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- …se renseigner sur ce genre d'associations et pour faire le relais entre la section et l'assoc La section locale a voté oui pour que la section puisse se faire une marge sur la revente des goodies20 Kio (3 321 mots) - 19 juillet 2013 à 22:59
- ====Section 1 : Ouverture des données publiques==== ====Section 2 : Service public de la donnée====65 Kio (10 993 mots) - 11 octobre 2015 à 17:40
- …tière d’élections municipales du point de vue du Parti Pirate (et ancienne section locale). …des motions dans Discourse, contenant le texte standard habituel, plus une section invitant les équipages qui doivent présenter leur rapport de fonctionneme66 Kio (9 914 mots) - 28 juin 2020 à 23:05
- La section locale a voté oui pour que la section puisse se faire une marge sur la revente des goodies Les seules entrées d’argent autorisées au budget de la section locale sont celles prévues par le présent règlement intérieur.20 Kio (3 311 mots) - 19 juillet 2013 à 22:58
- …se renseigner sur ce genre d'associations et pour faire le relais entre la section et l'assoc La section locale a voté oui pour que la section puisse se faire une marge sur la revente des goodies15 Kio (2 522 mots) - 19 juillet 2013 à 22:55
- Le huit décembre 2013 se tient la réunion de relance de la première section interne 'transversale' du PP-fr. = Réunion Mumble de la Section Diversité du 8 décembre 2013=20 Kio (3 099 mots) - 19 décembre 2013 à 14:03
- …partipirate.org/Prévenir_le_cumul_des_mandats_et_les_conflits_d'intérêts), section "Limiter le cumul des mandats dans le temps", on préconise de modifier le …ather Sans, en minuscules, de la même couleur que le reste du logo. ===== Section 4 : Police de caractères ===== ====== Article 424-5 ====== En dehors du48 Kio (7 158 mots) - 28 mars 2021 à 21:01
- Vous trouverez sur cette page, les comptes rendus des réunions de la section Poitou Charentes * 4ter. Sous forum de notre section ou pas ?19 Kio (2 947 mots) - 11 juillet 2013 à 11:12
- Vu la section 3 des statuts (articles 10 et suivants) relative au Conseil de Trésorerie …stissements | | | --- | --- | | __TOTAL__ Investissements | 10 000,00 | | Section 2.3.1 : Elections 2022 | | | --- | --- | | 2.3.1.1 Investissement partiel…47 Kio (6 616 mots) - 27 juin 2021 à 23:37
- …tière d’élections municipales du point de vue du Parti Pirate (et ancienne section locale). …des motions dans Discourse, contenant le texte standard habituel, plus une section invitant les équipages qui doivent présenter leur rapport de fonctionneme71 Kio (10 392 mots) - 27 juin 2021 à 23:38
- …n, prenant en compte les territoires d'outre-mer, permet la création d'une section de l'étranger, définie avec le même mode de fonctionnement, et ouvre la27 Kio (4 245 mots) - 26 juin 2014 à 03:18
- <li>contacter votre section locale et impliquez vous …le national impose des choses au local. Si le national donne un cadre, la section PPMP fera les élections seuls dans son coin sans rien remonter au national14 Kio (2 275 mots) - 15 juillet 2013 à 01:42
- …lits_d'intérêts Prévenir le cumul des mandats et les conflits d'intérêts], section "Limiter le cumul des mandats dans le temps", on préconise de modifier le ===== Section 1 : La couleur =====53 Kio (7 640 mots) - 27 juin 2021 à 23:37
- débat ouvert par la section Bretagne (OUEST) le 02/07/2014,9 Kio (1 407 mots) - 14 juillet 2014 à 17:38
- …se renseigner sur ce genre d'associations et pour faire le relais entre la section et l'assoc La section locale a voté oui pour que la section puisse se faire une marge sur la revente des goodies22 Kio (3 725 mots) - 19 juillet 2013 à 22:54
- …irement le Code de fonctionnement de l’équipage pour une durée déterminée. Section 7 : Du fonctionnement du Conseil</p> <p>Article 7 -1 : Le Conseil se réuni67 Kio (10 513 mots) - 3 mai 2020 à 21:20
- …plusieurs autres décisions de modération ou pour apaiser le débat.</p> <p>Section 5 : Des actions de modération relevant des pouvoirs exclusifs du Conseil d104 Kio (15 780 mots) - 2 août 2020 à 21:01
- …plusieurs autres décisions de modération ou pour apaiser le débat.</p> <p>Section 5 : Des actions de modération relevant des pouvoirs exclusifs du Conseil d105 Kio (15 899 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
- …irement le Code de fonctionnement de l’équipage pour une durée déterminée. Section 7 : Du fonctionnement du Conseil</p> <p>Article 7 -1 : Le Conseil se réuni72 Kio (11 031 mots) - 27 juin 2021 à 23:39
- <p>L’article 125-2, Section 1, Chapitre 5 du RI est amendé comme suit (en gras la partie ajoutée au t <p>L’article Article 132-2, Section 1, Chapitre 2 du RI est amendé comme suit (en gras, la partie ajoutée au93 Kio (12 858 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
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