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Réunion du Secrétariat - Semaine 2 - Novembre 2018 du 18/11/2018

De Wiki du Parti Pirate
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Réunion du Secrétariat - Semaine 2 - Novembre 2018

Convoqués

  • Secrétariat :
    • npetitdemange (1)
    • farlistener (1)
    • Florie (1)
    • gwenael.pellen (1)
    • Bibo (1)
      • 5/7

Absents

  • Secrétariat :
    • franois
    • Macavity

Ordre du jour

Ordre du jour de l'Assemblée permanente de Novembre 2018



Vie Des Conseils

Code de fonctionnement à soumettre au vote :
- Code de fonctionnement du Conseil des Relations Publiques
- Code de fonctionnement du Conseil à la vie Interne
- Code de fonctionnement du Conseil Règlementaire et Statutaire (oublie ?)
Candidature à soumettre au vote :
- Arnoid au Conseil à la Vie Interne
- Relaxx au Conseil de la Trésorerie et de la Comptabilité
npetitdemange: Note : le code de fonctionnement du Conseil Règlementaire et Statutaire n'a pas été proposé lors de l'état de cocréation de l'ordre du jour, mais doit de toute façon être soumis à l'assemblée permanente. Il peut soit être soumis par le secrétariat, soit il sera soumis au vote lors de la prochaine séance.
Conclusion
Le code de fonctionnement du CRS sera mis à l'odj de la prochaine AP.
Tâche
Poser code de fonctionnement CRS
Conclusion
Les motions code de fonctionnement CVI et CRP sont mises au vote. Les candidatures sont mises au vote.


Vie des Equipes

Validation de la cooptation de Thierry au sein de l'équipe de communication extérieure

npetitdemange: **Aucune réserves**
Conclusion
La motion est mise au vote.


Création d'équipages

Création de l'équipage Economie
Création équipage pirate en sarthe
npetitdemange: **Création de l'équipage Economie**

Aucune réserve


npetitdemange: **Création de l'équipage pirate en sarthe**

_Réserve du secrétariat : _

Remplacer le mot “Alsace” par le mot “Sarthe”.

Ajouter les pseudos des soutiens dans le texte du Code de Fonctionnement.

Changer le titre, ce ne sont pas des “STATUTS” mais un “Code de Fonctionnement”.

Conclusion
La motion Création de l'équipage Economie est mise au vote.
Conclusion
La motion Création équipage pirate en sarthe est mise au vote, avec prise en compte de

- l'amendement de Thiboulatlecore, - le changement du mot Statut par Code de fonctionnement,

- ajout de Article 21 : Un minimum de 2 membres d'équipage.


Ajout au programme

  • [MIGRATION/ASILE] Demande d'asile en dehors de l'Union Européenne
  • [MIGRATION/ASILE] Dignité humaine et demande d'asile
  • [MIGRATION/ASILE] Droit d'ingérence
  • [MIGRATION/ASILE] Sanctions et embargos économiques
  • [MIGRATION/ASILE] Équité des chances : aide à l'autonomie des pays pauvres
  • [MIGRATION/ASILE] Demande d'asile au sein de l'Union Européenne
npetitdemange: **Sur l'ensemble des points, aucune réserve**
Conclusion
Le rapporteur, au vu des débats, préfères retirer les motions afin de les ettofer, et de les reproproser dans une prochaine séance de l'AP.


Questions Diverses

  • Liste des soutiens apportés par le Parti Pirate
    • [sous motion] Pack 1 pour la liste de soutien
  • Soutien du Parti Pirate au mouvement Nous Toutes
    • Sous motion: soutien au mouvement nous aussi
  • Paiement de la cotisation au PPI
  • identification explicite des interventions pour le secretariat
  • Motivation claire et explicite des réserves émises par le secrétariat
npetitdemange: **Liste des soutiens apportés par le Parti Pirate**

_Réserve du secrétariat : _

- La motion ne présente pas de moyens pour être réalisée.

- Le Secrétariat invite les porteurs à participer à l’élaboration de la liste en fonction des différents combats déjà menés par le passé. Pour ce faire le Secrétariat invite tous les anciens Porte-Parole à travailler sur cette liste, et recherche des volontaires pour mettre à jour le wiki Pirate.

_Réponse aux réserves : _

https://discourse.partipirate.org/t/debats-2018-11-liste-des-soutiens-apportes-par-le-parti-pirate/8870/2

_Résumé de la réponse aux réserves : _

Concernant la création de la liste, elle est présente dans la sous-motion "Pack 1

Concernant les moyens, le rapporteur s'engage a créer la page, charge à l'assemblée permanente ensuite de l'alimenter.

npetitdemange: **[sous motion] Pack 1 pour la liste de soutien**

_Réserve du secrétariat : _

Le vote proposé est inutile car si le Parti Pirate apporte déjà son soutien à des organisations, il suffit de les lister.

Le Secrétariat invite les porteurs à participer à l’élaboration de la liste en fonction des différents combats déjà menés par le passé. Pour ce faire le Secrétariat invite tous les anciens Porte-Parole à travailler sur cette liste, et recherche des volontaires pour mettre à jour le wiki Pirate.

Le Secrétariat invite les porteurs de motion à effectuer une motion par organisme pour simplifier le débat.

