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  • Réunion du Conseil des Relations Publiques du 10-03-2019
    ==Procédure accélérée== {{CC|La demande respecte les critères pour une procédure accélérée.
    939 octet (132 mots) - 10 mars 2019 à 23:44
  • Session Septembre 2020 - Procédure accélérée - Vote du 12/09/2020
    =Session Septembre 2020 - Procédure accélérée - Vote= ==Motion accélérée==
    2 Kio (348 mots) - 15 septembre 2020 à 22:48
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 3 - Juillet 2019 du 21/07/2019
    ==Procédure accélérée==
    1 Kio (209 mots) - 21 juillet 2019 à 21:20
  • Procédure accélérée - Municipales - Archipel Citoyen - Toulouse du 24/07/2019
    =Procédure accélérée - Municipales - Archipel Citoyen - Toulouse= ==Procédure accélérée - Municipales - Archipel Citoyen - Toulouse==
    3 Kio (381 mots) - 26 juillet 2019 à 20:15
  • Réunion du Conseil des Relations Publiques du 26-11-2018
    …Conseil des Relations Publique est saisie par @Aurifex pour une procédure accélérée portant sur des motions pour l'assemblée générale du PPEU.</div> La motion ne sera pas soumise au secrétariat pour une procédure accélérée.}}
    4 Kio (606 mots) - 27 novembre 2018 à 14:34
  • Session Janvier 2021 - Vote - Procédure accélérée du 27/01/2021
    =Session Janvier 2021 - Vote - Procédure accélérée= ==Motion accélérée==
    2 Kio (352 mots) - 29 janvier 2021 à 16:00
  • Réunion du Conseil des Relations Publiques du 26-12-2018
    La procédure accélérée ne peut s'appliquer. La procédure, souhaitable, est la création d'un équipage événementiel avec budget.}}
    3 Kio (509 mots) - 26 décembre 2018 à 21:52
  • Réunion du Conseil des Relations Publiques du 29-10-2018
    …Conseil des Relations Publique est saisie par @Aurifex pour une procédure accélérée portant sur des motions pour l'assemblée générale du PPI.<br>
    1 Kio (176 mots) - 30 octobre 2018 à 00:16
  • Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire du 03/01/2019
    …es doivent suivre, comme le précise le Conseil des Relations Publiques, la procédure ordinaire.</p>
    15 Kio (2 352 mots) - 5 janvier 2019 à 23:31
  • Conseil des Relations Publiques - Code de fonctionnement
    ==== Sous-section 1 : Procédure ==== ==== Sous-section 2 : Procédure accélérée ====
    7 Kio (1 103 mots) - 2 avril 2019 à 18:51
  • Session Juin 2021 - Procédure accélérée - Vote du 22/06/2021
    =Session Juin 2021 - Procédure accélérée - Vote= ==Procédure accélérée==
    9 Kio (1 039 mots) - 27 juin 2021 à 23:30
  • Session Décembre 2020 - Procédure accélérée - Vote du 15/12/2019
    =Session Décembre 2020 - Procédure accélérée - Vote=
    9 Kio (1 135 mots) - 18 décembre 2019 à 02:13
  • Assemblée Permanente - Procédure Accélérée - 2018-001
    =Assemblée Permanente - Procédure Accélérée - 2018-001= [[Catégorie:Procédure Accélérée]]
    13 Kio (1 477 mots) - 3 novembre 2018 à 13:39
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Septembre 2019 du 08/09/2019
    La proposition sera soumise à l'Assemblée Permanente en procédure accélérée}}
    5 Kio (747 mots) - 8 septembre 2019 à 21:30
  • Réunion asynchrone - Équipage Français de l'étranger du 11/03/2021
    {{CC|Le sujet ayant fait l'objet d'une procédure accélérée à l'assemblée permanente, je pense qu'il n'y a plus raison d'en parler ic …ble au secrétariat s'imposera, en vue d'une éventuelle motion en procédure accélérée.
    12 Kio (2 109 mots) - 23 mars 2021 à 19:20
  • Ouest:CR:20140824
    …du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et
    8 Kio (1 221 mots) - 7 septembre 2014 à 18:48
  • Règlement intérieur
    === Chapitre 3 : De la procédure accélérée === …ieure dont la date limite de retour est trop réduite pour qu’elle suive la procédure ordinaire.
