• Expat:Lectures
  …s établis hors de France est plutôt complexe mais tout est expliqué sur le dossier [[http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/vivre-a-l-etranger/vivre-a-l-etranger-vo
  1 Kio (158 mots) - 26 novembre 2013 à 18:35
• Conseil des Relations Publiques - Code de fonctionnement
  …, la décision de communication de l'équipage, le(s) Pirate(s) en charge du dossier. …évaluation des éléments de communication et discussion avec le porteur du dossier lors d'une réunion du Conseil.
  7 Kio (1 103 mots) - 2 avril 2019 à 18:51
• Coordination Nationale du 04/03/2018
  ===Dossier CODEC=== :npetitdemange: Dossier transmis à la CN mercredi aux coordinateurs, un peu tard pour en discuter
  7 Kio (1 045 mots) - 6 mars 2018 à 13:03
• Coordination Nationale du 04/02/2018
  …êt à centraliser les différents messages du monsieur afin de constituer un dossier de plainte :farlistener: Une fois le dossier prêt tu donneras ça au bureau ?
  4 Kio (605 mots) - 6 février 2018 à 23:37
• CN CR:Reunion du 2014-11-20
  ==== Dossier "unlimited-tracker"==== …tions à la CN. Il est également invité à venir s'exprimer et présenter son dossier lors de la prochaine réunion de la CN.'''
  8 Kio (1 156 mots) - 15 juillet 2015 à 08:22
• Lettre aux candidats 02
  …es alliances avec d'autres partis peuvent le faire. Ils devront déposer un dossier à l'équipe élections pour investiture officielle de la CN. L'équipe élections peut vous accompagner pour préparer votre dossier mais surtout négocier avec d'autres partis ou construire une liste citoyen
  4 Kio (647 mots) - 27 octobre 2013 à 05:34
• Modération sur les outils du PP
  …une durée limitée (en général quelques jours, ensuite les dvi remontent le dossier pour sanction si les agissements continuent ce qui n'est pour l'heure jamai
  2 Kio (276 mots) - 14 août 2015 à 14:42
• CR synthese 201501 01
  === Dossier “lois liberticides” === …les membres du PP sur web et innovations politiques. Occasion de faire un dossier sur les diverses initiatives testées par le PP.
  8 Kio (1 208 mots) - 20 janvier 2015 à 18:29
• Lettre aux candidats 03
  L'équipe élections peut vous accompagner pour préparer votre dossier mais surtout vous aider à négocier avec d'autres partis ou construire une
  5 Kio (675 mots) - 12 novembre 2013 à 17:14
• Outils internes
  …isé pour suivre une demande de bout en bout, mais aussi pour discuter d'un dossier particulier et ponctuel. Il permet donc de former un groupe de discussion…
  3 Kio (398 mots) - 10 janvier 2017 à 02:01
• Expat:Réunion:lundi 28 octobre 2013
  …l'avocate) de parler de nos arguments mais il serait possible de faire un dossier qui se concentre sur les aspects techniques du vote internet qui le rendent Alix va essayer de relancer ce dossier avec les personnes qui y avait participé.
  6 Kio (970 mots) - 27 décembre 2013 à 10:46
• Expat:Réunion:jeudi 15 mai 2014
  == Relancer le dossier du vote par internet== Les candidats expat avaient en 2012 concoté un dossier de presse assez complet pour mettre en avant le fait que le vote électroni
  8 Kio (1 344 mots) - 20 mai 2014 à 00:54
• Procédure:Enregistrer un Don
  …copie du dossier complet à QQ », il faut comprendre « Envoyer une copie du dossier complet '''à l'actuel trésorier de l'AFPP''' »}} …cette année = pour un caissier AFPP: date à laquelle le caissier a reçu le dossier complet
  7 Kio (1 259 mots) - 11 mai 2015 à 23:19
• Élections:Compte-rendu de la réunion équipe élections du 23 octobre 2013
  …équipe élection demande au BN de mettre plus d'énergie si possible, sur ce dossier pour faciliter la mise en service de cette plateforme.
  5 Kio (814 mots) - 24 octobre 2013 à 04:56
• Redmine
  '''Un ticket = un dossier ou une demande à suivre''' …isé pour suivre une demande de bout en bout, mais aussi pour discuter d'un dossier particulier. Il permet donc de former un groupe de discussion temporaire et
  7 Kio (1 144 mots) - 6 mai 2014 à 16:56
• CODEC Avis 2018-02-21
  …ge a bien reçu le dossier envoyé par R., A. et Y. contre M. et a étudié ce dossier au regard des articles suivants :
  5 Kio (783 mots) - 26 février 2018 à 11:04
• Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion Asynchrone du 11/08/2019
  …t les règles s’y attachant.</li><li>Estime que les actions décrites par le dossier ne permettent pas de caractériser un abus de</li><li>pouvoir.</li></ul></d …e Conseil réglementaire et statutaire approuve la synthèse rédigée pour le dossier CRS 2019-03 / TdP 2-A
  28 Kio (4 586 mots) - 13 août 2019 à 10:06
• CN CR:Reunion du 2013/06/20
  === Dossier Hervé B. === Harpalos a envoyé le dossier d'instruction à transmettre à la CODEC. Ce dossier a été envoyé par mail à la CN pour lecture avant la réunion.
  20 Kio (2 841 mots) - 12 septembre 2014 à 14:32
• Elections 2022 du 30/06/2021
  :Thomas_ast: Presentation du dossier sur les elections 2022. Avec une introduction sur les différents pads et l
  3 Kio (338 mots) - 30 juin 2021 à 21:40
• Droit à mourir dans la dignité
  Après examen du patient, étude de son dossier et, s’il y a lieu, consultation de l’équipe soignante, le médecin doi …ns du décès. A ce rapport sont annexés les documents qui ont été versés au dossier médical en application du présent article ; la commission contrôle la va
  14 Kio (2 542 mots) - 23 décembre 2019 à 10:40

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