_Réponse aux réserves : _

https://discourse.partipirate.org/t/debats-2018-11-sous-motion-pack-1-pour-la-liste-de-soutien/8871/2

_Résumé de la réponse aux réserves : _

Ok pour un vote par élément de la liste

Concernant la recherche sur les combats passé, l'idée de la liste est de faire une "remise à zéro".

npetitdemange: **Soutien du Parti Pirate au mouvement Nous Toutes**

Aucune réserve, pas de débat sur Discourse


npetitdemange: **Sous motion: soutien au mouvement nous aussi**

_Réserve du secrétariat : _

Il est fortement déconseillé d’émettre un avis dans le corps des motifs de la motion au sujet d’un vote qui a lieu dans le même cycle.

Les porteurs peuvent retirer la partie mentionnant le mouvement Nous Toutes.

_ Réponse aux réserves : _

https://discourse.partipirate.org/t/debats-2018-11-sous-motion-soutien-au-mouvement-nous-aussi/8903/2

Proposition de reformulation :

Exposé des motifs :


dans le cas de figure où le Parti Pirate vote le soutien au mouvement Nous Toutes, il devrait également se positionner, dans une sous motion, sur son soutien au mouvement nous aussi qui vise à mettre en relief les victimes les plus exposées, dans une démarche d’intersectionnalité. https://blogs.mediapart.fr/les-invites-de-mediapart/blog/301018/pour-un-24-novembre-politique-marchons-contre-les-violences-sexistes-et-sexuelles?fbclid=IwAR2EHGjCJJtF5yyp-wisbt2PMhC2GVaAPUmoUAJioDpRWou1yABObHPC3fw 2 8


Contenu de la proposition :


Le Parti Pirate apporte son soutien au mouvement Nous Aussi.

npetitdemange: **Paiement de la cotisation au PPI**

Aucune réserve, aucun débat

    • identification explicite des interventions pour le secretariat**

_Réserve du scrétariat : _

La remarque a été prise en compte, mais le code de fonctionnement du Secrétariat n’ayant pas encore été écrit ni voté, elle ne peut être applicable.

Ces règles sont déjà appliquées par les membres du Secrétariat.

Le Secrétariat oppose son droit de véto sur cette motion et procèdera au vote si la motion n’est pas retirée par le porteur d’ici la fin de la semaine des débats.

_Réponse aux réserves : _

https://discourse.partipirate.org/t/debats-2018-11-motivation-claire-et-explicite-des-reserves-emises-par-le-secretariat/8873/2

_Résumé de la réponse aux réserves : _

Retrait de la motion

    • Motivation claire et explicite des réserves émises par le secrétariat**

_Réserve du scrétariat : _

La remarque a été prise en compte, mais le code de fonctionnement du Secrétariat n’ayant pas encore été écrit ni voté, elle ne peut être applicable.

Ces règles sont déjà appliquées par les membres du Secrétariat.

Le Secrétariat oppose son droit de véto sur cette motion et procèdera au vote si la motion n’est pas retirée par le porteur d’ici la fin de la semaine des débats.

_Réponse aux réserves : _

https://discourse.partipirate.org/t/debats-2018-11-identification-explicite-des-interventions-pour-le-secretariat/8872/2

_Résumé de la réponse aux réserves : _

Retrait de la motion

Conclusion
**Liste des soutiens apportés par le Parti Pirate**

Le secrétariat maintient la réserve numéro 1 : La motion ne présente pas de moyens pour être réalisée. Aucune procédure n'est décrite.

La motion est mise au vote.

Conclusion
**[sous motion] Pack 1 pour la liste de soutien**

Le secrétariat maintient la réserve 1 : Cette motion ne peut pas imposer au PP de repartir de 0 au vu des statuts. Le secrétariat maintient la réserve 2. Le secrétariat retire la dernière réserve et sépare les vote malgré une demande non explicite.

La sous motion est mise au vote.
Conclusion
Le secrétariat indique que si cette motion est adoptée (Liste des soutiens), ainsi que sa sous motion (Pack 1), les soutiens apportés par le PP pourraient entrer en contradiction ou devenir incohérent au vu des soutiens passés.
Conclusion
**Soutien du Parti Pirate au mouvement Nous Toutes** La motion est mise au vote. L'amendement est refusée par le porteur de motion.
Conclusion
**Sous motion: soutien au mouvement nous aussi**

Le secrétariat lève ses réserves du fait que la motion devienne une motion conditionnelle à la motion de soutien à Nous Toutes.

La sous motion est mise au vote.
Conclusion
**Paiement de la cotisation au PPI** La motion est mise au vote.
Conclusion
**identification explicite des interventions pour le secretariat**
    • Motivation claire et explicite des réserves émises par le secrétariat**
Sur demande du rapporteur, les motions sont retirées.


Stratégie Européennes

Choix de la stratégie pour les élections Européennes 2019
  • Choix proposé par l'équipage élections européennes
  • Choix proposé par Thufir
npetitdemange: **Aucune réserves sur les deux motions**


Note : les rapporteurs sont d'accord pour que le choix se fasse entre l'une et l'autre des propositions.

npetitdemange: Proposition de texte de présentation :

https://hebdo.framapad.org/p/tY31LHPbhl


Conclusion
Le secrétariat met au vote les 2 motions via un borda. Les choix pour le borda seront chacune des 2 motions et aucun des 2.