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- …el, de même que les réseaux de communication. Du point de vue des finances publiques, cela suppose Également que l'impôt, prélevé en fonction des ressources28 Kio (4 717 mots) - 12 septembre 2015 à 15:47
- …iques vers le logiciel libre, pas à pas, de manière à réduire les dépenses publiques et la dépendance aux fabricants individuels à long terme. …pleinement à la société, de publier librement, d'accéder aux informations publiques, tout autant que de prendre part à des activités culturelles, éducatives90 Kio (14 406 mots) - 5 juillet 2013 à 22:38
- …s entreprises est déjà dans les choux, encore plus avec la nouvelle loi de finances qui réduit à néant l'intérêt des entrepreneurs français. …éger l’épargne des citoyens et ne pas faire courir de risques aux finances publiques ni au financement de l’économie réelle, le principe d’une séparation123 Kio (19 120 mots) - 30 décembre 2012 à 00:22
- …qui captent financement, espaces de dialogue et bénéficient de politiques publiques et d'initiatives dédiées. Le développement d'un système alimentaire jus ===== Objectif 20. : Réorienter l´impôt ou les aides publiques pour favoriser une société écologique. =====141 Kio (22 083 mots) - 10 avril 2017 à 15:47
- …efficace. Ce cas se pose particulièrement pour les administrations publiques dont une grande part de la «production» est par nature non ass49 Kio (7 321 mots) - 27 juin 2021 à 23:38
- …|| [http://www.partipirate.org/ecrire/?exec=article&id_article=416 Loi de Finances 2014 - Lettre ouverte aux parlementaires] || nalaf, nka11 || Taxe, TVA, DRM …tp://www.partipirate.org/ecrire/?exec=article&id_article=165 Interventions publiques] || Parti Pirate || - || bgcolor="00FF00" | à analyser || -147 Kio (22 114 mots) - 21 janvier 2016 à 01:05
- …obablement recourir à une motion rectificative. Le poste « frais relations publiques » servira à couvrir les dépenses de propagandes (impression affiches et …teurs concernés : Associations culturelles locales, structures culturelles publiques, municipalités et une assemblée de citoyen.ne.s.93 Kio (12 858 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
- :http://www.politiques-publiques.com/Antiste-et-le-mariage-pour-tous.html#.UXGQlUkgqlg http://www.framablog.org/index.php/post/2013/02/05/geeks-libertes-publiques-coleman119 Kio (15 420 mots) - 4 janvier 2016 à 18:10
- …in. Ce numéro de portable est sous la supervision du Conseil des Relations Publiques.</p> <h1 id="article2">Article 2:</h1> <p>L'Assemblée Permanente se dote d …aissance libre", "Brevets", "Environnement, Climat et Énergie", "Économie, Finances et Fiscalité", "Institutions", "Affaires internationales", "Affaires socia88 Kio (12 311 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
- …in. Ce numéro de portable est sous la supervision du Conseil des Relations Publiques.</p> <h1 id="article2">Article 2:</h1> <p>L'Assemblée Permanente se dote d …aissance libre", "Brevets", "Environnement, Climat et Énergie", "Économie, Finances et Fiscalité", "Institutions", "Affaires internationales", "Affaires socia90 Kio (12 429 mots) - 27 octobre 2019 à 21:08
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