Le contenu de cette page est potentiellement obsolète.
Le wiki sert d'archive et certaines pages ne représentent plus la vision actuelle du Parti Pirate. Pour connaître les positions des Pirates, aujourd'hui, vous pouvez consulter :
Et pour toute autre question, vous pouvez nous contacter et discuter avec nous :
contact@partipirate.org | @PartiPirate sur Twitter | Parti Pirate sur Facebook | Discourse (espace libre d'échanges et discussions) | Discord (espace d'échanges instantanés textuel et vocal)
Résultats de la recherche
Aller à la navigation
Aller à la recherche
- …olitiques du Parti Pirate, association à but politique régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, déclarée à la Préfecture d25 Kio (3 743 mots) - 17 janvier 2019 à 22:43
- * Trésorerie au 1er janvier 2012 : 1021€4 Kio (640 mots) - 2 juillet 2017 à 12:05
- ; 1er retour des commissaires aux comptes. Pour l'instant tout va bien. Larose fa …sateur:Numero6|Numero6]] : Présente les comptes des recettes du PP pour ce 1er trimestre :13 Kio (1 937 mots) - 14 mai 2015 à 21:30
- ==== CR des Réunions du 1er Conseil de Direction ([http://wiki.pp-international.net/International_Confe57 Kio (7 513 mots) - 13 octobre 2016 à 19:13
- :Florie: Il y a les vacances de la Toussaint entre le 17 octobre et le 1er novembre. Soit on décide d'organiser ça pendant les vacances, mais on ris4 Kio (708 mots) - 3 juin 2020 à 19:25
- Au 1er janvier 2017, la trésorerie du Parti Pirate, déposée au Crédit Coopéra5 Kio (630 mots) - 23 janvier 2017 à 19:45
- Modifié par ORDONNANCE n°2014-1328 du 6 novembre 2014 - art. 1er …rve des dispositions de l'article 6, les autorités mentionnées à l'article 1er sont tenues de communiquer les documents administratifs qu'elles détiennen38 Kio (5 996 mots) - 17 décembre 2016 à 21:25
- Incidence de la réforme territoiriale (changement des régions au 1er janvier 2016) : Région au 1er jan. 2016 :<br>12 Kio (1 845 mots) - 14 janvier 2016 à 01:13
- | rowspan="7" | Janvier 2019 || 01/01/2019 || Solde au 1er Janvier || || || 5 007,75 €9 Kio (834 mots) - 2 novembre 2019 à 22:00
- …avérées à tendances invalidantes telles qu’elles sont définies à l’article 1er de la présente proposition de loi. '''ARTICLE 1er'''14 Kio (2 542 mots) - 23 décembre 2019 à 10:40
- …es six mois précédant le premier jour du mois de l'élection, c’est bien au 1er décembre 2016 que la période de recueil des recettes et de délivrance de …7]}}''' authentifiant la population des Français établis hors de France au 1er janvier 2017.20 Kio (3 237 mots) - 13 mars 2017 à 21:21
- = Réunion de la Coordination Nationale du 1er Août 2013 = …s avant. La fin de soumission des amendements sera probablement autour du 1er octobre.16 Kio (2 401 mots) - 30 mai 2016 à 22:32
- …h30, en décalé par rapport aux réunions de la CN. (à vérifier si c'est les 1er/3ème7 Kio (1 149 mots) - 11 mai 2016 à 22:44
- Au 1er janvier 2016, les régions fusionnent. Les statuts du PP disent qu'une sect7 Kio (956 mots) - 6 mars 2018 à 10:54
- …r l'organisation de l'évènement IRL de Redon. Véritable priorité IRL de ce 1er semestre, nous avons concentrés nos forces disponibles pour faire du 4 avr7 Kio (1 118 mots) - 4 mai 2015 à 17:38
- |style="text-align:left;" | Dons 1er trimestre 2016 || 47,00 || || 01/05/16 ||8 Kio (1 248 mots) - 9 novembre 2017 à 09:27
- '''''Solde Section au 1er Janvier 2014 : 834,57 €'''''7 Kio (1 042 mots) - 8 janvier 2016 à 22:22
- * Condorcet disait à propos de l’article 1er du titre VIII du projet de constitution girondine : « Lorsqu’un citoyen9 Kio (1 398 mots) - 6 novembre 2019 à 12:12
- | 1ère session || 1er avril au 29 avril || Permanente || Election de 5 membres supplémentaire au | 3e session || 4 juin au 1er juillet || Permanente || Adoption du Règlement intérieur31 Kio (4 972 mots) - 12 mars 2018 à 16:46
- …“le”.</p> <p><strong>Article 6 :</strong></p> <p>A l’article 13-4, alinéa 1er, les termes “ à l’unanimité de ses membres” sont remplacés par “36 Kio (5 684 mots) - 30 septembre 2018 à 21:33
Voir (20 précédentes | 20 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500)