• Droits référendaires
  …en France un système de droits référendaires pour les citoyens, composé de trois types de référendum :
  2 Kio (256 mots) - 1 juillet 2019 à 13:12
• Compte rendu de l'AG2013 en Bretagne
  === Législatives : trois candidats === Trois postes à pourvoir et une seule candidate, volontaire si le poste est parta
  6 Kio (939 mots) - 2 février 2013 à 20:14
• Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Mai 2021 du 09/05/2021
  …nombres importants de personnes intéressées (bien supérieure au nombre de trois), le Secrétariat émet une réserve de forme et demande à ce que le porte
  2 Kio (232 mots) - 9 mai 2021 à 21:08
• CRS - Réunion asynchrone - 08/05/2020 du 08/05/2020
  …ionnement du parti justifie qu’un conseil statue alors qu’il ne compte pas trois conseillers, l’un des postes étant vacant.</span> <br style=" font-style
  13 Kio (1 973 mots) - 8 mai 2020 à 21:58
• Grappes de fermes
  …dèle territorial, afin de l'essaimer, nous préconisons la création d'une à trois grappes de fermes par région.
  2 Kio (308 mots) - 5 novembre 2019 à 10:45
• Coordination du collage d affiche et de la distribution de tracts
  *Trouver deux à trois affiches qui font l'unanimité.
  2 Kio (341 mots) - 30 décembre 2012 à 00:30
• Rédiger un article en Midi-Py
  Trois "+1" de pirate totalisés et vous pouvez envoyer ça sur le site ! (incroya
  2 Kio (279 mots) - 2 septembre 2013 à 16:50
• Creations/associations1901
  …à deux États membres et à dix-huit députés européens s'ils appartiennent à trois États membres et à quatorze députés européens s'ils appartiennent à q …ons ne concernent toutefois pas les associations ayant leur siège dans les trois départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle qui sont, quant à
  8 Kio (1 302 mots) - 28 décembre 2012 à 21:13
• Secrétariat
  Ce veto peut être levé par une décision prise par trois Conseils. La décision de lever le veto doit être votée séparément dans
  2 Kio (378 mots) - 26 avril 2021 à 16:00
• Droit de vote des étrangers
  * Le dispositif est divisé en trois parties qui ne sont pas toutes obligatoires pour les Etats signataires. Le …. Ce droit est subordonné à une durée minimale de résidence comprise entre trois et cinq ans.
  6 Kio (843 mots) - 6 novembre 2019 à 12:12
• 2015-41 - Lettre FIPirate du 7 octobre 2015
  AG nationale entre deuxième et troisème semaine de janvier …ions par votes, et être libres pour amender par eux même. Il nous faudrait trois pirates volontaires pour animer un mumble cette semaine et la semaine proch
  6 Kio (1 096 mots) - 13 septembre 2019 à 13:56
• Codec CR 2013-09-16
  Réunion CN/BN/CODEC : plutôt envoyer un à trois mandataires par instance, pour faciliter la prise de RDV et les échanges.
  2 Kio (301 mots) - 5 février 2014 à 04:22
• Veille Pirate
  v ‏@Giribot Les trois prochaines menaces pour Internet en 2013: #TPP , #ITU , #CISPA.
  2 Kio (353 mots) - 6 février 2013 à 09:14
• CODEC Avis 2018-02-21
  …léguer son pouvoir de vote à un membre supplémentaire du jury) et deux des trois membres permanents de la CODEC : …ône-Alpes pendant des années avant d'y renoncer au profit de "la règle des trois pirates". La CODEC rappelle qu'en cas de désaccord sur le fonctionnement d
  5 Kio (783 mots) - 26 février 2018 à 11:04
• PACA:Communiqué Presse
  …députés au parlement de la Sarre, 194 conseillers municipaux en Allemagne, trois en République Tchèque et un en Suisse.
  2 Kio (374 mots) - 14 janvier 2013 à 15:53
• Equipage
  Un équipage est un groupe d’au moins '''trois Pirates''' qui se rassemblent pour travailler sur un projet qu’ils ont en *Être au moins trois Pirates
  6 Kio (900 mots) - 28 avril 2021 à 10:51
• Calendrier-programmatique
  On peut voir trois niveaux de parole politique: le discours sur les valeurs, c’est-à-dire l …les débats utiliseront bien ce logiciel dont nous distinguons en principe trois grands axes : les nouvelles technologies [NT], vie privée /partage/gratuit
  5 Kio (787 mots) - 11 avril 2014 à 22:47
• Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Mars 2021 du 07/03/2021
  Il rappelle toutefois que l'obtention de trois soutiens est aussi nécessaire pour que l'amendement soit pris en compte et
  2 Kio (359 mots) - 7 mars 2021 à 22:21
• Alliance
  …dia.org/wiki/Proposition_%28grammaire%29 propositions] qui peuvent être de trois types :
  2 Kio (398 mots) - 21 décembre 2016 à 01:03
• CR inter-sections sud-ouest 2013-08-06
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  6 Kio (864 mots) - 31 mars 2014 à 02:16

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