    70 Kio (11 353 mots) - 6 juin 2021 à 19:15
  • Ouest:CR:20140720
    …n du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et d
    8 Kio (1 373 mots) - 19 août 2014 à 10:54
  • Session Septembre 2018 - Statutaire - Vote du 23/09/2018
    …ections aux Conseils. d. Les nomination au poste de porte-parole. Seule la procédure de nomination temporaire de l’article 135-3 du Règlement intérieur asso 7. Article 7 : Précision pour éviter que le déclencheur de la procédure puisse siéger au TdP.
    36 Kio (5 684 mots) - 30 septembre 2018 à 21:33
  • Session Septembre 2019 - Vote du 15/09/2019
    ===Réforme du Tribunal des Pirates et de sa procédure=== …s un délai de trois mois après la première réunion de conciliation, que la procédure amiable n'a aucune chance de réussite, le Conseil réglementaire et statut
    94 Kio (13 677 mots) - 22 septembre 2019 à 20:24
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Septembre 2018
    …ections aux Conseils. d. Les nomination au poste de porte-parole. Seule la procédure de nomination temporaire de l’article 135-3 du Règlement intérieur asso 7. Article 7 : Précision pour éviter que le déclencheur de la procédure puisse siéger au TdP.
    41 Kio (6 152 mots) - 27 juin 2021 à 23:33
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Septembre 2019
    ===Réforme du Tribunal des Pirates et de sa procédure=== …s un délai de trois mois après la première réunion de conciliation, que la procédure amiable n'a aucune chance de réussite, le Conseil réglementaire et statut
    99 Kio (14 127 mots) - 27 juin 2021 à 23:39
  • Session Novembre 2018 - Vote du 18/11/2018
    …anente.</p> <h4 id="soussection2procdureacclre">Sous-section 2 : Procédure accélérée</h4> <h5 id="article521">Article 5-2-1</h5> <p>Le Conseil se réunit le plu …, il doit saisir le Conseil réglementaire et statutaire afin d'engager une procédure disciplinaire.</p> <p>Article 6-6 : Ce Code de fonctionnement s’applique
    48 Kio (7 599 mots) - 26 novembre 2018 à 20:37
  • Stratégie pour les élections régionales 2021
    …ans le cadre d’un vote organisé selon les règles applicable à la procédure accélérée auprès de l'Assemblée Permanente et dont la date sera déterminée, une f
    18 Kio (2 988 mots) - 15 avril 2021 à 19:34
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Novembre 2018
    …anente.</p> <h4 id="soussection2procdureacclre">Sous-section 2 : Procédure accélérée</h4> <h5 id="article521">Article 5-2-1</h5> <p>Le Conseil se réunit le plu …, il doit saisir le Conseil réglementaire et statutaire afin d'engager une procédure disciplinaire.</p> <p>Article 6-6 : Ce Code de fonctionnement s’applique
    54 Kio (8 188 mots) - 27 juin 2021 à 23:35
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Octobre 2018
    …anente.</p> <h4 id="soussection2procdureacclre">Sous-section 2 : Procédure accélérée</h4> <h5 id="article521">Article 5-2-1</h5> <p>Le Conseil se réunit le plu …, il doit saisir le Conseil réglementaire et statutaire afin d'engager une procédure disciplinaire.</p> <p>Article 6-6 : Ce Code de fonctionnement s’applique
    54 Kio (8 188 mots) - 27 juin 2021 à 23:35
  • République-numérique
    [Possibilité de créer une procédure simplifiée de réponse aux demandes reçues par la CADA] Droit à l’oubli pour les mineurs (procédure accélérée)
    65 Kio (10 993 mots) - 11 octobre 2015 à 17:40
  • Session Mars 2021 - Vote du 21/03/2021
    …ans le cadre d’un vote organisé selon les règles applicable à la procédure accélérée auprès de l'Assemblée Permanente et dont la date sera déterminée, une f …t de un an. ==== Article 11 ==== Un capitaine peut être révoqué selon la procédure prévue par les statuts. === PARTIE 5 : Autres membres === ==== Article
    48 Kio (7 158 mots) - 28 mars 2021 à 21:01
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de mars
    …ans le cadre d’un vote organisé selon les règles applicable à la procédure accélérée auprès de l'Assemblée Permanente et dont la date sera déterminée, une f Un capitaine peut être révoqué selon la procédure prévue par les statuts.
    53 Kio (7 640 mots) - 27 juin 2021 à 23:37
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Septembre 2020
    …x Journées d'été des écologistes qui a fait l'objet d'un vote en procédure accélérée en août 2020. …pages n'a pas été utilisée. Cela pose la question de l'utilité d'une telle procédure.
    84 Kio (11 749 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
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