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  1. Bulletin unique‏‎ (4 catégories)
  2. Élections Européennes 2014 - Nord-Ouest - La circonscription Nord-Ouest‏‎ (4 catégories)
  3. Nouveau calendrier électoral national, mandats successifs, élection du président au jugement majoritaire‏‎ (4 catégories)
  4. SI Diversité:CR:20131208‏‎ (4 catégories)
  5. Accès facilité aux lieux recevant du public et transports publics‏‎ (4 catégories)
  6. La Règle des Trois Pirates (2010)‏‎ (4 catégories)
  7. Suppression de l'obligation d'inscription au catalogue des semences‏‎ (4 catégories)
  8. Chasse à la Glu‏‎ (4 catégories)
  9. Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Juin 2019 du 09/06/2019‏‎ (3 catégories)
  10. Réunion du Secrétariat - Semaine 3 - Juillet 2019 du 21/07/2019‏‎ (3 catégories)
  11. Instauration d'un statut professionnel légal de travailleur du sexe‏‎ (3 catégories)
  12. ARA:RI‏‎ (3 catégories)
  13. Session Juillet 2020 - Vote du 26/07/2020‏‎ (3 catégories)
  14. Réformer et assouplir le droit des marques‏‎ (3 catégories)
  15. CN CR:Reunion du 2016-02-04‏‎ (3 catégories)
  16. StratCom:CR:20140923‏‎ (3 catégories)
  17. Alsace:Réunion:Réunion du Jeudi 13 Septembre 2012‏‎ (3 catégories)
  18. Expat:Questionnaire aux candidats pour les élections consulaires 2014‏‎ (3 catégories)
  19. Tresorerie:SL:previ:details‏‎ (3 catégories)
  20. LiquidFeedback‏‎ (3 catégories)
  21. Logements sociaux, suppression du sls‏‎ (3 catégories)
  22. Réunion du Secrétariat - Semaine 3 - Septembre 2019 du 22/09/2019‏‎ (3 catégories)
  23. Coordination Nationale - Don à "Le Refuge" - 22/12/2017‏‎ (3 catégories)
  24. Prévenir la surveillance abusive et systématique‏‎ (3 catégories)
  25. Créer un délit de plagiat indépendant du droit d'auteur‏‎ (3 catégories)
  26. Redéfinition des délits de proxénétisme‏‎ (3 catégories)
  27. Équipe Programme/Agriculture:Revue de Presse/Biodiversité‏‎ (3 catégories)
  28. CN CR:Reunion du 2014/07/31‏‎ (3 catégories)
  29. EU:Ouest/Outils‏‎ (3 catégories)
  30. Parti Pirate International (PPI)‏‎ (3 catégories)
  31. StratCom:CR:2015-02-16‏‎ (3 catégories)
  32. Encadrer le système de crédit‏‎ (3 catégories)
  33. Alsace:Réunion:Réunion du Mardi 5 Juin 2012‏‎ (3 catégories)
  34. Réunion du Conseil Transitoire - Semaine 4 - Mai 2018 du 27/05/2018‏‎ (3 catégories)
  35. Codec CR 2014-04-10‏‎ (3 catégories)
  36. Programme:ecologie:proposition‏‎ (3 catégories)
  37. Haute-Normandie:Réunion:Réunion du 14/03/2013‏‎ (3 catégories)
  38. Compétences médiatiques‏‎ (3 catégories)
  39. Réunion du Secrétariat - Semaine 4 - Mars 2021 du 28/03/2021‏‎ (3 catégories)
  40. Rapport d'activité 2012 Bretagne‏‎ (3 catégories)
  41. Debrief EP2014‏‎ (3 catégories)
  42. Rendre facultative toute signature d'un Contrat de Licence Utilisateur Final‏‎ (3 catégories)
  43. CN CR:Reunion du 2014-12-11‏‎ (3 catégories)
  44. Établissements en commun‏‎ (3 catégories)
  45. CN CR:Reunion du 2015-04-16‏‎ (3 catégories)
  46. Pays de la Loire:CR:20160914‏‎ (3 catégories)
  47. La Réunion:Fichier:Réunion du 30/11/2012‏‎ (3 catégories)
  48. Supprimer la cotation continue des cours‏‎ (3 catégories)
  49. Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Juin 2020 du 07/06/2020‏‎ (3 catégories)
  50. Lutter contre les formats privateurs‏‎ (3 catégories)

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