les commissions auront pour buts:

  • de centraliser les demandes d'amendements
  • de veiller à ce que la forme soit respectée
  • d'avoir des débats entre les idées apportées
  • d'aider ceux qui ont des idées à les formuler correctement
  • de vérifier qu'il n'y a pas de problème sur le fond (incohérence avec d'autres articles du texte modifié, hiérarchie des textes, loi...)
  • de vérifier que les amendements proposés sont unitaires
  • d'identifier pour mettre en vote parallèle les amendements contradictoires

Pour ceux qui ne souhaitent pas travailler en collaboration avec ces commission, vous pouvez monter vos propres groupes de travail, mais vous efforcerez d'apporter des amendements bien ficelés et dans les délais (non négociables). Les amendements seront votés par les adhérents.

Organisation des votes

Contenu de l'ordre du jour

C'est en Assemblée générale que sont votés les amendements aux statuts. Les adhérents qui souhaitent proposer des amendements aux statuts devront s'y prendre suffisamment à l'avance et utiliser les canaux prévus à cet effet. Une page de wiki a été ouverte (par le CN) <http://forum.partipirate.org/wiki/amendements_statuts> pour que les membres puissent y inscrire des demandes de changements de statuts.

Il y a une consultation en cours qui détermine la façon dont on va agréer les points à voter. <[1]>

Le Conseil National tient à rappeler aux adhérents qui souhaitent apporter des modifications aux Statuts ou au RI peuvent noter dès aujourd'hui leurs propositions d'amendements sur les pages wiki créées à cet effet : [2] et [3].[5]

Concernant le programme, une page est également ouverte pour agréger les propositions d'amendement à qui seront présentés à l'AG : http://wiki.partipirate.org/Amendements_au_programme

Références

  • [1] Date proposée à la communauté par le CAP in résolution 2012-01-24/5, puis, après une semaine de consultation des membres, validée in Résolution CAP n°2012-01-31/8.1.
  • [2] Mail envoyé aux sections locales Wed, 29 Feb 2012 19:16:51 +0100 from Harpalos to coordinateurs-sections
  • [3] Résolution CAP n°2012-03-27/9.1 [[4]]
  • [4] Ce calendrier est proposé aux membres le 13/03/12 (2012-03-13/1.3), puis validé le 27/03/2012 (Résolution n°2012-03-27/9.1).
  • [5] Réunion du CN 25/03/2012