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- Aides à l'emploi pour les fermes agroécologiques
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- Alsace:Réunion:Réunion du Lundi 04 Aout 2014
- Alsace:Réunion:Réunion du Mercredi 24 Juin 2015
- Alsace:Réunion:Réunion du vendredi 7 Juin 2013
- Alsace:Réunion: Réunion du 06 novembre 2015
- Alsace:Réunion: réunion mumble du 12 août 2013
- Alsace:Réunion: réunion mumble du 16 Avril 2014
- Alsace:Réunion: réunion mumble du 21 octobre 2015
- Alsace:Validation dépense
- Amendements au programme 3000
- Améliorer le financement de la recherche avec les économies réalisées
- Antilles Guyane:Règlement intérieur
- Approfondissement du fonctionnement démocratique et de la transparence de la vie publique
- Aquitaine CR:Réunion du 2014/08/19
- Aquitaine CR:Réunion du 2014/09/02
- Archives Équipe élections
- Assemblée Générale Extraordinaire de l'Association de Financement du Parti Pirate du 14/01/2019
- Assemblée Permanente - Procédure Accélérée - 2018-001
- Assemblées générales/Courriers/A propos de l'organisation de l'Assemblée Générale du Parti Pirate
- Assemblées générales/Courriers/Assemblée Générale le 25 et 26 juin 2016 — Organisation
- Assemblées générales/Courriers/Compte rendu de l'AG des 25 et 26 JUIN 2016
- Assemblées générales/Courriers/Convocation Assemblée Générale le 25 et 26 juin 2016
- Assemblées générales/Courriers/Gestion des procurations pour l'Assemblée Générale des 25 et 26 Juin 2016
- Assemblées générales/Courriers/PV:Pays de la Loire:Assemblée Générale 2016
- Assemblées générales/Courriers/Premier compte-rendu très succinct sur l'AG
- Assemblées générales/Statistiques
- Assesseurs
- Association locales de soutien au candidat
- Assouplir les règles en matière de changement de genre
- Attestation service militaire
- Attribution fixe de compétence juridictionnelle
- Aucune information ne doit avoir priorité sur une autre
- Audiovisuel Français a l'étranger
- Augmenter immédiatement les normes de sécurité
- Autoriser et encadrer la revente de licence logicielle
- Autoriser le débridage
- Bac à sable
- Baremes impressions euro2014
- Biens communs
- Bilan des européennes du 05/06/2019
- Boite mail PP
- Bretagne:Règlement Intérieur
- Budget PP 2022 du 27/12/2021
- Bureau National : Radio Parti Pirate du 07/12/2017
- CN CR:Reunion du 2013/06/05 avec le BN pour Elections
- CN CR:Reunion du 2014-09-28
- CN CR:Reunion du 2015-10-01
- CN CR:Reunion du 2016-03-14
- CODEC Avis 2018-02-21
- CRS - Conseiller délégué - 23/10/2020 du 23/10/2020
- CRS - Réunion asynchrone - 08/05/2020 du 08/05/2020
- CRS - Réunion asynchrone - 14/06/2021 du 11/06/2021
- CRS - Réunions Asynchrone - 15/01/2020 du 14/01/2020
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