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- …défendons. Dans le même esprit, il fut parfois fait recours à des conseils juridiques pour obtenir avis ou confirmations sur nos pratiques. …enregistrement des adhésions au long de cette année et de la rédactions de documents ponctuellement. De manière plus occasionnelle, mais notable, le secrétari16 Kio (2 591 mots) - 27 octobre 2013 à 02:56
- L'article 11.1 des statuts précise que le quorum de la Coordination Nationale est du tiers de ses mem …lleure suite à donner à la procédure pour toute communication de documents juridiques avant la décision du Conseil d'État.19 Kio (2 902 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
- * un lien vers leurs documents de travail (soit une autre page du wiki, soit un pad, un site extérieur, u …avec un rappel de quelques directives ou règles simples, qui viennent des statuts, du règlement intérieur, de la loi, du programme, ou de l'expérience.15 Kio (2 310 mots) - 26 août 2014 à 11:09
- L'article 11.1 des statuts précise que le quorum de la Coordination Nationale est du tiers de ses mem * Mise en ligne des documents sur un serveur sécurisé18 Kio (2 669 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
- …tion de l'adhésion et des cotisations, pour l'envoi de journaux et autres documents de communication politique ? Les données collectées sont-elles destinée Les conditions de ces accès devraient être précisées dans les statuts du parti ou du groupement à caractère politique.46 Kio (7 578 mots) - 30 décembre 2012 à 22:37
- …ités conduit un chantier sur la suppression de la mention du sexe dans les documents administratifs. Cette mission suppose de prendre contact avec des associati :franois: Conformément à l'article 7-3 des statuts, le CRS présente son code de fonctionnement à l'assemblée permanente pou33 Kio (5 035 mots) - 23 décembre 2018 à 21:33
- …ités conduit un chantier sur la suppression de la mention du sexe dans les documents administratifs. Cette mission suppose de prendre contact avec des associati :franois: Conformément à l'article 7-3 des statuts, le CRS présente son code de fonctionnement à l'assemblée permanente pou38 Kio (5 584 mots) - 27 juin 2021 à 23:34
- ===Amendements Statuts et RI=== …osition : </strong></span>Je propose que soit ajouté aux <b>statuts</b> et au <b>Règlement intérieur</b> :<p style="margin-top202 Kio (29 072 mots) - 6 juillet 2016 à 09:29
- ===Amendements Statuts et RI=== …osition : </strong></span>Je propose que soit ajouté aux <b>statuts</b> et au <b>Règlement intérieur</b> :<p style="margin-top216 Kio (31 422 mots) - 14 juillet 2016 à 11:44
- …oraux et très anciens. Il leur est donc souvent impossible de fournir les documents nécessaires pour prouver, selon les procédures attendues par les offices …eurs agronomiques et environnementales des sols lors des modifications des documents d'urbanisme.183 Kio (27 796 mots) - 8 janvier 2017 à 16:18
- …de connaître les autres et leurs actions. Pour le futur, à la révision des statuts qui a l'air de se profiler pour fin 2017-début 2018, je propose a minima l …e-height: inherit; color: rgb(37, 37, 37); font-family: sans-serif;">Frais juridiques : 1500 €</p><p style="margin-top: 0.5em; margin-bottom: 0.5em; line-heigh372 Kio (51 765 mots) - 5 février 2017 à 15:28