• CEEP/2019/Brevets - Les brevets dans une société de l’information
  [[CEEP/2019|Programme Commun des Partis Pirates Européens 2019]] > [[CEEP/2019/Brevets|Brevets]] …des programmes informatiques, des modèles commerciaux ou des œuvres de la nature. Ces types de brevets entravent le développement d'une société de l'info
  1 Kio (222 mots) - 19 février 2019 à 22:56
• Interdiction de la chasse le dimanche
  {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Ecologie - Programme officiel du Parti Pirate|}}<br> …contre la destruction de l'environnement et milite pour la pérennité de la nature et de ce qui la compose.
  2 Kio (237 mots) - 6 novembre 2019 à 11:40
• Ag2011
  …'année. Aujourd'hui encore (oct 2011) des demandes d'adhésion sont dans la nature (datant de jusqu'à juillet). Le CAP avait organisé une procédure de "rep …ts, certains n'étaient pas au courant du contenu des amendements/points du programme alors qu'il n'y avait pas le temps matériel d'expliquer chaque point à vo
  3 Kio (540 mots) - 27 décembre 2012 à 23:39
• Chasse à la Glu
  {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Ecologie - Programme officiel du Parti Pirate|}}<br> …contre la destruction de l'environnement et milite pour la pérennité de la nature et de ce qui la compose, Le Parti Pirate s'oppose à la pratique de la chas
  2 Kio (300 mots) - 6 novembre 2019 à 11:41
• Police et renseignements
  Quelle est la nature du dysfonctionnement ? Pers, du CAP, propose à l'auteur d'ajouter sa proposition au programme. Une discussion a lieu sur la finalité de supprimer les services de rensei
  3 Kio (536 mots) - 29 décembre 2012 à 00:21
• Abolition de la chasse à courre
  {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Ecologie - Programme officiel du Parti Pirate|}}<br> …contre la destruction de l'environnement et milite pour la pérennité de la nature et de ce qui la compose. Le Parti Pirate demande l'interdiction de la chass
  2 Kio (388 mots) - 6 novembre 2019 à 11:41
• CR inter-sections sud-ouest 2014-04-15
  * Légalisation des drogues au programme …ssus "peuvent être indiquées les mentions qui ne sont ni interdites, ni de nature à troubler l'ordre public ..."
  6 Kio (958 mots) - 22 avril 2014 à 23:31
• Restructuration du secteur bancaire Nouvelle loi Glass Steagall
  {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Programme Officiel du Parti Pirate|}} …les dangers des activités à risque que le secteur financier entreprend par nature sans jamais être tenu responsable des conséquences inévitables.
  5 Kio (802 mots) - 6 septembre 2020 à 12:38
• Équipe Programme/Agriculture:Amendements
  {{Note|Analyses, revues de presse : <small>[[:Catégorie:Équipe Programme/Agriculture]]</small>}}__TOC__ …I n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages)
  4 Kio (716 mots) - 27 octobre 2016 à 17:53
• Équipe Programme/Agriculture:Analyse/003:L’embargo russe secoue l’agriculture européenne
  {{:Équipe Programme/Agriculture:Analyse/Header}} …cou le sait bien. [...] {{SurF|Il existe une autre pierre d’achoppement de nature à diviser les pays membres de l’UE : l’embargo, décrété en janvier
  5 Kio (881 mots) - 25 octobre 2016 à 16:52
• Marchés et Appels d'Offre
  …s (l'exemple des bibliothèques publiques est donné), il faudrait revoir la nature des lots afin de ne pas systématiquement favoriser les multinationales et …s, qui me semble pouvoir déboucher facilement sur un ajout de consensus au programme.
  3 Kio (485 mots) - 29 décembre 2012 à 00:23
• Synthèses des débats
  | L'égalité des chances (Homme - Femme)|| [http://forum.partipirate.org/programme/egalite-des-chances-homme-femme-t8216.html Forum ] || [[L'égalité des cha …ution : mafias, abolition, liberté, corps || [http://forum.partipirate.org/programme/prostitution-mafias-abolition-liberte-corps-t7663.html Forum] || [[La prost
  9 Kio (1 372 mots) - 25 décembre 2015 à 22:58
• Procédure de dépôt d'amendement
  …Cette procédure est valide pour les statuts, le règlement intérieur et le programme. [[AGD2014:Propositions_amendements_au_programme|Amendements au programme]] (AGD 2014)
  6 Kio (928 mots) - 13 octobre 2014 à 02:01
• CN CR:Reunion du 2015-01-08
  {{Remarque|L'idée étant d'avoir une finalité de type "programme". Et de réagir (communication via l'équipe Stratcom).}} ==== Don en nature (ligne 4) ====
  16 Kio (2 337 mots) - 15 juillet 2015 à 08:23
• Subventions accordées aux partis et aux fondations politiques
  #respecter, notamment dans son programme et par son action, les principes sur lesquels l'Union européenne est f
  23 Kio (3 823 mots) - 25 mars 2014 à 02:22
• 2013-31 - Lettre FIPirate du 01 août 2013
  * Traduction du manifesto de Varsovie ( Socle commun du programme européen de tous les Partis Pirates) …doit faire une attestation au trésorier + facture qui compte comme don en nature
  5 Kio (660 mots) - 3 octobre 2013 à 01:31
• Pays de la Loire:Assemblée Constituante
  * 4b. Vote électronique. Ce qui relève de la construction du programme politique ne peut être voté par plateforme de consultation électronique. …elles soient sexistes, racistes, xénophobes, homophobes, ou de toute autre nature.
  4 Kio (649 mots) - 15 septembre 2016 à 14:36
• Équipe Programme/Agriculture:Analyse/001:Et si on produisait plus avec moins de pesticides et d’engrais
  {{:Équipe Programme/Agriculture:Analyse/Header}} {{Ex|Aussi incroyable que cela paraisse, de tels essais, grandeur nature, « n’avaient au­paravant jamais été menés en plein champ », précis
  8 Kio (1 203 mots) - 25 octobre 2016 à 17:43
• CN CR:Reunion du 2014/04/17
  ===Restructuration du programme=== Deux propositions de restructuration du programme sont à étudier ; elles ne sont pas incompatibles.
  13 Kio (1 825 mots) - 30 mai 2016 à 22:36
• Programme:immigration:proposition
  …nisme social, qui décrivent les personnes d'une certaine origine comme par nature supérieures, ont été réfutées scientifiquement et sont incompatibles a …me:immigration]] [[Category:Programme:immigration:proposition]] [[Category:Programme:proposition]]
  9 Kio (1 393 mots) - 20 avril 2014 à 04:42

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