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  • |CLASSEMENT=Économie, Finances et Fiscalité
    2 Kio (334 mots) - 5 novembre 2019 à 10:55
  • ==Finances==
    9 Kio (1 283 mots) - 30 mai 2016 à 22:36
  • Un point sur les finances de la section IdF. Avec les actions effectuées et les dons reçus au cours
    3 Kio (462 mots) - 24 février 2018 à 14:02
  • * '''soit''' une attestation de la direction départementale des finances publiques établissant que l’intéressé, au vu notamment des rôles de l
    26 membres (2 sous-catégories, 7 fichiers) - 28 mars 2014 à 04:53
  • Le ministre des finances et des comptes publics, le ministre de l’économie, du redressement produ Art. 6. − Le ministre des finances et des comptes publics, le ministre de l’économie, du redressement
    12 Kio (1 670 mots) - 22 mai 2014 à 04:49
  • 6. Finances, adhésions et dons 2015 : cf propositions No6<br> === Point Finances, adhésions et dons 2015 ===
    13 Kio (1 937 mots) - 14 mai 2015 à 21:30
  • *Finances: 500 euros pour la salle à l'année: impossible d'avoir un tel budget alor
    3 Kio (548 mots) - 3 juillet 2013 à 22:49
  • …facture, ou bien demandent aux achats de leur acheter le colisage (et les finances paient).
    1 membre (1 sous-catégorie, 0 fichier) - 19 septembre 2019 à 08:15
  • |CLASSEMENT=Économie, Finances et Fiscalité
    5 Kio (802 mots) - 6 septembre 2020 à 12:38
  • …et qu’ils constituent ou non des dépenses ou des manques à gagner pour les finances publiques (aménagement de la responsabilité élargie du producteur, annon
    7 Kio (1 106 mots) - 18 février 2020 à 16:51
  • Il est rappelé que le Parti Pirate disposant de finances très limités, il n'y a aucun personnel rémunéré (permanents, élus), e …. Cette action, assistée par notre avocate, pèse significativement sur nos finances et a été négociée et suivie avec rigueur.
    16 Kio (2 591 mots) - 27 octobre 2013 à 02:56
  • :: '''(a)''' [[Finances#Budget_.26_Affiliation_fees|affiliation fees]] from the Ordinary Members pa …' The affiliation fees and contributions shall be fixed in relation to the finances and membership of parties. [[Image:Right_pointing_double_angle_quotation_ma
    52 Kio (7 834 mots) - 13 octobre 2016 à 19:11
  • …e d'aider un groupe qui souhaite le quitter, et ne contribue plus ni à ses finances ni à sa main d'œuvre).
    10 Kio (1 548 mots) - 28 janvier 2019 à 13:00
  • …e de la publicité de l'ensemble des rapports de l'Inspection Cantonale des Finances et que leur accessibilité soit garantie pour toutes et tous, afin que les Aujourd'hui, l'Inspection Cantonale des Finances ne partage pas l'ensemble de ses investigations, mais seulement des rapport
    71 Kio (10 617 mots) - 14 décembre 2016 à 11:47
  • :: '''(a)''' [[Finances#Budget_.26_Affiliation_fees|affiliation fees]] from the Ordinary Members pa …' The affiliation fees and contributions shall be fixed in relation to the finances and membership of parties. [[Image:Right_pointing_double_angle_quotation_ma
    52 Kio (7 903 mots) - 13 octobre 2016 à 19:35
  • '''- Finances'''
    10 Kio (1 508 mots) - 12 décembre 2013 à 06:46
  • …présentation annuelle des résultats, au moment du vote du projet de loi de finances.'' *Au sein du ministère de l’Économie et des Finances, une nouvelle direction devra impulser '''l’excellence environnementale d
    29 Kio (4 466 mots) - 27 décembre 2012 à 23:41
  • …ations patronales sur les bas salaires, qui outre son coût annuel pour les finances sociales (23 milliards d’euros pour la sécurité sociale en 2018, dont 1
    11 Kio (1 790 mots) - 27 juin 2020 à 22:25
  • …ection, des autorisations de dépenses et de la communication de l'état des finances aux assemblées générales, ainsi qu'au bureau ou au coordinateur, s'ils l
    11 Kio (1 965 mots) - 9 décembre 2017 à 15:56
  • |CLASSEMENT=Économie, Finances et Fiscalité
    11 Kio (1 804 mots) - 8 avril 2020 à 10:50

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