• Structure juridique des sections locales
  …10801.pdf GUIDE DU CANDIDAT ET DU MANDATAIRE, Édition 2011, Mise à jour au 1er août 2011 (http://ppfr.it/4r6)]]. § 2.3.2
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• Resultats Assemblee Generale 2018/minutes
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• Session Juin 2020 - Vote du 21/06/2020
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• Mesures d’urgence pour la santé et les hôpitaux
  '''Article 1er'''
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• CN CR:Reunion du 2014/05/29
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  20 Kio (3 090 mots) - 30 mai 2016 à 22:37
• AGD2018:Reforme statuts:Proposition1
  Nous, pirates, formons le Parti Pirate dans le respect de la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 pour une durée illimitée. L’actif sera dévolu, conformément à l’article 9 de la loi du 1er Juillet 1901, aux Pirate Parties International ou au Parti Pirate européen
  29 Kio (4 700 mots) - 12 mars 2018 à 15:19
• 2018/03/17/statuts
  Nous, pirates, formons le Parti Pirate dans le respect de la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 pour une durée illimitée. L’actif sera dévolu, conformément à l’article 9 de la loi du 1er Juillet 1901, aux Pirate Parties International ou au Parti Pirate européen
  56 Kio (8 798 mots) - 24 mars 2018 à 00:21
• CN CR:Reunion du 2014/01/23
  …t dans un mois et demi. Une grande manifestation (interdite) est prévue le 1er février à Madrid, où l'on attend 1 million de femmes. D'autres manifesta
  13 Kio (1 945 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
• CN CR:Reunion du 2013/07/18
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  13 Kio (1 959 mots) - 30 mai 2016 à 22:32
• Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Juin 2020
  …les ci-après désignées sont des jours fériés : 1° Le 1er Janvier ; 2° Le 1er Mai ; 3° Le 8 Mai ; 4° Le 14 Juillet ; 5° Le 11 Novembre ; </code></p ===Point programme : Le 1er mai devient la Journée Internationale des travailleurs et des travailleuse
  71 Kio (10 392 mots) - 27 juin 2021 à 23:38
• Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Septembre 2018
  …“le”.</p> <p><strong>Article 6 :</strong></p> <p>A l’article 13-4, alinéa 1er, les termes “ à l’unanimité de ses membres” sont remplacés par “
  41 Kio (6 152 mots) - 27 juin 2021 à 23:33
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  La maire du 1er arrondissement de Lyon part en tant que candidate citoyenne.
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• Statuts
  …1 :''' Nous, pirates, formons le Parti Pirate dans le respect de la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 pour une durée illimitée. L’actif sera dévolu, conformément à l’article 9 de la loi du 1er Juillet 1901, aux Pirate Parties International ou au Parti Pirate européen
  34 Kio (5 705 mots) - 26 avril 2021 à 18:15
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• Pays de la Loire:CR:20160801
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