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  • …r son nouveau sillon, il dit qu’il peut compter sur la solidarité forte de sept céréaliers bio voisins et sur la coopérative Sevépi, qui l’accompagne
    10 Kio (1 577 mots) - 25 octobre 2016 à 16:50
  • délai de réflexion et de débats de sept jours, après quoi un vote est
    12 Kio (2 067 mots) - 30 janvier 2013 à 23:20
  • Cet envoi marque le début d'un délai de réflexion et de débats de sept jours, après quoi un
    12 Kio (2 061 mots) - 29 décembre 2012 à 23:08
  • Cet envoi marque le début d’un délai de réflexion et de débats de sept jours, après quoi un vote est convoqué avec un préavis d’au moins 7j d
    13 Kio (2 231 mots) - 20 juin 2014 à 02:54
  • réflexion et de débats de sept jours, après lequel un vote est convoqué avec un
    15 Kio (2 418 mots) - 12 juin 2014 à 23:07
  • Cet envoi marque le début d'un délai de réflexion et de débats de sept jours, après quoi un vote est convoqué avec un préavis d'au moins 7 jour
    14 Kio (2 398 mots) - 19 juin 2014 à 22:04
  • {{F2}} Hausse de l’allocation handicapés de 7€ [sept] {{SurGd|[http://xxx source]}} {{SurGd|[[Image:xxx.jpg|capture]]}} <br>
    27 Kio (4 093 mots) - 19 janvier 2016 à 17:59
  • Cet envoi marque le début d'un délai de réflexion et de débats de sept jours, après quoi un vote est convoqué avec un préavis d'au moins 7j dan
    15 Kio (2 530 mots) - 14 janvier 2016 à 00:39
  • Cet envoi marque le début d'un délai de réflexion et de débats de sept jours, après quoi un vote est convoqué avec un préavis d'au moins 7j dan
    16 Kio (2 629 mots) - 15 septembre 2014 à 02:09
  • * La fermeture du fil de discussion de sept jours La fermeture du fils de discussion pendant maximum sept (7) jours est l’action par laquelle le collège de modérateurs interdit
    70 Kio (11 353 mots) - 6 juin 2021 à 19:15
  • L'équipe de sept membres s'est rapidement vue réduite à trois. Ce n'était finalement pas
    14 Kio (2 341 mots) - 3 décembre 2014 à 15:10
  • * Plusieurs Communiqués de Presse (dix-sept à ce jour) ont été produits
    16 Kio (2 591 mots) - 27 octobre 2013 à 02:56
  • 16 Kio (2 469 mots) - 5 novembre 2019 à 10:45
  • …procédure de révocation et ouvre auprès d’eux une consultation interne de sept jours afin de dresser la liste des griefs fondant la procédure. …ommuniquer à la personne visée par la procédure de révocation, qui a alors sept jours pour lui transmettre une réponse.
    101 Kio (17 137 mots) - 11 avril 2013 à 20:00
  • …instruction d'un dossier peut maintenir la suspension au delà du délai de sept (7) jours conformément aux règles sur le Tribunal des Pirates.</p> <p>Art
    104 Kio (15 780 mots) - 2 août 2020 à 21:01
  • …instruction d'un dossier peut maintenir la suspension au delà du délai de sept (7) jours conformément aux règles sur le Tribunal des Pirates.</p> <p>Art
    105 Kio (15 899 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
  • …que quant au fait que l'Ordre du Jour n'a pas été publié dans le délai des sept jours. +1 (Farlistener) Ce pour quoi j'ai voté contre
    26 Kio (4 036 mots) - 30 mai 2016 à 22:32
  • …procédure de révocation et ouvre auprès d’eux une consultation interne de sept jours afin de dresser la liste des griefs fondant la procédure. <br> La Coordination Nationale doit accuser réception dans un délai de sept jours des sollicitations adressées par la Commission de Contrôle et le Bu
    96 Kio (15 067 mots) - 29 novembre 2014 à 16:32
  • …e : actuellement, l’équivalent d’un département est artificialisé tous les sept ans. Nous devons pourtant '''appliquer de façon exemplaire les''' '''engag
    29 Kio (4 466 mots) - 27 décembre 2012 à 23:41
  • …le code de fonctionnement du CRS<br>— Vu les codes de fonctionnements des sept équipages géographiques<br>— Vu la demande adressée par Vince le 3 Nov
    48 Kio (8 103 mots) - 29 novembre 2019 à 21:41

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