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  • Alsace:Réunion:Réunion du Dimanche 17 Juin 2012
    …app.com/fr au Centre de Culture Numérique, organisé par "la Plage" dans le cadre des rencontres http://edgeryders.ppa.coe.int/, ils étaient aussi en lien a …. Ce pad portait ainsi sur les outils, les savoir-faire, les savoirs et le programme alsacien. Thierry présente les modalités de travail de l'Edgecamp (BarCam
    10 Kio (1 737 mots) - 28 décembre 2012 à 22:59
  • CR Réunion du 2013/03/15 : Création d'une Section Interne sur la diversité
    * De la diversité hors du cadre numérique et informatique ; * Travailler sur le contenu du programme afin qu'il n'exclue pas - de par ses préoccupations ou sa rédaction - des
    15 Kio (2 491 mots) - 29 mai 2013 à 10:56
  • Subventions accordées aux partis et aux fondations politiques
    #respecter, notamment dans son programme et par son action, les principes sur lesquels l'Union européenne est f ''Ce document constitue un outil de documentation et n’engage pas la responsabilité des institutions''
    23 Kio (3 823 mots) - 25 mars 2014 à 02:22
  • IDF:Reunion:Reunion du 2013 05 29
    …des partis et les financements des campagnes. Pour rappel l'ensemble de la documentation est consultable [http://www.cnccfp.fr/index.php?art=732 ici] * R : c'est strictement impossible dans le cadre d'une campagne. Cela reste possible par contre pour la vie de l'associatio
    25 Kio (4 251 mots) - 19 juillet 2013 à 22:42
  • CN CR:Reunion du 2012-12-06
    * Consolidation Programme : vous en etes où ? …ect du RI -> il faut récolter les infos pour constituer un dossier dans le cadre d'une procédure disciplinaire. Mistral insiste sur la nécessité de ne pa
    22 Kio (3 410 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
  • CN CR:Reunion du 2013/03/14
    ** Groupe PP-EU Programme ** Groupe PP-EU Programme
    36 Kio (5 779 mots) - 12 septembre 2014 à 14:29
  • AGD2014:Propositions amendements au programme
    {{Cadre Programme | thème =programme
    32 Kio (4 748 mots) - 5 juillet 2015 à 18:19
  • Talk/idées histoire/sources/referent cnil
    …ou aux personnes qui entretiennent avec eux des contacts réguliers dans le cadre de leur activité politique (par exemple, les personnes qui versent des fon …elation avec eux (à l'occasion de l'envoi d'une pétition, d'une demande de documentation ou d'une visite sur un « blog » par exemple) doivent être déclarés à
    46 Kio (7 578 mots) - 30 décembre 2012 à 22:37
  • CN CR:Reunion du 2013/02/28
    La Coordination Nationale supprime le passage suivant du RI, dans le cadre de la consolidation de l'amendement 13: "Les décisions prises par le Conseil National dans le cadre des investitures sont susceptible de véto par le Conseil Administratif et
    49 Kio (7 671 mots) - 12 septembre 2014 à 14:29
  • CN CR:Reunion du 2013-01-03
    faire. Une équipe se charge de rassembler la documentation nécessaire, === Antigone: communication et programme ===
    55 Kio (8 978 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
  • CN CR:Reunion du 2013/03/28
    …rimentations sur le RdB. Ca me semble donc entièrement cohérent avec notre programme et (à mon sens) ça mérite qu'on en fasse la publicité. …hérents n'est pas interdite (au contraire) mais qu'en l'état c'est déjà du programme compatible et l'ICE n'impose pas la mise en place du RdB : elle demande ju
    36 Kio (5 583 mots) - 26 décembre 2015 à 04:08
  • AGD2016/Propositions amendements au programme
    {{Cadre Programme | thème =programme
    118 Kio (18 818 mots) - 22 juin 2016 à 08:09
  • Session Juin 2019 - Vote du 16/06/2019
    …des règles applicables ; La création d'un programme local sur la base du programme national et européen. </code></pre> <p>Le présent champ d'action cesse de …sur le sujet</li> <li>De relancer les élus sur le sujet (notamment dans le cadre de la révision constitutionnelle)</li> <li>De contacter les ministres en c
    178 Kio (25 092 mots) - 24 juin 2019 à 22:45
  • Sauvegarde Pad
    …nt, il est accessible ici en pdf https://pad.partipirate.org/ep/pad/export/programme/latestt?format=pdf …ermanence des pirates. Certaines sont plus actives que d'autres (stratcom, programme, technique, ....)
    158 Kio (25 107 mots) - 17 décembre 2016 à 21:23
  • AGD2016/CR
    {{motion|title=Voter l'amendement au programme sur les votes des mineurs en plusieurs points …sur l'internet est une de nos bases. L'anonymat figure en ce sens à notre programme dans les statuts (art.5) dans le RI (art.11), mais le pseudonymat n'est pas
    216 Kio (31 422 mots) - 14 juillet 2016 à 11:44
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Juin 2019
    …des règles applicables ; La création d'un programme local sur la base du programme national et européen. </code></pre> <p>Le présent champ d'action cesse de …sur le sujet</li> <li>De relancer les élus sur le sujet (notamment dans le cadre de la révision constitutionnelle)</li> <li>De contacter les ministres en c
    182 Kio (25 522 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
  • Ag 2012/Propositions d’amendements au programme
    Voir la page Amendements au programme[https://wiki.partipirate.org/wiki/Amendements_au_programme] pour la méthod * [http://forum.partipirate.org/programme/collectif-roosevelt-2012-t7376.html]
    123 Kio (19 120 mots) - 30 décembre 2012 à 00:22
Récupérée de « https://wiki.partipirate.org/Spécial:Recherche »