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  • * Coordinateurs de section : * Coordinateurs de section interne:
    12 Kio (1 819 mots) - 30 mai 2016 à 10:01
  • …define:section locale|{{#if:{{{section locale|}}}|{{{section locale|}}}|{{{SECTION LOCALE|}}}}}}}<!-- -->{{#vardefine:section locale|{{#switch: {{lc:{{#var:section locale|}}}}
    48 Kio (5 660 mots) - 27 décembre 2012 à 01:09
  • **Corse 0, Provence-Alpes-Côte d'Azur 3, Rhône-Alpes 5 : 8/26 **3 pour la section Atlantique, 3 pour la section océan Indien et 3 pour la section Pacifique.
    10 Kio (1 508 mots) - 12 décembre 2013 à 06:46
  • * Coordinateurs de section : * Coordinateurs de section interne:
    14 Kio (2 203 mots) - 4 février 2016 à 23:15
  • * Coordinateurs de section locale: * Coordinateurs de section interne:
    12 Kio (1 845 mots) - 14 janvier 2016 à 01:13
  • Corse, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes 13 *Question sur l'outre mer : il faut un candidat par section : [http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT0000003387
    8 Kio (1 113 mots) - 9 août 2013 à 15:51
  • **Corse, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes : 26 …(1 pour la section Atlantique, 1 pour la section océan Indien et 1 pour la section Pacifique).
    13 Kio (2 000 mots) - 5 septembre 2013 à 04:26
  • |'''[[Circonscription Sud-Est|Sud-Est]]''' || [[Corse]], [[Provence-Alpes-Côte d'Azur]], [[Rhône-Alpes]] ||align="center" | ''1 …u nombre de sièges à pourvoir dans la circonscription et d'au moins un par section (Pacifique, Indien, Atlantique art. 3-1 de la loi du 7 juillet 1977)
    108 membres (11 sous-catégories, 27 fichiers) - 26 mai 2014 à 05:00
  • Suite à la réunion du 18 décembre 2013, la section diversité à décidé de se doter d'un blog. Suite au message d'Aloxe sur l'ouverture d'un site web thématique pour la section expat. Il souhaite connaître les modalités pour l'ouverture d'un tel site
    21 Kio (3 420 mots) - 10 juin 2014 à 16:51
  • …Bourgogne-Franche-Comté : 100 - Bretagne : 83 - Centre-Val de Loire : 77 - Corse : 51 - Grand Est : 169 - Guadeloupe : 41 - Guyane : 51 - Hauts-de-France : …partipirate.org/Prévenir_le_cumul_des_mandats_et_les_conflits_d'intérêts), section "Limiter le cumul des mandats dans le temps", on préconise de modifier le
    48 Kio (7 158 mots) - 28 mars 2021 à 21:01
  • * Corse : 51 - Grand Est : 169 …lits_d'intérêts Prévenir le cumul des mandats et les conflits d'intérêts], section "Limiter le cumul des mandats dans le temps", on préconise de modifier le
    53 Kio (7 640 mots) - 27 juin 2021 à 23:37
  • …irement le Code de fonctionnement de l’équipage pour une durée déterminée. Section 7 : Du fonctionnement du Conseil</p> <p>Article 7 -1 : Le Conseil se réuni …r (à l’exception de Mayotte qui perçoit une dotation forfaitaire) et de la Corse, ce coefficient ne joue pas son rôle. Si le surcoût lié aux salaires des
    67 Kio (10 513 mots) - 3 mai 2020 à 21:20
  • …irement le Code de fonctionnement de l’équipage pour une durée déterminée. Section 7 : Du fonctionnement du Conseil</p> <p>Article 7 -1 : Le Conseil se réuni …r (à l’exception de Mayotte qui perçoit une dotation forfaitaire) et de la Corse, ce coefficient ne joue pas son rôle. Si le surcoût lié aux salaires des
    72 Kio (11 031 mots) - 27 juin 2021 à 23:39

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