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  • Réunion du Conseil Technique du 02/10/2019
    ==Dossier CT-004 : Code de fonctionnement== :leonhfr: https://discourse.partipirate.org/t/dossier-ct-004-code-de-fonctionnement/15373/2?u=farlistener
    1 Kio (140 mots) - 6 octobre 2019 à 20:30
  • Réunion de travail Conseil Règlementaire et Statutaire du 25/07/2019
    ==Dossier CRS 2019-03 A== …ibunal des Pirates. <br></div><div><br></div><div>Les conversations sur le dossier ne seront pas reportées dans les minutes pour préserver l'anonymat de la
    2 Kio (283 mots) - 25 juillet 2019 à 21:11
  • CEEP/2019/Affaires internationales - Asile
    …Assurer d’un droit d’installation n’importe où en Europe pour ceux dont le dossier est accepté, * Promouvoir la possibilité d’un regroupement familial pour ceux dont le dossier a été accepté,
    872 octet (138 mots) - 31 octobre 2019 à 12:40
  • Codec CR 2014-04-10
    == Dossier antisémitisme == Deux individus sont mis en cause dans le dossier qui a été transmis par Clément :
    2 Kio (376 mots) - 15 avril 2014 à 03:15
  • Réunion du Conseil des Relations Publiques du 07-10-2018
    ==Dossier éléments de communication de l'équipage Bulletin Unique==
    2 Kio (321 mots) - 7 octobre 2018 à 21:42
  • ListesPirates-Municipales2014
    * [https://elections.pad.partipirate.org/dossier-Auch dossier] * [[dossier]]
    6 Kio (767 mots) - 29 mars 2014 à 19:00
  • Todo-eu-so-2014
    == Dossier de presse == Il y a un pad dossier sur les MEP de cette législature
    3 Kio (412 mots) - 31 mars 2014 à 02:14
  • Tribunal des Pirates - Dossiers 2A et 2B / CRS 2019-03 A/B du 09/09/2019
    ==Dossier TdP 2-A== …;<br>Vu la décision du Conseil réglementaire et statutaire de présenter le dossier au Tribunal des Pirates ;<br>Vu la défense préalable présentée par Bibo
    8 Kio (1 385 mots) - 9 septembre 2019 à 22:16
  • Codec CR 2013-09-03
    * Dossier Hervé B. ==== Dossier Hervé B. ====
    5 Kio (732 mots) - 5 février 2014 à 04:20
  • Procedure CODEC
    Le plaignant construit un dossier à soumettre à la CODEC : …u des plaintes. Il restera 8 jours à l’accusé(le défendeur) pour finir son dossier de défense.
    2 Kio (315 mots) - 3 février 2018 à 14:46
  • Expat:Réunion:mardi 3 decembre 2013
    * Relancer le dossier vote par Internet (Alix) …de guide pour préparer le dossier : https://elections.pad.partipirate.org/Dossier-type-municipales
    3 Kio (540 mots) - 5 décembre 2013 à 00:42
  • 2018 10 04 Réunion Ordinaire du Conseil Règlementaire et Statutaire
    ==Dossier de farlistener à mettre à l'ordre du jour en AP== {{CC|@npetitdemange prend en charge le dossier et écrira l'avis. Après validation par le Conseil Règlementaire et Statu
    5 Kio (809 mots) - 25 octobre 2018 à 20:58
  • Codec CR 2013-08-28
    * Dossier Romain D. * Dossier Hervé B.
    7 Kio (1 075 mots) - 5 février 2014 à 04:19
  • Réunion d'organisation dui conseil Trésorerie et Comptabilité du 11/02/2021
    …ossier comptable par an, je réécris les ANs qui sont petit dans un nouveau dossier tout les ans) - Pour les demandes, une règle simple : une dépense = un vo …atutaire afin d'engager une poursuite disciplinaire. La transmission d'un dossier par le Conseil de trésorerie et de comptabilité au Conseil réglementaire
    4 Kio (596 mots) - 11 février 2021 à 22:46
  • Coordination Nationale du 11/03/2018
    ===Dossier Codec M.=== :npetitdemange: Concernant ce dossier, je demande un rappel au règlement intérieur avant toutes discussions sur
    7 Kio (984 mots) - 16 mars 2018 à 19:45
  • Refonte de la gestion des logements sociaux
    …taxes et les textes, les gouvernements successifs n'ont pu avancer sur ce dossier.
    964 octet (144 mots) - 18 juillet 2014 à 18:16
  • Attestation service militaire
    == Absence de contrôle lors du dossier ==
    3 Kio (542 mots) - 30 janvier 2013 à 23:11
  • SI Diversité:CR:20130618
    * '''Responsable Dossier ''': Égalité des chances (Homme - Femme) : [[Utilisateur:Sophia|Sophia]] * '''Responsable Dossier ''': Diversité dans les Sections Locales : [[Utilisateur:Ensemble|Ensemble
    7 Kio (892 mots) - 14 décembre 2013 à 09:57
  • Expat:Réunion:mardi 12 novembre 2013
    * Relancer le dossier vote par Internet (Alix) * Relancer le dossier vote par Internet (Alix)
    3 Kio (443 mots) - 23 novembre 2013 à 11:37
  • CR Réunion du 2013/03/27 : SI diversité Lettre d'Intention
    * Dossier SI ** Pièce du dossier
    6 Kio (1 029 mots) - 26 juin 2014 à 22:36

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